Marchés publics dans la région Loire

>20 marchés publics actifs

Les organisations d'achat de la région Loire ont été Saint-Étienne métropole, Conseil général de la Loire et Ville de Saint-Étienne.
Historiquement, les fournisseurs de cette région ont été EDF, SMACL, Proxiserve, Suez RV Centre Est, Dalkia, Éiffage route centre Est, ONET Services, Super, AC Environnement et Loire Ascenseurs.

Marchés publics récents dans la région Loire

2026-06-26   Deadline 2026-09-01   Construction d'un pôle enfance jeunesse quartier Montreynaud (Ville de Saint Etienne)
Cette consultation est lancée en appel d'offres et est décomposée en 13 lots. Une autre consultation est lancée sous la forme de procédure adaptée petits lots pour 2 autres lots (lot 3 charpente bois, murs ossature bois, bardage bois et lot 7 menuiseries intérieures bois, signalétique). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le délai d'exécution de l'ensemble des travaux est de 22 mois, incluant la période de préparation. La préparation de chantier est de 2 mois. La date prévisionnelle de … Voir la passation de marché »
2026-06-26   Deadline 2026-07-28   Passation de marchés d'assurances pour les besoins de l'EPA de Saint-Etienne Lot 1 : Responsabilité civile pour... (Établissement public d'aménagement de Saint-Étienne)
Le lot 1 concerne un contrat d'assurances pour le compte de l'EPASE et de ses filiales. Le lot 2 ne concerne que l'EPASE Voir la passation de marché »
2026-06-26   Deadline 2026-09-10   Accord Cadre MONO ATTRIBUTAIRE de fourniture de lanternes d'éclairage public (Ville de Saint Etienne)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les stipulations du présent accord-cadre concernent : la fourniture de lanternes d'éclairage public. Les fournitures feront l'objet d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 1 200 000,00 euro(s) HT pour la durée initiale du contrat, en application de l'article R2162-4 2° du code de la commande … Voir la passation de marché »
2026-06-25   Deadline 2026-07-31   Appui pour la révision réglementaire des cinq plans de protection de l'atmosphère en région Auvergne-Rhône-Alpes et... (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes)
Les prestations, objet du présent marché, concernent : - L’appui pour la révision réglementaire des cinq plans de protection de l’atmosphère en région Auvergne-Rhône-Alpes : agglomération de Clermont‐Ferrand (Puy de Dôme), agglomération grenobloise (Isère), agglomération lyonnaise (Rhône Isère et Ain), agglomération de Saint-Étienne (Loire) et vallée de l’Arve (Haute-Savoie) ; - l’élaboration de 2 nouveaux plans qualité de l’air, à Valence Romans Agglo et Grand Annecy si ces territoires sont en … Voir la passation de marché »
2026-06-25   Deadline 2026-07-30   Fourniture et transport de sel de déneigement, de pouzzolane et de déverglaçant pour la Ville de Saint Etienne et... (Ville de Saint Etienne)
Cette consultation est lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. La consultation est décomposée en 3 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-06-23   Deadline 2026-07-31   Ght_HOT_2026-125_AOO_Collecte Et Élimination Des Déchets Dasri (CHU Saint Etienne)
Ght_HOT_2026-125_AOO_Collecte Et Élimination Des Déchets Dasri Voir la passation de marché »
2026-06-23   Deadline 2026-08-19   ACQUISITION, INSTALLATION ET MAINTENANCE DES DISPOSITIFS ANTI-INTRUSIONS ELECTRONIQUES DE L’UNIVERSITE LYON 1 (Université Claude Bernard Lyon 1)
Le présent marché est un accord-cadre ayant pour objet : • La fourniture, l'installation, le raccordement et la mise en service de dispositifs d’alarmes anti-intrusion sur les sites de l’Université, • La maintenance (corrective et préventive) des dispositifs ainsi déployés, • La maintenance (corrective et préventive) des dispositifs existants de l’Université. Voir la passation de marché »
2026-06-22   Deadline 2026-07-31   Marché d'assistance technique à maître d'ouvrage (ATMO) pour la construction et d'une rénovation de la PEP du CP St Etienne (Direction Interrégionale Services Pénitentiaire de Lyon)
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La programmation portera sur l'ensemble du projet de construction et réhabilitation de la PEP en vue de la mise au point des documents contenant l'ensemble des informations nécessaires à la consultation des acteurs de la conception-réalisation envisagés Voir la passation de marché »
2026-06-22   Deadline 2026-07-22   Achat de véhicules légers d'occasion pour les besoins des différents services de Loire Forez agglomération (Loire Forez agglomération)
Délai de livraison maximum de 4 semaines. Essais à réaliser sur MONTBRISON Voir la passation de marché »
2026-06-22   Deadline 2026-07-24   Fourniture de matières premières et de matériels pour la fabrication des décors et l’approvisionnement de l’activité... (France Télévisions)
Le présent marché a pour objet la fourniture de matières premières et de matériels pour la fabrication des décors et l’approvisionnement de l’activité de menuiserie de La Fabrique. Voir la passation de marché »
2026-06-19   Deadline 2026-07-27   LA CONFECTION ET FOURNITURE DE REPAS COMPLETS POUR L'ACTIVITE PORTAGE DE REPAS DU CCAS EN LIAISON FROIDE (CCAS de la Ville de Firminy)
Confection des menus. Chaque repas sera obligatoirement composé de 4 éléments : - entrée - plat principal avec garniture - produit laitier - 2 composants dessert différents Voir la passation de marché »
2026-06-19   Deadline 2026-07-22   Fourniture de pièces détachées, de fluides et de pneumatiques pour les véhicules légers et utilitaires (Ville de Montbrison)
Un groupement de commande est constitué entre la Ville de Montbrison et Loire Forez agglomération pour cet accord-cadre. Les pièces détachées et ensembles mécaniques fournis devront être équivalents aux pièces d'origine (tous constructeurs) et de qualité dite PREMIUM. Le titulaire fournira des pneumatiques neufs homologués et si possible des pneumatiques rechapés Voir la passation de marché »
2026-06-18   Deadline 2026-07-20   Accord-cadre d'études géotechniques et hydrogéologiques de dépollution de l'ancien site AKERS et du projet... (Epora)
Les prestations à réaliser consistent à : - produire les études géotechniques de conception ; - réaliser des investigations de terrains sur les sols et les eaux souterraines ; - réaliser des essais en laboratoire - superviser des études et du suivi géotechnique d'exécution Voir la passation de marché »
2026-06-18   Deadline 2026-07-30   Prestations de déménagement des collections des Archives municipales et métropolitaines de Saint-Etienne et de la... (Ville de Saint Etienne)
Les prestations seront réglées par des prix forfaitaires. Les candidats ont la possibilité de proposer une variante facultative selon les modalités définies au cahier des charges Voir la passation de marché »
2026-06-18   Deadline 2026-07-24   Maitrise d'oeuvre pour l'élargissement des quais tramway au niveau de l'arrêt Centre Deux à Saint-Etienne (Loire) (Saint-Étienne métropole)
La consultation a pour objet la réalisation de missions de maitrise d'oeuvre pour l'élargissement des quais tramway au niveau de l'arrêt Centre Deux à Saint-Etienne. A ce stade, l'enveloppe travaux définie par le maître d'ouvrage est de 820 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2026-06-17   Deadline 2026-07-22   Réalisation de signalisation horizontale sur les routes départementales de la Loire (Département de la Loire)
Cette consultation concerne des travaux de signalisation horizontale sur le réseau routier départemental que ce soit en création ou en renouvellement de marquages au sol. - Les créations portent essentiellement sur les marquages après renouvellement des couches de surfaces ou occasionnellement sur des travaux neufs. - Les renouvellements de marquage se font sur les routes départementales hors agglomération au travers de programmes annuels La date prévisionnelle de début des travaux est aout 2026 … Voir la passation de marché »
2026-06-16   Deadline 2026-07-24   SERVICE DE PRODUCTION DE REPAS POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE (Mairie de Saint-Chamond)
La présente consultation a pour objet de confier à un professionnel la production de repas pour la restauration scolaire et leur livraison en liaison chaude aux restaurants scolaires communaux ou à l'espace de restauration qu'il met à disposition de la commune. Elle relève du code de la commande publique et est menée en procédure adaptée dite ouverte (sans présélection des candidats) en application des articles L2123-1 et R2123-1.3° (services sociaux et autres services spécifiques) dudit code. Le marché … Voir la passation de marché »
2026-06-15   Deadline 2026-07-20   Ght_BIO_2026-134_AOO_Dispositif De Reeducation Du Membre Superieur_Claudinon (CHU Saint Etienne)
Ght_BIO_2026-134_AOO_Dispositif De Reeducation Du Membre Superieur_Claudinon Voir la passation de marché »
2026-06-15   Deadline 2026-07-15   Restauration de l'église - Tranche de Travaux n°1 (Mairie de Saint Symphorien de Lay)
Travaux de restauration de l'église située 38, rue de l'Eglise à SAINT-SYMPHORIEN-DE-LAY (42470). La consultation porte sur quatre lots distincts : échafaudages - maçonnerie - pierre de taille, charpente bois - couverture - zinguerie, menuiserie bois, et paratonnerre. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) de chaque lot Voir la passation de marché »
2026-06-12   Deadline 2026-07-15   PRESTATIONS DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT PAR VALORISATION DES DÉCHETS PAPIERS ET CARTONS POUR SITES JUDICIAIRES DU... (Cour d'appel de Lyon)
Le présent marché est un marché de services ayant pour objet la collecte et le traitement par valorisation des déchets de papiers de bureaux, archives et cartons produits par les sites judiciaires bénéficiaires, avec mise à disposition des conteneurs de collecte. Voir la passation de marché »
2026-06-11   Deadline 2026-07-16   VERIFICATION DES APPAREILS DE SECURITE INCENDIE PATRIMOINE D'HABITAT ET METROPOLE (HABITAT ET METROPOLE SAINT-ETIENNE)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-06-10   Deadline 2026-09-09   PRESTATIONS JURIDIQUES EN MATIÈRE DE CONTENTIEUX ET PRÉCONTENTIEUX DU PERSONNEL DU GHT VAL RHÔNE CENTRE (HOSPICES CIVILS DE LYON - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT VAL RHONE CENTRE)
E26_0404_PRESTATIONS JURIDIQUES EN MATIÈRE DE CONTENTIEUX ET PRÉCONTENTIEUX DU PERSONNEL DU GHT VAL RHÔNE CENTRE Voir la passation de marché »
2026-06-09   Deadline 2026-07-27   FOURNITURE DE CARBURANTS ET DE GNR POUR LES VEHICULES, ENGINS ET MATERIELS MUNICIPAUX (Ville de Firminy)
La fourniture porte sur les carburants nécessaires au fonctionnement des véhicules et matériels municipaux Voir la passation de marché »
2026-06-09   Deadline 2026-07-10   SAINT-BONNET LES OULES - Concours restreint de maîtrise d'oeuvre pour l'opération de construction d'un équipement... (DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT)
Groupement de commandes constitué entre DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT et la Commune de SAINT-BONNET LES OULES Coordonnateur : DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT Voir la passation de marché »
2026-06-09   Deadline 2026-07-09   MARCHE PUBLIC D'ASSISTANCE ET DE CONSEILS EN DIRECTION INFORMATIQUE (Opheor)
MARCHE PUBLIC D'ASSISTANCE ET DE CONSEILS EN DIRECTION INFORMATIQUE Voir la passation de marché »
2026-06-09   Deadline 2026-07-08   Construction d'un vestiaire de foot (Mairie de BUSSIERES)
Les prestations concernent la création d'un vestiaire de foot situé au lieu-dit «Le Rampeau» sur la commune de Bussières (42510). Le marché est décomposé en neuf lots couvrant les travaux de terrassement, maçonnerie, charpente-couverture, menuiserie, isolation, carrelage, plomberie, électricité-chauffage-ventilation et panneaux photovoltaïques Voir la passation de marché »
2026-06-08   Deadline 2026-07-13   REHABILITATION THERMIQUE DE 156 LOGEMENTS - RESIDENCE LES PALERMES A SAINT CHAMOND (HABITAT ET METROPOLE SAINT-ETIENNE)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-06-05   Deadline 2026-07-16   Marché d'assurances prévoyance pour l'ensemble du personnel d'EPORA (Epora)
Le présent marché a pour objet Marché d'assurances prévoyance pour l'ensemble du personnel d'EPORA. Le marché est passé selon une procédure d'appel d‘offres ouvert conformément aux articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique Voir la passation de marché »
2026-06-05   Deadline 2026-07-06   TRAVAUX CURAGE ET DESAMIANTAGE PHASE 1 - CENTRALE LYON – CAMPUS SAINT-ETIENNE – BATIMENT C (COMUE Lyon Saint-Etienne)
La consultation concerne : l’opération phase 1 des travaux de curage et désamiantage du Bâtiment C du campus de la Métare, pour le compte de Centrale Lyon.Contexte : Le projet consiste à la réalisation des opérations de Curage et Désamiantage du RDC et R+2 du bâtiment C du campus de la Métare. Ces opérations sont préalable Voir la passation de marché »
2026-06-05   Deadline 2026-07-06   Prestations de maintenance des sanitaires publics automatiques de la Ville de Saint Etienne (Ville de Saint Etienne)
L'accord-cadre, avec montant maximum de 900 000 euro(s) HT pour toute la durée du contrat, sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations seront réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-06-04   Prestations de fourniture, l'installation et la mise en service d'une solution de Smartcharging pour la recharge de... (Saint-Étienne métropole)
Saint-Etienne Métropole a engagé le remplacement de son parc de bus diesels par des bus électriques. La mise en service de cette nouvelle technologie impose le déploiement d'une infrastructure de recharge dédiée. Cette infrastructure sera mise en oeuvre sur le site TRANSPOLE de remisage et de maintenance des bus de l'Exploitant, situé au 1 Av. Pierre Mendès France, à Saint-Priest-en-Jarez (42), ainsi que sur le site de remisage situé Rue de la Constituante, à Saint-Chamond. L'Exploitant est représenté … Voir la passation de marché »
2026-06-03   Deadline 2026-07-15   Ght_DMS_2025-253 AO97 Dispositifs médicaux stériles non implantables toutes spécialités (CHU Saint Etienne)
Dispositifs médicaux stériles non implantables toutes spécialités : Anesthésie-réanimation ; cancérologie ; cardiologie ; chirurgie ; circulation extracorporelle ; endoscopie ; gynécologie – obstétrique ; médecine ; prélèvement biopsie Consommables radio-pharmacie Dispositifs diagnostic in vitro Voir la passation de marché »
2026-06-02   Deadline 2026-07-02   Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la construction de la halle multisports à SAINT-JUST SAINT-RAMBERT (VILLE DE SAINT-JUST SAINT-RAMBERT)
La présente consultation a pour objet de permettre le recrutement d'une équipe de maîtrise d'oeuvre pluridisciplinaire dans le cadre de la construction de la halle multisports. A noter que le maître d'oeuvre aura en charge la construction de la halle multisports et son intégration sur le site du Petit Bois. Le montant prévisionnel des travaux est évalué à 5 000 000 euro(s) HT. Ce projet a pour objectif de développer l'offre d'équipements sportifs permettant la pratique du basket, le hand ball, le foot en … Voir la passation de marché »
2026-06-01   Deadline 2026-07-07   PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX - RELANCE LOT 4 VITRERIE (MAIRIE du CHAMBON-FEUGEROLLES)
La présente consultation a pour objet de définir les prestations nécessaires au nettoyage de la vitrerie des bâtiments communaux de la Ville du Chambon-Feugerolles. Les opérations de nettoyage ont pour but de maintenir la propreté visuelle des espaces concernés, tout en assurant un confort optimal pour les utilisateurs des locaux municipaux. La consultation concerne uniquement le lot n°4 - Vitrerie qui fait l'objet d'une relance de procédure. La procédure initiale est toujours en cours d'exécution pour … Voir la passation de marché »
2026-06-01   Deadline 2026-07-06   Réalisation de bilans 24h dans le cadre de la réglementation d'autosurveillance des stations d'épuration (Département de la Loire)
Réalisation de bilans 24h dans le cadre de la réglementation d'autosurveillance des stations d'épuration, comprenant les mesures sur site, le prélèvement d'échantillons, leurs analyses, et la transmission de rapports de visite correspondants. Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 70 000,00 euro(s) HT. La date prévisionnelle de début des prestations est le 01/09/2026 Voir la passation de marché »
2026-05-28   Deadline 2026-07-01   Prestations hivernales de déneigement et de salage des voiries de la Ville de Saint Etienne - Mise à disposition de... (Ville de Saint Etienne)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum avec maximum. La consultation est décomposée en 2 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-05-28   Deadline 2026-07-02   Accord-cadre relatif à l’achat de mobiliers de bureau et de mobiliers pour les espaces de restauration, de... (CPAM de l'Isère)
Accord-cadre relatif à l’achat de mobiliers de bureau et de mobiliers pour les espaces de restauration, de convivialité et de créativité. Pour le compte des CPAM de la région Auvergne Rhône-Alpes (Ain, Ardèche, Drôme, Loire, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Savoie, Haute-Savoie, Isère, Cantal et Allier) Voir la passation de marché »
2026-05-26   Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour véhicules Poids lourds (Département de la Loire)
Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour la réparation et la maintenance de poids lourds de marque IVECO, RENAULT et MAN. Livraisons sur les sites de Ratarieux et de Roanne. La date prévisionnelle de début des prestations est fixée au 1er décembre 2026. Accords-cadres mono-attributaires ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et exécuté au moyen de marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum par lot : - Lot n°1 : 150 000 euro(s) HT - Lot n°2 : 85 … Voir la passation de marché »
2026-05-22   Mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'opération immobilière Tremplin - Parot - Rénovation énergétique du... (Ecole centrale de Lyon)
Mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'opération immobilière Tremplin - Parot - Rénovation énergétique du bâtiment principal - Phase 1 - Campus de Saint-Etienne de Centrale Lyon (Cf CCTP) Voir la passation de marché »
2026-05-22   APPEL D’OFFRES POUR LA FOURNITURE NUTRITION ARTIFICIELLE ADULTE fourniture de spécialités pharmaceutiques et de... (HOSPICES CIVILS DE LYON-GHT VAL RHONE CENTRE)
APPEL D’OFFRES POUR LA FOURNITURE NUTRITION ARTIFICIELLE ADULTE fourniture de spécialités pharmaceutiques et de DADFMS pour la nutrition parentérale, la nutrition entérale et la nutrition orale Voir la passation de marché »
2026-05-20   Deadline 2026-06-30   Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement technique, juridique et financier de la Régie Loire Connect Réseau (Loire Connect Réseau)
La présente consultation concerne l'accompagnement nécessaire pour répondre aux besoins d'expertise externe de la Régie Loire Connect Réseau. Elle comporte les prestations suivantes : 1. Mission d'expertises et mesures d'impact sur l'architecture active du réseau 2. Mission d'expertise et mesures d'impact sur intégration de nouveaux services 3. Mission d'expertise sur technologies émergentes 4. Accompagnement technique pour projet clients d'envergure 5. Accompagnement pour projet d'évolution technique du … Voir la passation de marché »
2026-05-19   Deadline 2026-07-07   FOURNITURES DE DEFIBRILLATEURS AVEC SERVICES ASSOCIES ET DE TROUSSES DE SECOURS (CAP Territoires (60))
Annonce dérivée - Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et la maintenance de défibrillateurs, de trousses de secours et réassorts sur le périmètre géographique des régions Haut-de-France, Île-de-France, Grand Est, Normandie, Bourgogne Franche-Comté, Auvergne Rhône-Alpes . Voir la passation de marché »
2026-05-18   Emission, gestion et distribution de cartes à puce rechargeables alimentées en dotations cadeaux en faveur du... (Département de la Loire)
Le Département de la Loire souhaite faire bénéficier à ses agents d'une carte à puce rechargeable en vue d'alimenter en dotations cadeaux à l'occasion de l'arrivée d'un enfant, de la rentrée scolaire, de la rentrée étudiante, des fêtes de fin d'année ou d'un départ à la retraite. Les prestations relèvent d'un lot unique faisant l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimum et avec un montant maximum pour la durée de l'accord-cadre de 500 000 euro(s) HT. L'accord-cadre … Voir la passation de marché »
2026-05-13   La présente mise en concurrence porte sur la prestation suivante : "Remplacement d'installations CVC par une pompe à... (UJM)
La présente mise en concurrence porte sur la prestation suivante : "Remplacement d'installations CVC par une pompe à chaleur et sa panoplie et d'un groupe froid pour le Laboratoire Hubert Curien de l'Université Jean Monnet". Voir la passation de marché »
2026-05-13   Ght_PRES_2026-030_AOO_Mission Accompagnement Conseil Optimisation Charges Fiscales (CHU Saint Etienne)
Ght_PRES_2026-030_AOO_Mission Accompagnement Conseil Optimisation Charges Fiscales Voir la passation de marché »
2026-05-12   Impression sur support papier de documents de communication (Département de la Loire)
La présente consultation a pour objet l'impression de documents de communication interne et externe (dépliants, flyers, plaquettes, brochures...). Les prestations relèvent d'un lot unique faisant l'objet d'un accord-cadre multi-attributaires conclu sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 30 000 euro(s) HT. L'accord-cadre s'exécutera au moyen de marchés subséquents. La date prévisionnelle de début des prestations est fixée à l'été 2026 Voir la passation de marché »
2026-05-12   Fourniture et pose de signalisation de police et fourniture de balisage plastique sur les routes départementales (Département de la Loire)
Les prestations prévues à l'accord cadre concernent des fournitures de signalisation de police de type panneaux ainsi que de balisage plastique. Des prestations de pose sont prévues pour la signalisation verticale de police de type panneaux. Les accords- cadres se composent de 2 lots : Lot 1 : Signalisation verticale de police de type panneaux. Ce lot comprend l'ensemble des signalisations de police, de type danger, d'intersection et de priorité, de prescription, d'indication, de panonceaux, de … Voir la passation de marché »
2026-05-12   FOURNITURE DE CERCUEILS, CAPITONS ET ACCESSOIRES (Ville de Roanne)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »