Fourniture et transport de matériaux de carrière et granulats pour l'entretien ou l'investissement des routes départementales de la Loire

Conseil général de la Loire

Accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande.
Appel d'offres ouvert.
La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67, 68 et 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Les fournitures se composent de divers sables, de gravillons pour enduits superficiels, de graves non traitées de type A ou de déconstruction pour structures routières, de graves diverses et d'enrochements pour travaux routiers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Carrières de La Loire / Carrières Thomas
• Carrières de Savy
• Carrières Richard / Chiaverina
• Carrières Vial
• delmonico dorel
• éts Chiaverina

Qui ?

• Conseil général de la Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-01	Avis de marché
2017-02-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Numéro de référence: 16ff-Dajsg-1259-P
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande. Appel d'offres ouvert. La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67, 68 et 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Les fournitures se composent de divers sables, de gravillons pour enduits superficiels, de graves non traitées de type A ou de déconstruction pour structures routières, de graves diverses et d'enrochements pour travaux routiers.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Code CPV supplémentaire: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-01 📅
Date limite de soumission: 2016-10-05 📅
Date de publication: 2016-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 170-305688
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Voie électronique: Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres peuvent être transmises de 2 façons: — soit par voie électronique sur la même adresse web, — soit sur support papier. En cas de transmission des informations candidature sur le document unique de marché européen (DUME), le candidat est informé que l'acheteur n'accepte pas la version électronique du DUME mais seulement la version papier. Renseignements administratifs: service de la commande publique — mme Pantanella — tél. 04 77 48 43 23. Dépôt par porteur: accueil de l'Hôtel du Département — 2 rue Charles de Gaulle — 42000 Saint-Étienne de 8:45 à 16:00 sauf samedi, dimanches, jours fériés.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande.

Appel d'offres ouvert.

La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67, 68 et 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Les fournitures se composent de divers sables, de gravillons pour enduits superficiels, de graves non traitées de type A ou de déconstruction pour structures routières, de graves diverses et d'enrochements pour travaux routiers.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Service territorial départemental Ouest roannais
Numéro du lot: 1
Brève description: Montant minimum 40 000 EUR HT et maximum 150 000 EUR HT par période de 1 an.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-Cadre est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante:

Reconduction n° 1 du 1.1.2018 au 31.12.2018.

Reconduction n° 2 du 1.1.2019 au 31.12.2019.

Reconduction n° 3 du 1.1.2020 au 31.12.2020.

Intitulé du lot: Service territorial départemental Est roannais
Numéro du lot: 2
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante:

Intitulé du lot: Service territorial départemental montbrisonnais
Numéro du lot: 3
Description des renouvellements:

Reconduction n° 1 du 1.1.2018 au 31.12.2018

Reconduction n° 2 du 1.1.2019 au 31.12.2019

Intitulé du lot: Service territorial départemental Plaine du Forez
Numéro du lot: 4
Brève description: Montant minimum 60 000 EUR HT et maximum 240 000 EUR HT par période de 1 an.
Intitulé du lot: Service territorial départemental Forez-Ondaine
Numéro du lot: 5
Brève description: Montant minimum 50 000 EUR HT et maximum 200 000 EUR HT par période de 1 an.
Intitulé du lot: Service territorial départemental Gier Pilat
Numéro du lot: 6

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 dernier modèle en vigueur annexé au dossier de consultation ou disponible sur le site web: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.

— la déclaration du candidat dont les éléments sont repris dans le formulaire DC2 dernier modèle en vigueur annexé au dossier de consultation ou disponible sur le site web: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

Situation économique et financière: Informations à fournir dans la rubrique E1 du DC2.
Capacité technique et professionnelle:

Informations à fournir dans les rubriques D, F et G du DC2.

Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature:

— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

— délai de paiement: 30 jours,

— avance de 10 % du montant minimum de l'accord-cadre dans les conditions de l'article 110 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016,

— paiement partiel et définitif après achèvement total de la prestation correspondant à la commande concernée,

— cautionnement et garanties exigés: sans objet,

— accord-cadre financé à 100 % par les fonds propres du département de la Loire.

Forme juridique de l'attribution:

L'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, la personne signataire de l'accord-cadre exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement. Les candidats peuvent présenter le cas échéant une offre en qualité de candidats individuels ainsi qu'une offre en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les deux qualités. Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix (note de 0 à 20 points)
Pondération du coût: 45
Critère de coût: Valeur technique (note de 0 à 20 points)
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Performance en matière de protection de l'environnement (note de 0 à 20 points)
Pondération du coût: 15

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Pôle aménagement et développement durable — Direction de l'aménagement durable des réseaux de déplacements: Thierry Hubo (04 77 34 44 40) — Christian Brosse (04 77 34 44 43)
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Courrier électronique: thierry.hubo@loire.fr 📧
Pays: Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Par voie postale — Département de la Loire: DAJSG — Service de la commande publique
Commune postale: Saint-Étienne Cedex
Courrier électronique: philippe.masson@loire.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics

Voie électronique:

Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics

Les offres peuvent être transmises de 2 façons:

— soit par voie électronique sur la même adresse web,

— soit sur support papier.

En cas de transmission des informations candidature sur le document unique de marché européen (DUME), le candidat est informé que l'acheteur n'accepte pas la version électronique du DUME mais seulement la version papier.

Renseignements administratifs: service de la commande publique — mme Pantanella — tél. 04 77 48 43 23.

Dépôt par porteur: accueil de l'Hôtel du Département — 2 rue Charles de Gaulle — 42000 Saint-Étienne de 8:45 à 16:00 sauf samedi, dimanches, jours fériés.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31

Source: OJS 2016/S 170-305688 (2016-09-01)

Avis d'attribution de marché (2017-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord cadre mono attributaire exécuté au moyen de bons de commande. Appel d'offres ouvert La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67, 68 et 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les fournitures se composent de divers sables, de gravillons pour enduits superficiels, de graves non traitées de type A ou de déconstruction pour structures routières, de graves diverses et d'enrochements pour travaux routiers.

Valeur totale du marché: 515493.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-07 📅
Date de publication: 2017-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 029-051698
Se réfère à l'avis: 2016/S 170-305688
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires

Accords-Cadres mono attributaire exécutés par bons de commande d'une durée de 1 an reconductibles 3 fois. Pour les lots 1, 2, 3 et 6: Montant minimum annuel de 40 000 EUR HT et montant maximum annuel de 150 000 EUR HT. Pour le lot 4: Montant minimum annuel de 60 000 EUR HT et montant maximum annuel de 240 000 EUR HT. Pour le lot 5: Montant minimum annuel de 50 000 EUR HT et montant maximum annuel de 200 000 EUR HT. Coordonnées du service ou le contrat peut être consulte: Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la direction des affaires juridiques et du secrétariat général (voir adresse rubrique 1).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord cadre mono attributaire exécuté au moyen de bons de commande.

Appel d'offres ouvert

La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67, 68 et 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Intitulé du lot: Service territorial départemental Ouest Roannais
Brève description: Montant minimum 40 000 EUR HT et maximum 150 000 EUR HT par période d'un an.
Intitulé du lot: Service Territorial Départemental Est Roannais
Service Territorial Départemental Montbrisonnais
Service Territorial Départemental Plaine du Forez
Brève description: Montant minimum 60 000 EUR HT et maximum 240 000 EUR HT par période d'un an.
Intitulé du lot: Service Territorial Départemental Forez Ondaine
Brève description: Montant minimum 50 000 EUR HT et maximum 200 000 EUR HT par période d'un an.
Intitulé du lot: Service Territorial Départemental Gier Pilat

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Performance en matière de protection de l'environnement (Note de 0 à 20 points)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-20 📅
2017-01-21 📅
2017-01-23 📅

Référence
Informations complémentaires

Accords-Cadres mono attributaire exécutés par bons de commande d'une durée de 1 an reconductibles 3 fois.

Pour les lots 1, 2, 3 et 6: Montant minimum annuel de 40 000 EUR HT et montant maximum annuel de 150 000 EUR HT.

Pour le lot 4: Montant minimum annuel de 60 000 EUR HT et montant maximum annuel de 240 000 EUR HT.

Pour le lot 5: Montant minimum annuel de 50 000 EUR HT et montant maximum annuel de 200 000 EUR HT.

Coordonnées du service ou le contrat peut être consulte:

Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la direction des affaires juridiques et du secrétariat général (voir adresse rubrique 1).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'union européenne.

Source: OJS 2017/S 029-051698 (2017-02-07)

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