Transports scolaires — desserte d'établissements scolaires de Montbrison et de Verrières-En-Forez

Conseil général de la Loire

Les circuits scolaires en question sont les suivants:
— 147702 "Verrières (Bourg) — Lézigneux — Montbrison" — 223 élèves,
— 32803 "Montbrison — verrières (Bourg)" — 129 élèves,
— 32804 "Feurs — Montrond-les-Bains — Montbrison — verrières (Bourg) — 37 élèves (internes).
Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, sans minimum ni maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016, et exécuté par bons de commande.
La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-14.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics
Date Document
2017-04-14 Avis de marché
2017-07-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 17fs-Dajsg-1333-B
Brève description:
“Les circuits scolaires en question sont les suivants:”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr715 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-14 📅
Date limite de soumission: 2017-05-18 📅
Date de publication: 2017-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 076-147189
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires

“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics”
Source: OJS 2017/S 076-147189 (2017-04-14)
Avis d'attribution de marché (2017-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 135 475 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-04 📅
Date de publication: 2017-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 128-261777
Se réfère à l'avis: 2017/S 076-147189
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

“Coordonnées du service ou le contrat peut être consulté:”
Source: OJS 2017/S 128-261777 (2017-07-04)
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