Location maintenance de photocopieurs numériques couleurs et noir et blanc pour l'imprimerie départementale
Conseil général de la Loire
La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande.
Location d'un photocopieur numérique couleur, d'un photocopieur numérique noir et blanc, et d'un photocopieur numérique couleur de backup.
L'accord-cadre prend effet à compter de la notification au prestataire de l'ordre de service de transmission des Mac adresses des copieurs, pour une durée de 4 ans. La livraison des copieurs devra impérativement avoir lieu la semaine du 15 au 19 mai 2017.
Le délai de réception des offres était de 2016-12-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Equinoxe
- • Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-11-18 | Avis de marché |
| 2017-03-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Numéro de référence: 16ff-Dajsg-1282-N
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦
Code CPV supplémentaire: Photocopieurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-18 📅
Date limite de soumission: 2016-12-26 📅
Date de publication: 2016-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 226-411362
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-12-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique (notée sur 20 points)
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Prix (noté sur 20 points)
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Performance de l'offre en matière environnementale (notée sur 20 points)
Pondération du coût: 10
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Pôle Ressources — direction du patrimoine et des moyens généraux: Joël Mercier, responsable du service marchés publics — investissements
Adresse postale: 3 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477484182 📞
Courrier électronique: joel.mercier@loire.fr 📧
Pays: Loire 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 226-411362 (2016-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Numéro de référence: 16ff-Dajsg-1282-N
Brève description:
La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande.
Location d'un photocopieur numérique couleur, d'un photocopieur numérique noir et blanc, et d'un photocopieur numérique couleur de backup.
L'accord-cadre prend effet à compter de la notification au prestataire de l'ordre de service de transmission des Mac adresses des copieurs, pour une durée de 4 ans. La livraison des copieurs devra impérativement avoir lieu la semaine du 15 au 19 mai 2017.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦
Code CPV supplémentaire: Photocopieurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-18 📅
Date limite de soumission: 2016-12-26 📅
Date de publication: 2016-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 226-411362
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Voie électronique:
Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics.
Renseignements administratifs:
anne-catherine Pantanella
Service de la Commande publique (04 77 48 43 23).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande.
Location d'un photocopieur numérique couleur, d'un photocopieur numérique noir et blanc, et d'un photocopieur numérique couleur de backup.
L'accord-cadre prend effet à compter de la notification au prestataire de l'ordre de service de transmission des Mac adresses des copieurs, pour une durée de 4 ans. La livraison des copieurs devra impérativement avoir lieu la semaine du 15 au 19 mai 2017.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 (formulaire disponible sur le site:
http://www.economie.gouv.fr rubrique Marchés Publics, section «Formulaires » ),
— les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du Cmp, dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et D2 seront obligatoirement complétées.
— Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Chiffres d'affaires hors taxe (les 3 derniers exercices clos, en Ca global et Ca du domaine d'activité faisant l'objet du marché public).
Capacité technique et professionnelle:
Informations à fournir dans les rubriques E et G du Dc2.
Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature:
— liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement sur la dernière année.
Conditions d'exécution du contrat:
L'Offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire.
En cas de groupement conjoint, la personne signataire du marché exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement.
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités.
Délai global de paiement: 30 jours
avance de 5 % dans les conditions de l'article 110 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 euro(s) Ht et d'une durée de plus de 2 mois
paiements partiels définitifs.
Cautionnement et garanties exigés: sans objet
marché financé à 100 % par les fonds propres du Département de la Loire.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-12-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique (notée sur 20 points)
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Prix (noté sur 20 points)
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Performance de l'offre en matière environnementale (notée sur 20 points)
Pondération du coût: 10
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Pôle Ressources — direction du patrimoine et des moyens généraux: Joël Mercier, responsable du service marchés publics — investissements
Adresse postale: 3 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477484182 📞
Courrier électronique: joel.mercier@loire.fr 📧
Pays: Loire 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Voie électronique:
Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics.
Renseignements administratifs:
anne-catherine Pantanella
Service de la Commande publique (04 77 48 43 23).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'union européenne.
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Avis d'attribution de marché (2017-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 195 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-10 📅
Date de publication: 2017-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 052-095863
Se réfère à l'avis: 2016/S 226-411362
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-09 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire: --> demander un juriste du service de la commande publique
Adresse postale: Pôle ressources — direction des affaires juridiques et du secrétariat général, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477484320 📞
Source: OJS 2017/S 052-095863 (2017-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande.
Location d'un photocopieur numérique couleur, d'un photocopieur numérique noir et blanc, et d'un photocopieur numérique couleur de backup.
L'accord-cadre prend effet à compter de la notification au prestataire de l'ordre de service de transmission des Mac adresses des copieurs, pour une durée de 4 ans. La livraison des copieurs devra impérativement avoir lieu la semaine du 15 au 19.5.2017.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-10 📅
Date de publication: 2017-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 052-095863
Se réfère à l'avis: 2016/S 226-411362
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Coordonnées du service ou le contrat peut être consulte: demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et du secrétariat général (voir adresse rubrique1).
Accord-cadre exécuté à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum de commande.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n
L'accord-cadre prend effet à compter de la notification au prestataire de l'ordre de service de transmission des Mac adresses des copieurs, pour une durée de 4 ans. La livraison des copieurs devra impérativement avoir lieu la semaine du 15 au 19.5.2017.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-09 📅
Référence
Informations complémentaires
Coordonnées du service ou le contrat peut être consulte: demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et du secrétariat général (voir adresse rubrique1).
Accord-cadre exécuté à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum de commande.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31
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Nom: Département de la Loire: --> demander un juriste du service de la commande publique
Adresse postale: Pôle ressources — direction des affaires juridiques et du secrétariat général, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477484320 📞
Source: OJS 2017/S 052-095863 (2017-03-10)
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