Prestations de nettoyage des bâtiments affectés aux services départementaux

Conseil général de la Loire

Ensemble des prestations liées aux différentes tâches de nettoyage récurrentes et ponctuelles des locaux du Département.
Une visite facultative des 3 principaux sites par arrondissement est prévue aux dates suivantes:
Hôtel du Département à Saint-Étienne (lot 1): le 18 avril à 14:30.
Antenne de Montbrison (lot 2): le 19 avril à 10:00.
Antenne de Roanne (lot 3): le 19 avril à 14:30.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-30 Avis de marché
2016-07-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date limite de soumission: 2016-05-10 📅
Date de publication: 2016-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 065-112738
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Procédure: Appel d'offres ouvert, passée en application des articles 33, 40-iii, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Marché fractionné à bons de commande. Dépôt par porteur: Accueil de l'Hôtel du Département — 2 rue Charles de Gaulle 42000 Saint-Étienne de 8:45 à 16:00 sauf samedi, dimanches, jours fériés. Unité monétaire utilisée: EUR. Voie électronique: Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres peuvent être transmises de 2 façons: — soit par voie électronique sur la même adresse Web, — soit sur support papier. Durée des marchés: Ils sont valables pour une première période ferme allant de la notification jusqu'au 31.8.2017, avec possibilité de les reconduire un an tacitement 3 fois. La date prévisionnelle de début des prestations est le 1.9.2016. La période de préparation, sans exécution, s'étend de la date de notification du marché, jusqu'au 1.9.2016, date de début des prestations. Cette première période ferme se termine le 31.8.2017 Renseignements administratifs: Pôle ressources — Direction des affaires juridiques et du secrétariat général — Service de la commande publique: M. Philippe Masson 04 77 48 43 25. Renseignements techniques: Direction du patrimoine et des moyens généraux — Service marchés publics — Investissement: M. Joel Mercier 04 77 48 41 82. M. Franck PROU 04 77 49 90 96. Service gestion administrative: Mme Bénédict Forge Petiot 04 77 48 41 98. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ensemble des prestations liées aux différentes tâches de nettoyage récurrentes et ponctuelles des locaux du Département.
Une visite facultative des 3 principaux sites par arrondissement est prévue aux dates suivantes:
Hôtel du Département à Saint-Étienne (lot 1): le 18 avril à 14:30.
Antenne de Montbrison (lot 2): le 19 avril à 10:00.
Antenne de Roanne (lot 3): le 19 avril à 14:30.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prestations d'entretien et de nettoyage des locaux situés dans l'arrondissement de…
… Saint-Étienne.Montant minimum annuel de commande HT: 500 000 EUR montant maximum annuel de commande HT: 2 000 000 EUR.
… Saint-Étienne.
Montant minimum annuel de commande HT: 500 000 EUR montant maximum annuel de commande HT: 2 000 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prestations d'entretien et de nettoyage des locaux situés dans l'arrondissement de…
… Montbrison.Montant minimum annuel de commande HT: 70 000 EUR montant maximum annuel de commande HT: 280 000 EUR.
… Montbrison.
Montant minimum annuel de commande HT: 70 000 EUR montant maximum annuel de commande HT: 280 000 EUR.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Prestations d'entretien et de nettoyage des locaux situés dans l'arrondissement de…
… Roanne.Montant minimum annuel de commande HT: 70 000 EUR montant maximum annuel de commande HT: 280 000 EUR.
… Roanne.
Numéro de référence: 16FS-DAJSG-1184-B

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 (formulaire disponible sur le site: http://www.economie.gouv.fr rubrique marchés publics, section «Formulaires»).
— Les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du CMP, dont les éléments sont repris dans le formulaire DC2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques A, B, C et D2 seront obligatoirement complétées.
— Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière: Informations à fournir dans la rubrique D1 du DC2.
Capacité technique et professionnelle:
Informations à fournir dans les rubriques E et G du DC2.
Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature:
— présentation d'une liste des principaux services effectués dans les 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement sur la dernière année.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— Financement assuré à 100 % par les fonds propres de la Collectivité.
— Avance de 5 % du montant du marché dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics.
— Paiements partiels et définitifs.
— Délai de paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (noté sur 20 points) % (60)
2. Valeur technique (notée sur 20 points) % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: si vous ne parvenez pas à télécharger ces documents, appelez: Service de la commande publique
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne Cedex
Téléphone: +33 477484322 📞
Nom: par voie postale — département de la Loire: DAJSG — Service de la commande publique
Commune postale: Saint-Étienne Cédex

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16FS-DAJSG-1184-B
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Procédure: Appel d'offres ouvert, passée en application des articles 33, 40-iii, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Marché fractionné à bons de commande.
Dépôt par porteur: Accueil de l'Hôtel du Département — 2 rue Charles de Gaulle 42000 Saint-Étienne de 8:45 à 16:00 sauf samedi, dimanches, jours fériés.
Unité monétaire utilisée: EUR.
Voie électronique:
Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics
Les offres peuvent être transmises de 2 façons:
— soit par voie électronique sur la même adresse Web,
— soit sur support papier.
Durée des marchés:
Ils sont valables pour une première période ferme allant de la notification jusqu'au 31.8.2017, avec possibilité de les reconduire un an tacitement 3 fois.
La date prévisionnelle de début des prestations est le 1.9.2016.
La période de préparation, sans exécution, s'étend de la date de notification du marché, jusqu'au 1.9.2016, date de début des prestations.
Cette première période ferme se termine le 31.8.2017
Renseignements administratifs:
Pôle ressources — Direction des affaires juridiques et du secrétariat général — Service de la commande publique:
M. Philippe Masson 04 77 48 43 25.
Renseignements techniques:
Direction du patrimoine et des moyens généraux — Service marchés publics — Investissement:
M. Joel Mercier 04 77 48 41 82.
M. Franck PROU 04 77 49 90 96.
Service gestion administrative:
Mme Bénédict Forge Petiot 04 77 48 41 98.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf.greffe du tribunal administratif de Lyon indiqué ci-dessus.
Marché renouvelable
Mars 2020.
Source: OJS 2016/S 065-112738 (2016-03-30)
Avis d'attribution de marché (2016-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16fs-Dajsg-1184-B
Brève description:
Ensemble des prestations liées aux différentes tâches de nettoyage récurrentes et ponctuelles des locaux du département. Une visite facultative des 3 principaux sites par arrondissement est prévue aux dates suivantes: Hôtel du Département à Saint-Étienne (lot 1): le 18 avril à 14:30. Antenne de Montbrison (lot 2): le 19 avril à 10:00. Antenne de Roanne (lot 3): le 19 avril à 14:30.
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Valeur totale du marché: 10 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département — 2 rue Charles de Gaulle
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-08 📅
Date de publication: 2016-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 133-239722
Se réfère à l'avis: 2016/S 065-112738
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Pour tous les lots les montants indiqués correspondent à la Cit X le nombre d'année. — lot 1: marché à bons de commande avec un montant minimum annuel de commande de 500 000 EUR HT et un montant maximum annuel de commande de 2 000 000 EUR HT. Durée de 1 an renouvelable 3 fois, — lot 2: marché à bons de commande avec un montant minimum annuel de commande de 70 000 EUR HT et un montant maximum annuel de commande de 280 000 EUR HT. Durée de 1 an renouvelable 3 fois, — lot 3: lot 2: marché à bons de commande avec un montant minimum annuel de commande de 70 000 EUR HT et un montant maximum annuel de commande de 280 000 EUR HT. Durée de 1 an renouvelable 3 fois. Coordonnées du service ou le contrat peut être consulte: Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et du secrétariat général (voir adresse rubrique 1).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ensemble des prestations liées aux différentes tâches de nettoyage récurrentes et ponctuelles des locaux du département.
Intitulé du lot: Prestations d'entretien et de nettoyage des locaux situés dans l'arrondissement de Saint-Étienne
Brève description:
Montant minimum annuel de commande HT: 500 000 EUR.
Montant maximum annuel de commande HT: 2 000 000 EUR.
Intitulé du lot: Prestations d'entretien et de nettoyage des locaux situés dans l'arrondissement de Montbrison
Brève description:
Montant minimum annuel de commande HT: 70 000 EUR.
Montant maximum annuel de commande HT: 280 000 EUR.
Intitulé du lot: Prestations d'entretien et de nettoyage des locaux situés dans l'arrondissement de Roanne

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix (noté sur 20 points)
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Valeur technique (notée sur 20 points)
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-06 📅
2016-07-05 📅

Référence
Informations complémentaires
Pour tous les lots les montants indiqués correspondent à la Cit X le nombre d'année.
— lot 1: marché à bons de commande avec un montant minimum annuel de commande de 500 000 EUR HT et un montant maximum annuel de commande de 2 000 000 EUR HT. Durée de 1 an renouvelable 3 fois,
— lot 2: marché à bons de commande avec un montant minimum annuel de commande de 70 000 EUR HT et un montant maximum annuel de commande de 280 000 EUR HT. Durée de 1 an renouvelable 3 fois,
— lot 3: lot 2: marché à bons de commande avec un montant minimum annuel de commande de 70 000 EUR HT et un montant maximum annuel de commande de 280 000 EUR HT. Durée de 1 an renouvelable 3 fois.
Coordonnées du service ou le contrat peut être consulte:
Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et du secrétariat général (voir adresse rubrique 1).

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. greffe du tribunal administratif de Lyon indiqué ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 133-239722 (2016-07-08)
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Région:
France Centre-Est Rhône-Alpes Loire Rhône
Fournisseurs:
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Produits/services:
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