Fourniture des équipements réseaux et sécurité, maintenance et prestations associées

Conseil général de la Loire

Accord cadre mono-attributaire, sans montant minimum ni montant maximum.
Appel d'offres ouvert
la présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• NXTO France

Qui ?

• Conseil général de la Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Logiciels de gestion de réseau › Logiciels réseau divers

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-18	Avis de marché
2016-07-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels réseau divers
Numéro de référence: 16ff-Dajsg-1200-J
Brève description:

Accord cadre mono-attributaire, sans montant minimum ni montant maximum. Appel d'offres ouvert la présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels réseau divers 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels de gestion de réseau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-18 📅
Date limite de soumission: 2016-06-21 📅
Date de publication: 2016-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 097-173235
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Voie électronique: Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres doivent être transmises uniquement par voie électronique sur la même adresse web, en cas de transmission des informations candidature sur le document unique de marché européen (Dume), le candidat est informé que l'acheteur n'accepte pas la version électronique du DUME mais seulement la version papier. la date prévisionnelle de début des prestations est le 17 octobre 2016. Renseignements administratifs: service de la Commande publique — philippe MASSON (Tél. 04 77 48 43 25). Renseignements techniques: pôle Ressources — direction des Systèmes d'information jean-marc FAURE (Tél. 04 77 47 41 23).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord cadre mono-attributaire, sans montant minimum ni montant maximum.

Appel d'offres ouvert

la présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.

Valeur totale estimée: 320 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 dernier modèle en vigueur annexé au dossier de consultation ou disponible sur le site web:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.

— La déclaration du candidat dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur annexé au dossier de consultation ou disponible sur le site web:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

Situation économique et financière: Informations à fournir dans la rubrique E1 du Dc2.
Capacité technique et professionnelle:

Informations à fournir dans les rubriques d, f et G du Dc2.

Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Financement

— avance de 10 % du montant du marché en application des dispositions de l'article 110 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016

— délai de paiement: 30 jours

— paiements partiels définitifs

— marché financé à 100 % par les fonds propres du Département de la Loire

Forme juridique

l'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire.

En cas de groupement conjoint, la personne signataire du marché exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement.

Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique (notée sur 20 points)
Pondération du coût: 55
Critère de coût: Délais de livraison (noté sur 20 points)
Pondération du coût: 5
Critère de coût: Conditions financières, (notées sur 20 points)
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics

Voie électronique:

Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics

Les offres doivent être transmises uniquement par voie électronique sur la même adresse web,

en cas de transmission des informations candidature sur le document unique de marché européen (Dume), le candidat est informé que l'acheteur n'accepte pas la version électronique du DUME mais seulement la version papier.

la date prévisionnelle de début des prestations est le 17 octobre 2016.

Renseignements administratifs:

service de la Commande publique — philippe MASSON (Tél. 04 77 48 43 25).

Renseignements techniques:

pôle Ressources — direction des Systèmes d'information

jean-marc FAURE (Tél. 04 77 47 41 23).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'union européenne.

Source: OJS 2016/S 097-173235 (2016-05-18)

Avis d'attribution de marché (2016-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimum ni montant maximum. Appel d'offres ouvert. La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Valeur totale du marché: 75008.56 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-29 📅
Date de publication: 2016-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 148-267533
Se réfère à l'avis: 2016/S 097-173235
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum, ni montant maximum d'une durée de 4 ans fermes.le montant indiqué est celui de la CIT. Coordonnées du service ou le contrat peut être consulté: Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et du secrétariat général (voir adresse rubrique 1).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimum ni montant maximum.

Appel d'offres ouvert.

La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du…

… 25.3.2016.

… 25.3.2016

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-29 📅

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum, ni montant maximum d'une durée de 4 ans fermes.le montant indiqué est celui de la CIT.

Coordonnées du service ou le contrat peut être consulté:

Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et du secrétariat général (voir adresse rubrique 1).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31

Source: OJS 2016/S 148-267533 (2016-07-29)

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