Fourniture et livraison de sel de déneigement

Conseil général de la Loire

Accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum, composé de 3 lots.
Appel d'offres ouvert.
La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Fourniture et livraison de sel de déneigement dans les différents centres d'exploitation du département pour assurer la viabilité hivernale sur le réseau départemental.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-11 Avis de marché
2016-11-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Numéro de référence: 16ff-Dajsg-1234-I
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum, composé de 3 lots. Appel d'offres ouvert. La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Fourniture et livraison de sel de déneigement dans les différents centres d'exploitation du département pour assurer la viabilité hivernale sur le réseau départemental.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel et chlorure de sodium pur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-11 📅
Date limite de soumission: 2016-09-05 📅
Date de publication: 2016-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 135-242436
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Voie électronique: Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres peuvent être transmises de 2 façons: — soit par voie électronique sur la même adresse web, — soit sur support papier. En cas de transmission des informations candidature sur le Document unique de marché européen (DUME), le candidat est informé que l'acheteur n'accepte pas la version électronique du DUME mais seulement la version papier. La date prévisionnelle de début des prestations est le 1.10.2016. Renseignements administratifs: Service de la Commande publique: Mme Michèle Delzanno — +33 477484327. Renseignements techniques: Pôle aménagement et développement durable — direction agences territoriales — service: Gestion de l'entretien routier — M. Richard Vanelle — +33 477344435 — Mme Anne Archez — +33 477344436. Dépôt par porteur: Accueil de l'Hôtel du Département — 2 rue Charles de Gaulle — 42000 Saint-Étienne de 8:45 à 16:00 sauf samedi, dimanches, jours fériés.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum, composé de 3 lots.
Appel d'offres ouvert.
La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Fourniture et livraison de sel de déneigement dans les différents centres d'exploitation du département pour assurer la viabilité hivernale sur le réseau départemental.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Secteur de Montbrison
Numéro du lot: 1
Brève description:
Comprend le territoire des services territoriaux départementaux montbrisonnais et plaine du Forez.
Valeur estimée hors TVA: 1 122 761 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 fois.
Intitulé du lot: Secteur de Roanne
Numéro du lot: 2
Brève description:
Comprend le territoire des services territoriaux départementaux Ouest roannais et Est roannais.
Valeur estimée hors TVA: 1 009 264 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur de Saint-Étienne
Numéro du lot: 3
Brève description:
Comprend le territoire des services territoriaux départementaux Forez-Ondaine et Gier-Pilat.
Valeur estimée hors TVA: 1 335 337 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 dernier modèle en vigueur annexé au dossier de consultation ou disponible sur le site web:
— la déclaration du candidat dont les éléments sont repris dans le formulaire DC2 dernier modèle en vigueur annexé au dossier de consultation ou disponible sur le site web:
Situation économique et financière:
Informations à fournir dans la rubrique E1 du DC2.
Dernier exercice clos, uniquement, en CA global et CA du domaine d'activité faisant l'objet du marché public.
Capacité technique et professionnelle:
Informations à fournir dans les rubriques D, F et G du DC2.
Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature:
D. Renseignements relatifs à l'aptitude à exercer l'activité professionnelle concernée par le contrat;
F. Capacités professionnelles et techniques:
— présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
— accord-cadre financé à 100 % par les fonds propres du département de la Loire,
— délai global de paiement: 30 jours,
— avance: sans objet,
— paiements partiels définitifs.
— cautionnement et garanties exigés: sans objet.
— accord-cadre financé à 100 % par les fonds propres du département de la Loire.
Forme juridique de l'attribution:
L'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, la forme souhaitée par la personne signataire de l'accord-cadre exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement. Les candidats peuvent présenter le cas échéant une offre en qualité de candidats individuels ainsi qu'une offre en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les 2 qualités. Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix (note de 0 à 20 points)
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Valeur technique (note de 0 à 20 points)
Pondération du coût: 40
Critère de coût: La performance de l'offre en matière environnementale (note de 0 à 20 points)
Pondération du coût: 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Par voie postale — département de la Loire: DAJSG — service de la commande publique
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne Cedex
Courrier électronique: philippe.masson@loire.fr 📧
Pays: Loire 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2019.
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Voie électronique:
Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics
Les offres peuvent être transmises de 2 façons:
— soit par voie électronique sur la même adresse web,
— soit sur support papier.
En cas de transmission des informations candidature sur le Document unique de marché européen (DUME), le candidat est informé que l'acheteur n'accepte pas la version électronique du DUME mais seulement la version papier.
La date prévisionnelle de début des prestations est le 1.10.2016.
Renseignements administratifs:
Service de la Commande publique:
Mme Michèle Delzanno — +33 477484327.
Renseignements techniques:
Pôle aménagement et développement durable — direction agences territoriales — service:
Gestion de l'entretien routier — M. Richard Vanelle — +33 477344435 — Mme Anne Archez — +33 477344436.
Dépôt par porteur:
Accueil de l'Hôtel du Département — 2 rue Charles de Gaulle — 42000 Saint-Étienne de 8:45 à 16:00 sauf samedi, dimanches, jours fériés.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31
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Source: OJS 2016/S 135-242436 (2016-07-11)
Avis d'attribution de marché (2016-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum, composé de 3 lots. Appel d'offres ouvert. La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Fourniture et livraison de sel de déneigement dans les différents centres d'exploitation du Département pour assurer la viabilité hivernale sur le réseau départemental.
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Valeur totale du marché: 585025.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-17 📅
Date de publication: 2016-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 224-408093
Se réfère à l'avis: 2016/S 135-242436
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum, exécuté au moyen de bons de commande.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de sel de déneigement dans les différents centres d'exploitation du Département pour assurer la viabilité hivernale sur le réseau départemental.
Comprend le territoire des services territoriaux départementaux…
… Montbrisonnais et Plaine du Forez.
… Ouest Roannais et Est Roannais.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-31 📅
Source: OJS 2016/S 224-408093 (2016-11-17)
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