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12 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur 2TMC est mentionné

2021-12-21   exécution de services de transport urbain de voyageurs par des véhicules de type navette urbaine sur les communes de... (Communauté d'agglomération Loire Forez)
la présente consultation concerne l'exécution de services de transport urbain de voyageurs par des véhicules de type navette urbaine sur les communes de Saint-Just Saint-Rambert / Bonson et de Montbrison / Savigneux.Les prestations sont divisées en 3 tranches (1 ferme et 2 optionnelles)le présent marché public est un marché public à prix mixte avec :-Une partie à prix forfaitaire pour l'exploitation " de base " du service ;-Une partie à bon de commande pour les éventuelles prestations complémentaires … Voir la passation de marché »
2020-12-18   Services de transports à titre principal scolaires de la région Auvergne-Rhône-Alpes dans la Loire et les... (Région Auvergne-Rhône-Alpes)
Services de transports à titre principal scolaires de la région Auvergne-Rhône-Alpes dans la Loire et les départements voisins — dix-huit lots. Voir la passation de marché »
2020-06-30   Exécution de services de transport public non urbain de personnes par des véhicules de type minicar sur le... (Communauté d'agglomération Loire Forez)
La présente consultation concerne l'exécution de services de transport public non urbain de personnes par des véhicules de type minicar sur le territoire de Loire Forez agglomération (lignes de proximité). Ces services de transports publics non urbains de personnes par autocars sont organisés par le pouvoir adjudicateur en sa qualité d'autorité organisatrice de la mobilité, pour l'exercice de la compétence transport sur son territoire. Voir la passation de marché »
2020-02-26   Services réguliers routiers de transports scolaires — lignes no86, 87 et 88 (Loire) (Saint-Étienne métropole)
La présente consultation concerne les services réguliers routiers de transports scolaires de la: — ligne 87 Aboën, — Saint-Maurice-en-Gourgois, — ligne 86 Rozier-Côtes-d'Aurec, — Saint-Maurice-en-Gourgois, — ligne 88 Saint-Maurice-en-Gourgois école. Lieu(x) d'exécution: territoire de Saint-Étienne métropole. Le marché à tranches est conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique. En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale minimum prévue … Voir la passation de marché »
2020-02-11   Exploitation de services de lignes dites «De proximité» pour le transport de personnes — 5 lots (Conseil général de la Loire)
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique. Description: un aller/retour par semaine pour le transport vers les marchés hebdomadaires. Accords-cadres mono-attributaires, sans montant minimal ni maximal, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande. L'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement … Voir la passation de marché »
2020-02-05   Transports scolaires 2020 — 2025 (Conseil général de la Loire)
La présente consultation est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimal ni maximal fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par émission de bons de commande. La date prévisionnelle de début des prestations est le 1.9.2020. Voir la passation de marché »
2019-12-06   Exécution de services de transport public non urbain de personnes par autocars (lignes régulières) (Conseil général de la Loire)
La présente consultation a pour objet l'exploitation de services de transports de 10 lignes régulières 2020 — 2025 (5 lots). La présente consultation est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimal ni montant maximal fixant toutes les stipulations contractuelles, et exécuté par bons de commande. La date prévisionnelle de début … Voir la passation de marché »
2019-06-19   Transports scolaires — exécution de services de transports (Conseil général de la Loire)
La présente consultation a pour objet l'exploitation de services de transports scolaires 2019-2024 (5 lots). La présente consultation est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, sans minimum ni maximum et exécuté par bons de commande. La date prévisionnelle de début des prestations est le 4.11.2019. Voir la passation de marché »
2012-10-31   Service régulier routier de transport urbain - secteur Moingt/ Montbrison (Communauté d'agglomération Loire Forez)
Exécution d'un service régulier routier urbain de transport public de voyageurs pour assurer la desserte de la commune de Moingt /Montbrison. Ce service urbain est appelé "la navette". Voir la passation de marché »
2012-02-03   Affaire 12s0002: exploitation à partir de la rentrée de septembre 2012 de services de transports assurant la... (Conseil général de la Loire)
Les variantes sont acceptées sous réserve du respect des exigences minimales suivantes: — desserte des points d'arrêts composant les circuits - horaires de dépose le matin et de prise en charge le soir (ou à la mi-journée le mercredi) respectant les horaires des établissements scolaires desservis attention: en sus du dossier "offre de base", les candidats qui souhaiteraient proposer une ou des variantes, devront présenter un dossier général "variantes" comportant un sous-dossier particulier pour chaque … Voir la passation de marché »
2011-03-01   Affaire 11s0010 - exploitation à partir de la rentrée 2011 de services de transports assurant la desserte... (Conseil général de la Loire)
La présente consultation concerne 23 lots (voir allotissement). Durée: 1 an pour les lots 9 et 10; 2 ans pour les lots 2, 4, 5, 6, 13, 16, 17, 19, 21, 22 et 23; 3 ans pour les lots 1, 8, 11, 12, 14, 15 et 18; 4 ans pour les lots 3, 7 et 20. Date prévisionnelle de début des prestations: rentrée scolaire septembre 2011. Voir la passation de marché »