Lots 1, 2, 4 à 6: Accords-Cadres multi-attributaires conclus avec 5 titulaires maximum par lot, ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et exécutés par conclusion de marchés subséquents.
Lot 3: Accord-Cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par émission de bons de commande.
Appel d'offres ouvert
la présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66 à 68 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Principales prestations:
approvisionnement en fioul domestique pour l'ensemble des sites du Département concernés, en carburants en vrac mais également en carburants à la pompe par cartes accréditives pour l'ensemble de la flotte départementale de véhicules et engins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-03-14.
L'appel d'offres a été publié le 2017-02-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-02-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Numéro de référence: 17ff-Dajsg-1311-D
Brève description:
“Lots 1, 2, 4 à 6: Accords-Cadres multi-attributaires conclus avec 5 titulaires maximum par lot, ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et...”
Brève description
Lots 1, 2, 4 à 6: Accords-Cadres multi-attributaires conclus avec 5 titulaires maximum par lot, ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et exécutés par conclusion de marchés subséquents.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils📦
Code CPV supplémentaire: Fioul domestique📦
Code CPV supplémentaire: Essence📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr715 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-02-08 📅
Date limite de soumission: 2017-03-14 📅
Date de publication: 2017-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 029-051656
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
“Accord-Cadre de 4 ans à compter du 20.9.2017.”
Source: OJS 2017/S 029-051656 (2017-02-08)
Avis d'attribution de marché (2017-07-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Lots 1, 2, 4 à 6: Accords-cadres multi-attributaires conclus avec 5 titulaires maximum par lot, ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et...”
Brève description
Lots 1, 2, 4 à 6: Accords-cadres multi-attributaires conclus avec 5 titulaires maximum par lot, ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et exécutés par conclusion de marchés subséquents.
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Valeur totale du marché: 3 292 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-07-18 📅
Date de publication: 2017-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 138-282924
Se réfère à l'avis: 2017/S 029-051656
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
“Accord-cadre de 4 ans à compter du 20.9.2017.”
Source: OJS 2017/S 138-282924 (2017-07-18)