Fourniture de carburants et fioul pour l'ensemble des sites et véhicules du département de la Loire
Conseil général de la Loire
Lots 1, 2, 4 à 6: Accords-Cadres multi-attributaires conclus avec 5 titulaires maximum par lot, ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et exécutés par conclusion de marchés subséquents.
Lot 3: Accord-Cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par émission de bons de commande.
Appel d'offres ouvert
la présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66 à 68 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Principales prestations:
approvisionnement en fioul domestique pour l'ensemble des sites du Département concernés, en carburants en vrac mais également en carburants à la pompe par cartes accréditives pour l'ensemble de la flotte départementale de véhicules et engins.
Le délai de réception des offres était de 2017-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-02-08 | Avis de marché |
| 2017-07-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Numéro de référence: 17ff-Dajsg-1311-D
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Fioul domestique 📦
Essence 📦
Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-08 📅
Date limite de soumission: 2017-03-14 📅
Date de publication: 2017-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 029-051656
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Accord-Cadre de 4 ans à compter du 20.9.2017.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Fourniture de fioul domestique pour l'arrondissement de St-Étienne
Numéro du lot: 1
Brève description: Litrage maximum pour 4 ans: 120 000 litres.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Accord-Cadre de 4 ans à compter du 20.9.2017.
Intitulé du lot: Fourniture de fioul domestique pour les arrondissements de Montbrison et Roanne
Numéro du lot: 2
Brève description: Litrage maximum pour 4 ans: 320 000 litres.
Intitulé du lot: Fourniture de carburants pour l'ensemble des véhicules du Département de la Loire
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations complémentaires: Accord-Cadre de 4 ans à compter du 1.1.2018.
Intitulé du lot: Fourniture de gazole et Gasoil non routier (Gnr) en vrac pour les véhicules et engins de l'arrondissement de St-Étienne
Numéro du lot: 4
Brève description: Litrage maximum pour 4 ans: 1 600 000 litres.
Intitulé du lot: Fourniture de gazole et Gasoil non routier (Gnr) en vrac pour les véhicules et engins de l'arrondissement de Montbrison
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de gazole et Gasoil non routier (Gnr) en vrac pour les véhicules et engins de l'arrondissement de Roanne
Numéro du lot: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique de l'offre (notée sur 20 points)
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Prix des fournitures (noté sur 20 points)
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Prix des fournitures(noté sur 20 points)
Pondération du coût: 70
30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Par voie postale — département de la Loire: DAJSG — service de la commande publique
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne Cedex
Courrier électronique: philippe.masson@loire.fr 📧
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 029-051656 (2017-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Numéro de référence: 17ff-Dajsg-1311-D
Brève description:
Lots 1, 2, 4 à 6: Accords-Cadres multi-attributaires conclus avec 5 titulaires maximum par lot, ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et exécutés par conclusion de marchés subséquents.
Lot 3: Accord-Cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par émission de bons de commande.
Appel d'offres ouvert
la présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66 à 68 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Principales prestations:
approvisionnement en fioul domestique pour l'ensemble des sites du Département concernés, en carburants en vrac mais également en carburants à la pompe par cartes accréditives pour l'ensemble de la flotte départementale de véhicules et engins.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Fioul domestique 📦
Essence 📦
Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-08 📅
Date limite de soumission: 2017-03-14 📅
Date de publication: 2017-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 029-051656
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Accord-Cadre de 4 ans à compter du 20.9.2017.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lots 1, 2, 4 à 6: Accords-Cadres multi-attributaires conclus avec 5 titulaires maximum par lot, ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et exécutés par conclusion de marchés subséquents.
Lot 3: Accord-Cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par émission de bons de commande.
Appel d'offres ouvert
la présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66 à 68 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Principales prestations:
approvisionnement en fioul domestique pour l'ensemble des sites du Département concernés, en carburants en vrac mais également en carburants à la pompe par cartes accréditives pour l'ensemble de la flotte départementale de véhicules et engins.
Intitulé du lot: Fourniture de fioul domestique pour l'arrondissement de St-Étienne
Numéro du lot: 1
Brève description: Litrage maximum pour 4 ans: 120 000 litres.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Accord-Cadre de 4 ans à compter du 20.9.2017.
Intitulé du lot: Fourniture de fioul domestique pour les arrondissements de Montbrison et Roanne
Numéro du lot: 2
Brève description: Litrage maximum pour 4 ans: 320 000 litres.
Intitulé du lot: Fourniture de carburants pour l'ensemble des véhicules du Département de la Loire
Numéro du lot: 3
Brève description:
Litrage minimum pour 4 ans: 400 000 litres
litrage maximum pour 4 ans: 2 400 000 litres.
Intitulé du lot: Fourniture de gazole et Gasoil non routier (Gnr) en vrac pour les véhicules et engins de l'arrondissement de St-Étienne
Numéro du lot: 4
Brève description: Litrage maximum pour 4 ans: 1 600 000 litres.
Intitulé du lot: Fourniture de gazole et Gasoil non routier (Gnr) en vrac pour les véhicules et engins de l'arrondissement de Montbrison
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de gazole et Gasoil non routier (Gnr) en vrac pour les véhicules et engins de l'arrondissement de Roanne
Numéro du lot: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 dernier modèle en vigueur annexé au dossier de consultation ou disponible sur le site web:
La déclaration du candidat dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur annexé au dossier de consultation ou disponible sur le site web:
Informations à fournir dans la rubrique F du Dc2.
Les 3 derniers exercices clos, en Ca global et Ca du domaine d'activité faisant l'objet du marché public.
Informations à fournir dans les rubriques e, g, et H du Dc2.
Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature:
Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
Le document cadre à remettre avec la candidature, complété, uniquement pour le lot 3.
Déclaration en Préfecture pour le transport de matières dangereuses conformes à la règlementation Adr en vigueur (accord européen relatif au transport international des matières dangereuses par route) pour les lots 1, 2, 4, 5 et 6.
En effet, le transport routier, ferroviaire, maritime, et fluvial de matières dangereuses est soumis à une réglementation de sécurité spécifique qui fixe les conditions d'emballage, de chargement, de déchargement, de manutention et de garde de ces marchandises mais également en termes de formation du personnel.
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Conditions d'exécution du contrat:
— délai de paiement: 30 jours,
— paiements partiels définitifs,
— marché financé à 100 % par les fonds propres du Département de la Loire,
— cautionnement et garanties exigés: Sans objet.
Forme juridique de l'attribution:
l'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, la personne signataire de l'accord-cadre exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement. Les candidats peuvent présenter le cas échéant une offre en qualité de candidats individuels ainsi qu'une offre en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les 2 qualités. Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement.
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Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique de l'offre (notée sur 20 points)
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Prix des fournitures (noté sur 20 points)
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Prix des fournitures(noté sur 20 points)
Pondération du coût: 70
30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Par voie postale — département de la Loire: DAJSG — service de la commande publique
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne Cedex
Courrier électronique: philippe.masson@loire.fr 📧
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Voie électronique:
Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics
Les offres peuvent être transmises de deux façons:
— soit par voie électronique sur la même adresse web,
— soit sur support papier.
En cas de transmission des informations candidature sur le document unique de marché européen (Dume), le candidat est informé que l'acheteur n'accepte pas la version électronique du DUME mais seulement la version papier.
la date prévisionnelle de début des prestations est:
pour les lots 1 et 2: 20.9.2017
pour les lots 3 à 6: 2.1.2018.
Renseignements administratifs:
Service de la commande publique
Philippe Masson, Tél: 04.77.48.43.25
renseignements techniques:
direction du patrimoine et des moyens généraux
Joël mercier, Tél: 04.77.48.41.82
dépôt par porteur: accueil de l'Hôtel du Département — 2 rue Charles de Gaulle 42000 Saint-Étienne de 8:45 à 16:00 sauf samedi, dimanches, jours fériés.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'union européenne.
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Avis d'attribution de marché (2017-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 3 292 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-18 📅
Date de publication: 2017-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 138-282924
Se réfère à l'avis: 2017/S 029-051656
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Accord-cadre de 4 ans à compter du 20.9.2017.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de fioul domestique pour l'arrondissement de Saint-Étienne.
Informations complémentaires: Accord-cadre de 4 ans à compter du 20.9.2017.
Intitulé du lot: Fourniture de fioul domestique pour les arrondissements de Montbrison et Roanne.
Fourniture de carburants pour l'ensemble des véhicules du Département de la Loire.
Brève description:
Informations complémentaires: Accord-cadre de 4 ans à compter du 1.1.2018.
Intitulé du lot: Fourniture de gazole et gasoil non routier (GNR) en vrac pour les véhicules et engins de l'arrondissement de Saint-Étienne.
Fourniture de gazole et gasoil non routier (GNR) en vrac pour les véhicules et engins de l'arrondissement de Montbrison.
Fourniture de gazole et gasoil non routier (GNR) en vrac pour les véhicules et engins de l'arrondissement de Roanne.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-11 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire: demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Adresse postale: Pôle ressources, Direction des affaires juridiques et du secrétariat général, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477484320 📞
Source: OJS 2017/S 138-282924 (2017-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lots 1, 2, 4 à 6: Accords-cadres multi-attributaires conclus avec 5 titulaires maximum par lot, ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et exécutés par conclusion de marchés subséquents.
Lot 3: Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par émission de bons de commande.
Appel d'offres ouvert.
La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66 à 68 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Principales prestations:
approvisionnement en fioul domestique pour l'ensemble des sites du Département concernés, en carburants en vrac mais également en carburants à la pompe par cartes accréditives pour l'ensemble de la flotte départementale de véhicules et engins.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-18 📅
Date de publication: 2017-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 138-282924
Se réfère à l'avis: 2017/S 029-051656
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Accord-cadre de 4 ans à compter du 20.9.2017.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lots 1, 2, 4 à 6: Accords-cadres multi-attributaires conclus avec 5 titulaires maximum par lot, ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et exécutés par conclusion de marchés subséquents.
Lot 3: Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par émission de bons de commande.
Appel d'offres ouvert.
La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66 à 68 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Informations complémentaires: Accord-cadre de 4 ans à compter du 20.9.2017.
Intitulé du lot: Fourniture de fioul domestique pour les arrondissements de Montbrison et Roanne.
Fourniture de carburants pour l'ensemble des véhicules du Département de la Loire.
Brève description:
Litrage minimum pour 4 ans: 400 000 litres.
Litrage maximum pour 4 ans: 2 400 000 litres.
Intitulé du lot: Fourniture de gazole et gasoil non routier (GNR) en vrac pour les véhicules et engins de l'arrondissement de Saint-Étienne.
Fourniture de gazole et gasoil non routier (GNR) en vrac pour les véhicules et engins de l'arrondissement de Montbrison.
Fourniture de gazole et gasoil non routier (GNR) en vrac pour les véhicules et engins de l'arrondissement de Roanne.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-11 📅
Référence
Informations complémentaires
Coordonnées du service ou le contrat peut être consulté:
Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la Direction des affaires juridiques et du secrétariat général (voir adresse rubrique 1).
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L.551-13 du Code de justice administrative au plus tard le 31
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Nom: Département de la Loire: demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Adresse postale: Pôle ressources, Direction des affaires juridiques et du secrétariat général, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477484320 📞
Source: OJS 2017/S 138-282924 (2017-07-18)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)
- Combustibles (>20)
- Pétrole et distillats (>20)
- Gasoils (>20)