Rd3498 et Rd8 — amenagements Environnementaux Et Paysagers Communes de St Just St Rambert — bonson — st Marcellin En Forez — sury Le Comtal

Conseil général de la Loire

La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-06-21 Avis de marché
2016-10-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de fouille et de terrassement
Numéro de référence: 16ft-Dajsg-1218-E
Brève description:
La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-21 📅
Date limite de soumission: 2016-07-27 📅
Date de publication: 2016-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 121-214317
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Voie électronique: Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres peuvent être transmises de deux façons: — soit par voie électronique sur la même adresse web, — soit sur support papier. En cas de transmission des informations candidature sur le document unique de marché européen (Dume), le candidat est informé que l'acheteur n'accepte pas la version électronique du DUME mais seulement la version papier. Renseignements administratifs: Pôles ressources- service de la Commande publique: Mme Michèle DELZANNO — 04 77 48 43 27 renseignements techniques: Département de la LOIRE — pôle aménagement et développement durable direction des projets d'aménagement durable 53 Rue de la République 42604 MONTBRISON Cedex Téléphone: 04 77 96 55 36 descriptionde la nature et des quantités: — installation du chantier et signalisation pendant la durée des travaux, — reprise de terre sur le stock mis à disposition pour apports complémentaires (2500m3), — fauchage préalable des emprises (35 000 m2) et travail du sol en plein (21 500 m2), — semis de Trèfle Blanc Nain sur les emprises travaillées (28 500 m2), — ameublissement de potets au godet sur sol en place et sur talus (2 035 u), — fourniture et plantation de jeunes plants à racines nues (12 700 u), — fourniture et plantation de vivaces en godets (1 850 u), — paillage des plants avec un mulch de bois broyé (450 m3), amendement organique (2 900 kg) — fourniture et pose de gaines anti-rongeur (7 950 u) et gaines hautes (2 600 u), — fourniture et pose de clôtures agricoles 5 fils (2200ml) et barrières en rondins (490ml) — entretien de la fin des plantations jusqu'au constat de reprise (travaux de parachèvement), — garantie de reprise étendue aux 2 années qui suivent, l'entreprise assurant à ce titre l'entretien des aménagements pendant 2 saisons supplémentaires (travaux de confortement). dépôt par porteur: Accueil de l'hôtel du Département — 2 Rue Charles de Gaulle 42000 Saint Etienne de 8h45 à 16h00 sauf samedi, dimanches, jours fériés.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 418 800 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 418 800 EUR 💰
Durée de l'accord: 42 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 dernier modèle en vigueur annexé au dossier de consultation ou disponible sur le site web:
— La déclaration du candidat dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur (rubriques a, b, c, D)Annexé au présent dossier de consultation ou disponible sur le site web:
Situation économique et financière:
Informations à fournir dans la rubrique E1 du Dc2.
Chiffres d'affaires hors taxe: 3 derniers exercices clos.
Capacité technique et professionnelle:
Informations à fournir dans les rubriques d, f et G du Dc2.
Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature:
D — renseignements relatifs à l'aptitude à exercer l'activité professionnelle concernée par le contrat
f — capacités professionnelles et techniques:
— une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
g — capacité des opérateurs économiques sur lesquels le candidat s'appuie pour présenter sa candidature.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Les niveaux minimaux de capacités professionnelles exigés sont les identifications suivantes au titre de la Nomenclature 2016 des identifications professionnelles travaux publics de la Fntp:
232 travaux de terrassement courants
754 aménagements paysagers de sites.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
— délai de paiement: 30 jours
— avance de 10 % du montant du marché dans les conditions de l'article 110 du décret 2016-630 du 25 mars 2016
— acomptes
cautionnement et garanties exigés:
— retenue de garantie ou garantie à première demande en remplacement de la retenue de garantie.
— garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
Marché financé à 50 % par les fonds propres du Département de la Loire et 50 % par la communauté d'agglomération Loire-Forez sous forme de convention financière où le département est maître d'ouvrage et maître d'oeuvre de la totalité de l'opération.
Forme juridique:
— l'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire.
— en cas de groupement conjoint, la personne signataire du marché exige que le mandataire soit solidaire de de chacun des membres du groupement.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique (note de 0 à 20 points)
Pondération du coût: 45
Critère de coût: Prix (note de 0 à 20 points)
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Performance en matière de protection de l'environnement (Note de 0 à 20 points)
Pondération du coût: 15

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: par voie postale — département de la Loire: Dajsg — service de la Commande publique
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne Cédex
Courrier électronique: michele.delzanno@loire.fr 📧
Pays: Loire 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Voie électronique:
Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics
Les offres peuvent être transmises de deux façons:
— soit par voie électronique sur la même adresse web,
— soit sur support papier.
En cas de transmission des informations candidature sur le document unique de marché européen (Dume), le candidat est informé que l'acheteur n'accepte pas la version électronique du DUME mais seulement la version papier.
Renseignements administratifs:
Pôles ressources- service de la Commande publique:
Mme Michèle DELZANNO — 04 77 48 43 27
renseignements techniques:
Département de la LOIRE — pôle aménagement et développement durable
direction des projets d'aménagement durable
53 Rue de la République
42604 MONTBRISON Cedex
Téléphone: 04 77 96 55 36
descriptionde la nature et des quantités:
— installation du chantier et signalisation pendant la durée des travaux,
— reprise de terre sur le stock mis à disposition pour apports complémentaires (2500m3),
— fauchage préalable des emprises (35 000 m2) et travail du sol en plein (21 500 m2),
— semis de Trèfle Blanc Nain sur les emprises travaillées (28 500 m2),
— ameublissement de potets au godet sur sol en place et sur talus (2 035 u),
— fourniture et plantation de jeunes plants à racines nues (12 700 u),
— fourniture et plantation de vivaces en godets (1 850 u),
— paillage des plants avec un mulch de bois broyé (450 m3), amendement organique (2 900 kg)
— fourniture et pose de gaines anti-rongeur (7 950 u) et gaines hautes (2 600 u),
— fourniture et pose de clôtures agricoles 5 fils (2200ml) et barrières en rondins (490ml)
— entretien de la fin des plantations jusqu'au constat de reprise (travaux de parachèvement),
— garantie de reprise étendue aux 2 années qui suivent, l'entreprise assurant à ce titre l'entretien des aménagements pendant 2 saisons supplémentaires (travaux de confortement).
dépôt par porteur: Accueil de l'hôtel du Département — 2 Rue Charles de Gaulle 42000 Saint Etienne de 8h45 à 16h00 sauf samedi, dimanches, jours fériés.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'union européenne.
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Source: OJS 2016/S 121-214317 (2016-06-21)
Avis d'attribution de marché (2016-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Valeur totale du marché: 359023.70 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-11 📅
Date de publication: 2016-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 200-360283
Se réfère à l'avis: 2016/S 121-214317
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Coordonnées du service ou le contrat peut être consulté: Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et du secrétariat général (voir adresse rubrique 1). Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31 Tribunal administratif —184 rue Duguesclin — 69433 Lyon Cedex 03 — tél. 04 78 14 10 10 — fax: 04 78 14 10 65 — é-mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr — web: http://lyon.tribunal-administratif.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n° 82016-360 du 25.3.2016.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-04 📅

Référence
Informations complémentaires
Coordonnées du service ou le contrat peut être consulté:
Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et du secrétariat général (voir adresse rubrique 1).
Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31
Afficher plus
Tribunal administratif —184 rue Duguesclin — 69433 Lyon Cedex 03 — tél. 04 78 14 10 10 — fax: 04 78 14 10 65 — é-mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr — web: http://lyon.tribunal-administratif.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31
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Source: OJS 2016/S 200-360283 (2016-10-11)
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