Fourniture et livraison de pouzzolane

Conseil général de la Loire

Accords-cadres mono attributaire sans minimum ni maximum.
Appel d'offres ouvert.
La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Fourniture et livraison de pouzzolane dans les différents centres d'exploitation du département pour assurer la viabilité hivernale sur le réseau départemental.
À titre d'information, et sans engagement de la part du pouvoir adjudicateur, les quantités commandées au cours des 3 derniers hivers de septembre 2013 à mai 2016 sont les suivantes en tonnes:
Secteur de Montbrison:
— hiver 2013-2014 940,
— hiver 2014-2015 690,
— hiver 2015-2016 630.
Secteur de Roanne:
— hiver 2013-2014 410,
— hiver 2014-2015 330,
— hiver 2015-2016 320.
Secteur de Saint-Étienne:
— hiver 2013-2014 300,
— hiver 2014-2015 430,
— hiver 2015-2016 450.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• dugour et fils
• SCHL

Qui ?

• Conseil général de la Loire

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-11	Avis de marché
2016-12-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Numéro de référence: 16ff-Dajsg-1233-W
Brève description:

Accords-cadres mono attributaire sans minimum ni maximum. Appel d'offres ouvert. La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Fourniture et livraison de pouzzolane dans les différents centres d'exploitation du département pour assurer la viabilité hivernale sur le réseau départemental. À titre d'information, et sans engagement de la part du pouvoir adjudicateur, les quantités commandées au cours des 3 derniers hivers de septembre 2013 à mai 2016 sont les suivantes en tonnes: Secteur de Montbrison: — hiver 2013-2014 940, — hiver 2014-2015 690, — hiver 2015-2016 630. Secteur de Roanne: — hiver 2013-2014 410, — hiver 2014-2015 330, — hiver 2015-2016 320. Secteur de Saint-Étienne: — hiver 2013-2014 300, — hiver 2014-2015 430, — hiver 2015-2016 450.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Code CPV supplémentaire: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-11 📅
Date limite de soumission: 2016-09-05 📅
Date de publication: 2016-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 134-241116
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Voie électronique: Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres peuvent être transmises de 2 façons: — soit par voie électronique sur la même adresse web, — soit sur support papier. En cas de transmission des informations candidature sur le document unique de marché européen (DUME), le candidat est informé que l'acheteur n'accepte pas la version électronique du DUME mais seulement la version papier. La date prévisionnelle de début des prestations est le 1.10.2016. Renseignements administratifs: Service de la commande publique — Philippe Masson — Tél. +33 477484325. Renseignements techniques: Pôle aménagement et développement durable — direction agences territoriales — service: gestion de l'entretien routier — M. Richard Vanelle, Tél. +33 477344435 — Mme Anne Archez, Tél. +33 477344436. Dépôt par porteur: Accueil de l'Hôtel du Département — 2 rue Charles de Gaulle — 42000 Saint-Étienne de 8:45 à 16:00 sauf samedi, dimanches, jours fériés.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accords-cadres mono attributaire sans minimum ni maximum.

Appel d'offres ouvert.

La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Fourniture et livraison de pouzzolane dans les différents centres d'exploitation du département pour assurer la viabilité hivernale sur le réseau départemental.

À titre d'information, et sans engagement de la part du pouvoir adjudicateur, les quantités commandées au cours des 3 derniers hivers de septembre 2013 à mai 2016 sont les suivantes en tonnes:

Secteur de Montbrison:

— hiver 2013-2014 940,

— hiver 2014-2015 690,

— hiver 2015-2016 630.

Secteur de Roanne:

— hiver 2013-2014 410,

— hiver 2014-2015 330,

— hiver 2015-2016 320.

Secteur de Saint-Étienne:

— hiver 2013-2014 300,

— hiver 2014-2015 430,

— hiver 2015-2016 450.

Valeur totale estimée: 120 210 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Secteur de Montbrison
Numéro du lot: 1
Brève description:

Comprend le territoire des services territoriaux départementaux Montbrisonnais et Plaine du Forez.

Valeur estimée hors TVA: 53 861 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre prend effet à compter du 1.10.2016 ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, pour une durée de 1 an reconductible de façon tacite 3 fois 1 an, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Intitulé du lot: Secteur de Roanne
Numéro du lot: 2
Brève description:

Comprend le territoire des services territoriaux départementaux Ouest Roannais et Est Roannais.

Valeur estimée hors TVA: 34 120 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur de Saint-Étienne
Numéro du lot: 3
Brève description:

Comprend le territoire des services territoriaux départementaux Forez-Ondaine et Gier-Pilat.

Valeur estimée hors TVA: 32 228 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 dernier modèle en vigueur annexé au dossier de consultation ou disponible sur le site web: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires,

— la déclaration du candidat dont les éléments sont repris dans le formulaire DC2 dernier modèle en vigueur annexé au dossier de consultation ou disponible sur le site web: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.

Situation économique et financière:

Informations à fournir dans la rubrique E1 du DC2.

Chiffres d'affaires hors taxe: dernier exercice clos, uniquement, en CA total et CA des prestations similaires au marché.

Capacité technique et professionnelle:

Informations à fournir dans les rubriques d, f et G du DC2.

Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature:

— liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

— délai de paiement: 30 jours,

— paiements partiels et définitifs,

— accords-cadres financés à 100 % par les fonds propres du département de la Loire,

— cautionnement et garanties exigés: sans objet.

Forme juridique de l'attribution:

L'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, la forme souhaitée par la personne signataire de l'accord-cadre exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement. Les candidats peuvent présenter le cas échéant une offre en qualité de candidats individuels ainsi qu'une offre en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les 2 qualités. Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix (note de 0 à 20 points)
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Valeur technique (note de 0 à 20 points)
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Performance en matière de protection de l'environnement (Note de 0 à 20 points)
Pondération du coût: 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Par voie postale — département de la Loire: DAJSG — service de la commande publique
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne Cedex
Courrier électronique: philippe.masson@loire.fr 📧
Pays: Loire 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2020.

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics

Voie électronique:

Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics

Les offres peuvent être transmises de 2 façons:

— soit par voie électronique sur la même adresse web,

— soit sur support papier.

En cas de transmission des informations candidature sur le document unique de marché européen (DUME), le candidat est informé que l'acheteur n'accepte pas la version électronique du DUME mais seulement la version papier.

La date prévisionnelle de début des prestations est le 1.10.2016.

Renseignements administratifs:

Service de la commande publique — Philippe Masson — Tél. +33 477484325.

Renseignements techniques:

Pôle aménagement et développement durable — direction agences territoriales — service: gestion de l'entretien routier — M. Richard Vanelle, Tél. +33 477344435 — Mme Anne Archez, Tél. +33 477344436.

Dépôt par porteur:

Accueil de l'Hôtel du Département — 2 rue Charles de Gaulle — 42000 Saint-Étienne de 8:45 à 16:00 sauf samedi, dimanches, jours fériés.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31

Source: OJS 2016/S 134-241116 (2016-07-11)

Avis d'attribution de marché (2016-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accords-cadres mono-attributaire sans minimum ni maximum. Appel d'offres ouvert la présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n Fourniture et livraison de pouzzolane dans les différents centres d'exploitation du département pour assurer la viabilité hivernale sur le réseau départemental. À titre d'information, et sans engagement de la part du pouvoir adjudicateur, les quantités commandées au cours des 3 derniers hivers de septembre 2013 à mai 2016 sont les suivantes en tonnes: Secteur de Montbrison: — hiver 2013-2014 940, — hiver 2014-2015 690, — hiver 2015-2016 630. Secteur de Roanne: — Hiver 2013-2014 410, — hiver 2014-2015 330, — hiver 2015-2016 320. Secteur de Saint-Étienne: — hiver 2013-2014 300, — hiver 2014-2015 430, — hiver 2015-2016 450.

Valeur totale du marché: 46 832 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-26 📅
Date de publication: 2016-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 251-462733
Se réfère à l'avis: 2016/S 134-241116
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires

Accords-cadres mono-attributaires exécutés par bons de commande sans minimum ni maximum, d'une durée de 1 an reconductible de façon tacite 3 fois. Les montants indiqués correspondent à la commande indicative type annuelle pour chaque lot. Coordonnées du service ou le contrat peut être consulte: Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et du secrétariat général (voir adresse rubrique1).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accords-cadres mono-attributaire sans minimum ni maximum.

Appel d'offres ouvert la présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n

— Hiver 2013-2014 410,

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-08 📅

Référence
Informations complémentaires

Accords-cadres mono-attributaires exécutés par bons de commande sans minimum ni maximum, d'une durée de 1 an reconductible de façon tacite 3 fois.

Les montants indiqués correspondent à la commande indicative type annuelle pour chaque lot.

Coordonnées du service ou le contrat peut être consulte:

Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et du secrétariat général (voir adresse rubrique1).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31

Source: OJS 2016/S 251-462733 (2016-12-26)

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