2022-02-03fourniture d'énergie, entretien, dépannage et réparations des installations CVC et d'eau sanitaire- (Département de L'Aisne)
la présente consultation concerne la fourniture d'énergie, l'entretien, le dépannage et les réparations des installations CVC et d'eau sanitaire des sites du Département de l'aisne, du SDIS et de l'useda.cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- l'useda- sDIS de l'aisnele coordonnateur du groupement de commandes est : Département de l'aisne. Il aura en charge la …
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2022-01-26fourniture et livraison de gaz pour les batiments communaux et intercommuanux des batiments de la ville de Noyon et... (CCPN)
fourniture et livraison de gaz pour les bâtiments municipaux et communautaires dont la liste est précisée dans les pièces de la consultation. Cet achat est mené en groupement d'achat entre la ville et la CCPN . IL s'agit d'un accord cadre mono attributaire sans minimum mais avec un maximum annuel par membre. Pour la ville : sans minimum et maximum annuel de 800 000 euros HT, pour la CCPN sans minimum et maximum annuel de 800 000 euros (H.T.).
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2021-10-11fourniture D'Electricite et services associes pour la regie des transports metropolitains (Régie des transports métropolitains)
l'Accord-Cadre et les marchés subséquents qui y sont passés concernent la fourniture d'électricité pour les puissances souscrites supérieures à 36kva nécessaires au fonctionnement en continu des sites de la RTM. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L.2125-1.1° et R.2162-1 et suivants du Code. L'Accord-Cadre est multi-attributaire, conclu avec trois opérateurs économiques au maximum, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, dans les conditions fixées aux articles R.2162-7, …
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2021-10-08fourniture d'électricité (Groupe CCIR Paris Île-de-France)
l'Objet de l'accord-cadre est la conclusion d'un contrat dit " en offre de marché " en vue d'alimenter en électricité les points de livraison des sites du Groupe CCI Paris Ile-De-France. L'Alimentation en électricité comprend : - la fourniture complète d'énergie électrique, - la réalisation des prestations de services associés - la mission de responsabilité d'équilibre - l'Accès au réseau public de distribution d'électricité et son utilisation dans le cadre d'un contrat unique
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2021-09-10fourniture et acheminement d'électricité et services associés (SDIS de l'Isère)
le présent appel d'offres inclut les prestations ci-dessous pour des sites de consommation des segments C5 :
- La fourniture d'électricité et des prestations afférentes ;
- L'Accès au réseau public de distribution et son utilisation dans le cadre d'un contrat unique et toutes prestations associées (hors contrat card).
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2021-09-07fourniture et acheminement d'électricité (ehpad Résidence Amicie)
la présente consultation a pour objet de définir les termes et conditions de fourniture et d'acheminement d'énergie électrique nécessaire à l'alimentation en continu et sans aucune altération des besoins du Point de Livraison (Pdl).Site: Ehpad Résidence Amicie noRae: 30000910051402 Abonnement (puissance, option temporelle): 108 - 132dernière Consommation Annuelle (kwh): 319 144cette fourniture s'entend en "Contrat unique" comprenant l'accès et l'utilisation du réseau public de distribution géré par le …
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2021-08-17fourniture d'électricité de sites C2 à C5 (Sigerly)
l'Objet de la consultation est la fourniture d'électricité et services associés pour les membres du groupement de commandes. Il s'agit plus précisément de conclure des contrats dits " en offre de marché " en vue d'alimenter en électricité les points de livraison des Membres du groupement de commandes du Sigerly, appartenant aux segments C2, C3, C4 et C5.
L'Alimentation en électricité comprend :
- La fourniture complète d'énergie électrique ;
- La réalisation de prestations de services associés ;
- La …
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2021-05-28Acheminement et fourniture d'électricité (Conseil général de la Dordogne)
Les prestations attendues comprennent notamment:
— la fourniture en électricité des Points de livraison (PDL) précisés dans le cadre d'un contrat unique;
— l'accès au réseau de transport et de distribution pour les PDL précisés dans le cadre d'un contrat unique;
— la fourniture de services associés tels que décrits dans le présent CCAP et le CCTP.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum ni maximum. L'accord-cadre sera conclu avec trois opérateurs économiques maximum, sous réserve …
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2021-05-20Accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés (Ville de Villeneuve-d'Ascq)
Groupement de commandes composé de la Ville et du CCAS de Villeneuve-d'Ascq. Lieu d'exécution: Villeneuve-d'Ascq. Il s'agit d'un accord-cadre passé sans montant minimal, ni maximal, non alloti. Les marchés subséquents seront passés sur la base de cet accord-cadre après mise en concurrence des titulaires de cet accord-cadre (un minimum de trois titulaires et un maximum de quatre). La durée de l'accord-cadre est de 48 mois, s'étendant de sa date de notification prévue au 20.7.2021 jusqu'au 19.7.2022, …
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2021-05-20Accord-cadre de fournitures courantes et de service — fourniture et acheminement de gaz naturel (Grand Dole Habitat)
Cet accord-cadre sans minimum ni maximum donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Il a pour objet de définir les termes et conditions régissant les futurs marchés de fourniture et d'acheminement de gaz naturel pour alimenter les points de livraison exploités par l'acheteur dont la liste est fournie en annexe au présent CCP.
Le gaz naturel est utilisé par les sites pour des usages ci-dessous:
— chauffage;
— eau chaude sanitaire;
— tiges gaz cuisines;
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