2023-09-19Contrat unique d'électricité divers sites 2024-2026 (Toul Habitat)
Accord cadre ayant pour objet de régir les futurs marchés subséquents de fourniture et d’acheminement d’électricité, sous forme de contrat unique d’électricité, pour divers points référence mesure (PRM) de Toul Habitat :
- Parties communes d’immeubles ;
- Chaufferies ;
- Ascenseurs ;
- Réseaux d’éclairage public ;
- Antennes de télévision ;
- Locaux techniques de production d’eau chaude sanitaire solaire ;
- Logements en travaux avant relocation ;
- Logements neufs préalablement à leur mise en location.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Energem SasuEngieTotal Énergies
2023-07-24marche De Fourniture Et Acheminement D'Energie Electrique (office pub de l habitat htes pyrenees)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Le présent marché est composé d'un lot uniquele présent marché est conclu pour une durée globale de 24 mois. Il prend effet au 1er janvier 2024.La seule variante possible concerne l'indexation des prix selon le dispositif Arenh
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2023-06-20fourniture et l'acheminement d'énergie électrique (Ville de Gap)
accord-Cadre multi-attributaires, à marchés subséquents, pour la fourniture d'électricité pour un ensemble de Points de livraison de la Ville de Gap, du Ccas, et de communauté d'agglomération Gap-Tallard-Durance et services associés à cette fourniturele volume maximum de l'accord-cadre sur la durée de l'accord-cadre est fixé à : 73 000 Mwh
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:edsb - l'AgenceEngie
2023-06-09fourniture et acheminement d'électricité et services associés (Ville de Sisteron)
la présente consultation a pour objet la conclusion de marchés de fourniture et d'acheminement d'électricité garantissant l'alimentation en continu et sans aucune altération des besoins des Points de Livraison (Pdl) du Pouvoir Adjudicateur ainsi que les services associés et complémentaires.
La présente consultation est une procédure formalisée.
Ces fournitures s'entendent en "Contrat unique" comprenant l'accès et l'utilisation des réseaux publics de distribution et de transport gérés par les GRD et …
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2023-06-06marche De Fourniture Et Acheminement De Gaz Naturel (office pub de l habitat htes pyrenees)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-Cadre Multi-AttributaireLe présent accord-cadre est un accord-cadre multi-attributaire, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents conformément à l'article R 2162-2 1er alinéa du Code de la Commande Publique.Il s'agit d'un accord-cadre passé, avec maximum, en application des articles L. 2125-1 1°, …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Direct ÉnergieEngieGaz de Bordeaux
2023-06-01fourniture de gaz naturel - ville de Gap (Ville de Gap)
accord-Cadre multi-attributaire, à marchés subséquents pour la fourniture de gaz naturel pour un ensemble de Points de Comptage et d'estimation de la Ville de Gap, du Ccas, et de communauté d'agglomération Gap-Tallard-Durance et des services associés à cette fourniture.Le volume maximum de l'accord-cadre sur sa durée est fixé à : 84 278 Mwh
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Direct ÉnergieEDFSAEngie
2023-05-12fourniture et acheminement en électricité du Smag et services associés (s.m.a.g)
l'Objet du marché comprend les prestations ci-dessous désignées :-la fourniture complète en énergie électrique des points de livraison alimentant essentiellement les points de livraison qui appartiennent ou sont gérés par le Smag et sont situés dans le périmètre du présent marché (site actuel ou à venir) ;-l'accès au réseau public de distribution et son utilisation pour les points de livraison du Smag situés dans le périmètre du présent marché, dans le cadre d'un contrat unique ;-la mission de …
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2023-04-05fourniture et acheminement de gaz naturel et services complementaires (Opera de Rouen Haute-Normandie)
les fins de Tarifs Règlementés imposent aux acheteurs publics de s'adapter aux nouvelles contraintes législatives en renégociant leurs contrats de fourniture d'énergie régulièrement.
Ces négociations généraient la possibilité de souscrire à des offres compétitives et garanties dans la durée jusqu'à la crise actuelle. L'Objectif de la présente consultation et d'assurer une continuité de fourniture pour la Pouvoir Adjudicateur tout en limitant l'impact des coûts des cours du gaz naturel sur le budget …
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2023-03-28accord-Cadre Fourniture et acheminement d'électricité et services associés -2024 (Mairie de Niort)
l'Objet du marché concerne : - la fourniture complète en énergie électrique active nécessaire à l'alimentation continue des points de livraison des membres du groupement - les prestations associées décrites à l'accord-cadre - l'Accès au réseau public de distribution d'électricité et son utilisation pour les points de livraison dans le cadre d'un contrat unique - la mission de responsable d'équilibre conformément à l'article L321-15 du code de l'énergie. Deux gestionnaires de réseau se partagent le …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:EngieSeliaTotal ÉnergiesVolterres
2023-02-28Fourniture de gaz naturel rendu sur site (DOMIAL ESH)
L'accord-cadre multi-attributaires, avec un volume maximum, a pour objet la fourniture et l'acheminement de gaz naturel jusqu'aux points de livraison de l'ensemble des sites de DOMIAL.
Les points de livraison sont listés dans les documents de consultation (annexe du CCP).
Date de début des livraisons : 01.07.2023, en application du premier marché subséquent (date prévisionnelle).
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:AlsenEngieES Énergies StrasbourgGaz de BarrVialis
2023-02-20fourniture et acheminement d'électricité et services associés (CA Pau Béarn Pyrénées)
capbp Coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : Capbp, la Vdp, le Ccas, le Smpbpm, le Smtd-Valor Bearn, la Spl Evenements, la Spl Restauration et la Stap.Accord cadre à marchés subséquents avec montant maxi en Mwh/An :Capbp : 20 000; Vdp : 30 000 ; Ccas : 5 000 ; Spbpm : 8 000 ; Spl Pau Bearn Pyrenees Restauration : 3 000 ; Smtd : 5 000 ; Spl Bearn Pyrenees Evenements : 5 000 ; Stap : 5 000il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Direct ÉnergieEngieSelfeeVolterresXelan SAS