Accord cadre pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés (C4/C5 - Résidences locatives et Parties communes - hors Eld)
Procivis logement social
Le Groupe Procivis Logement Social engage une consultation sur la fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés.
la Société d'Habitation des Alpes-Pluralis intervient comme coordonnateur du groupement de commandes qui est constitué des membres suivants :
- Smc Habitat pour la Sacicap Sud Massif Central
- La Société d'Habitations des Alpes-Pluralis (Sha-Pluralis) pour Procivis Alpes Dauphiné
- La Sa Tisserin Habitat (ex Société Régionale des Cités Jardins) pour Procivis Nord
- La Sa Fdi Habitat pour Fdi Sacicap
- La Sa Bâtir et Loger pour la Sacicap Procivis Forez-Velay
- La Scic l'Habitat Dauphinois pour la Sacicap de la Vallée du Rhône
- L'Oph Aveyron Habitat
- Bsb habitat
- Sa Hlm les foyers
- Le Logement du pays de Vizille
Le délai de réception des offres était de 2023-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Direct Énergie
- • EDF
- • Engie
- • Services publics › Distribution d'électricité et services connexes
- • Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire › Électricité
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-28 | Avis de marché |
| 2023-05-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Numéro de référence: Kr/Pls Elec
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électricité 📦
Code CPV supplémentaire: Distribution d'électricité et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Procivis Logement Social
Adresse postale: 74 Cours Becquart Castelbon
Code postal: 38500
Commune postale: Voiron
Contact
Adresse Internet: http://www.pluralis-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: achats@pluralis-habitat.fr 📧
URL des documents: http://ledauphine.marchespublics-euroslegales.com 🌏
URL pour la participation: http://ledauphine.marchespublics-euroslegales.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-28 📅
Date limite de soumission: 2023-03-31 📅
Date de publication: 2023-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 045-133150
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: La liste des documents à joindre est précisée dans le Rce
Situation économique et financière: La liste des documents à joindre est précisée dans le Rce
Capacité technique et professionnelle: La liste des documents à joindre est précisée dans le Rce
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 1 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Voiron
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Société d'Habitation des Alpes - Pluralis
Adresse postale: 74 Cours Becquart Castelbon, CS 90229
Commune postale: Voiron cedex
Code postal: 38506
Pays: Isère 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ledauphine.marchespublics-euroslegales.com 🌏
URL des documents: http://ledauphine.marchespublics-euroslegales.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Source: OJS 2023/S 045-133150 (2023-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Numéro de référence: Kr/Pls Elec
Brève description:
Le Groupe Procivis Logement Social engage une consultation sur la fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés.
la Société d'Habitation des Alpes-Pluralis intervient comme coordonnateur du groupement de commandes qui est constitué des membres suivants :
- Smc Habitat pour la Sacicap Sud Massif Central
- La Société d'Habitations des Alpes-Pluralis (Sha-Pluralis) pour Procivis Alpes Dauphiné
- La Sa Tisserin Habitat (ex Société Régionale des Cités Jardins) pour Procivis Nord
- La Sa Fdi Habitat pour Fdi Sacicap
- La Sa Bâtir et Loger pour la Sacicap Procivis Forez-Velay
- La Scic l'Habitat Dauphinois pour la Sacicap de la Vallée du Rhône
- L'Oph Aveyron Habitat
- Bsb habitat
- Sa Hlm les foyers
- Le Logement du pays de Vizille
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électricité 📦
Code CPV supplémentaire: Distribution d'électricité et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Procivis Logement Social
Adresse postale: 74 Cours Becquart Castelbon
Code postal: 38500
Commune postale: Voiron
Contact
Adresse Internet: http://www.pluralis-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: achats@pluralis-habitat.fr 📧
URL des documents: http://ledauphine.marchespublics-euroslegales.com 🌏
URL pour la participation: http://ledauphine.marchespublics-euroslegales.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-28 📅
Date limite de soumission: 2023-03-31 📅
Date de publication: 2023-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 045-133150
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://ledauphine.marchespublics-euroslegales.com
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le Groupe Procivis Logement Social engage une consultation sur la fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés.
la Société d'Habitation des Alpes-Pluralis intervient comme coordonnateur du groupement de commandes qui est constitué des membres suivants :
- Smc Habitat pour la Sacicap Sud Massif Central
- La Société d'Habitations des Alpes-Pluralis (Sha-Pluralis) pour Procivis Alpes Dauphiné
- La Sa Tisserin Habitat (ex Société Régionale des Cités Jardins) pour Procivis Nord
- La Sa Fdi Habitat pour Fdi Sacicap
- La Sa Bâtir et Loger pour la Sacicap Procivis Forez-Velay
- La Scic l'Habitat Dauphinois pour la Sacicap de la Vallée du Rhône
- L'Oph Aveyron Habitat
- Bsb habitat
- Sa Hlm les foyers
- Le Logement du pays de Vizille
Description des renouvellements:
L'accord cadre est conclu pour une durée de 24 mois.
l'accord-cadre est tacitement reconductible une fois pour une période de 24 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: La liste des documents à joindre est précisée dans le Rce
Situation économique et financière: La liste des documents à joindre est précisée dans le Rce
Capacité technique et professionnelle: La liste des documents à joindre est précisée dans le Rce
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 1 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Voiron
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Société d'Habitation des Alpes - Pluralis
Adresse postale: 74 Cours Becquart Castelbon, CS 90229
Commune postale: Voiron cedex
Code postal: 38506
Pays: Isère 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ledauphine.marchespublics-euroslegales.com 🌏
URL des documents: http://ledauphine.marchespublics-euroslegales.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://ledauphine.marchespublics-euroslegales.com
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Source: OJS 2023/S 045-133150 (2023-02-28)
Avis d'attribution de marché (2023-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-30 📅
Date de publication: 2023-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 105-329846
Se réfère à l'avis: 2023/S 045-133150
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-09 📅
Nom: Engie
Adresse postale: 1 PL SAMUEL DE CHAMPLAIN
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 76230
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Direct energie
Adresse postale: 2 RUE LOUIS ARMAND
Commune postale: PARIS 15
Code postal: 75015
Pays: Paris 🏙️
Nom: Edf
Adresse postale: 196 AV THIERS
Commune postale: LYON 6EME
Code postal: 69006
Pays: Rhône 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 105-329846 (2023-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-30 📅
Date de publication: 2023-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 105-329846
Se réfère à l'avis: 2023/S 045-133150
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Accord Cadre A Marches Subsequents D'Une Duree De 24 Mois A Compter De La Date De Notification. Il Est Tacitement Reconductible Une Fois Pour Une Periode De 24 Mois. Sa Duree Totale Ne Peut Exceder Quatre Ans
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-09 📅
Nom: Engie
Adresse postale: 1 PL SAMUEL DE CHAMPLAIN
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 76230
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Direct energie
Adresse postale: 2 RUE LOUIS ARMAND
Commune postale: PARIS 15
Code postal: 75015
Pays: Paris 🏙️
Nom: Edf
Adresse postale: 196 AV THIERS
Commune postale: LYON 6EME
Code postal: 69006
Pays: Rhône 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 105-329846 (2023-05-30)
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