Accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement d'électricité

Immobilière 3F

Accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés pour les points de livraison du Groupe 3F

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-03-20 Avis de marché
2023-08-31 Avis d'attribution de marché
2023-08-31 Avis d'attribution de marché
2023-10-09 Avis d'attribution de marché
2023-10-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Brève description:
Accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés pour les points de livraison du Groupe 3F
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électricité 📦
Code CPV supplémentaire: Électricité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Grand Est 🏙️
Eure-et-Loir 🏙️
Moselle 🏙️
Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Immobilière 3F
Adresse postale: 159 rue Nationale
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.groupe3f.fr/3f/nos-societes/immobiliere-3f 🌏
Courrier électronique: theodule.goyet@groupe3f.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_vttK3KWMc7 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_vttK3KWMc7 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-20 📅
Date limite de soumission: 2023-04-21 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-174714
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
La société Immobilière 3F intervient pour son compte et pour le compte des sociétés ci-avant désignées dans le cadre d’un groupement de commandes, dont elle est le coordonnateur. Sur toute leur durée, les marchés sont conclus sans montant ni quantité minimum et avec un montant/quantité maximum de : - Lot 1 : 230 GWh/an soit 920 GWh sur la durée de l’accord cadre - Lot 2 : 1,7 GWh/an soit 6,8 GWh sur la durée de l’accord cadre - Lot 3 : 0,6 GWh/an soit 2,4 GWh sur la durée de l’accord cadre - Lot 4 : 0,7 GWh/an soit 2,8 GWh sur la durée de l’accord cadre - Lot 5 : 0,9 GWh/an soit 3,6 GWh sur la durée de l’accord cadre - Lot 6 : 0,3 GWh/an soit 1,2 GWh sur la durée de l’accord cadre L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: PDL du patrimoine du Groupe 3F dont le gestionnaire de réseau de distribution est ENEDIS
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture et acheminement d'électricité et services associés pour les Points de Livraison du patrimoine du Groupe 3F dont le gestionnaire de réseau de distribution est ENEDIS
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: PDL dont le gestionnaire de réseau est Électricité de Strasbourg
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture et acheminement d'électricité et services associés pour les Points de Livraison du patrimoine du Groupe 3F dont le gestionnaire de réseau de distribution est Electricité de Strasbourg
Intitulé du lot: PDL dont les gestionnaires de réseaux sont regroupés
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture et acheminement d'électricité et services associés pour les Points de Livraison du patrimoine du Groupe 3F dont le gestionnaire de réseau de distribution est une des Entreprises Locales de Distribution suivantes :
Régie Municipale Électricité de LOOS, Régie d’Électricité d’HAGONDANGE, Energie Services LAVAUR, SOREGIES, Commune de GATTIERES, SICAE ELY
Intitulé du lot: PDL dont le gestionnaire de réseau de distribution est Synelva Collectivités
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture et acheminement d'électricité et services associés pour les Points de Livraison du patrimoine du Groupe 3F dont le gestionnaire de réseau de distribution est Synelva Collectivités
Intitulé du lot: PDL dont le gestionnaire de réseau de distribution est URM – Reseda
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture et acheminement d'électricité et services associés pour les Points de Livraison du patrimoine du Groupe 3F dont le gestionnaire de réseau de distribution est RESEDA
Intitulé du lot: PDL dont le gestionnaire de réseau de distribution est Energie et Services de SEYSSEL
Numéro du lot: 6
Brève description:
Fourniture et acheminement d'électricité et services associés pour les Points de Livraison du patrimoine du Groupe 3F dont le gestionnaire de réseau de distribution est Energie et Services de SEYSSEL

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. La lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée
2. Une déclaration sur l’honneur
3. Une attestation d’assurance
4. Dans le cas où le candidat est en redressement judiciaire, le jugement l’habilitant à poursuivre son activité
5. L'attestation sur l'honneur d'absence de liens avec la Russie
Situation économique et financière:
6. Le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois dernières années
7. Le bilan des trois derniers exercices
Capacité technique et professionnelle:
8. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis
9. Pour le lot 1 uniquement : 3 références d'achat dynamique, et 3 références de clients multi-sites possédant minimum 10 000 PDL chacun
10. La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années.
La liste des éléments est détaillée dans le Règlement de Consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités de facturation
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualités des prestations contractuelles
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité du service non obligatoire
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: 3F Seine-et-Marne
Adresse postale: 32 cours du Danube
Commune postale: Serris
Code postal: 77706
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: 3F Normanvie
Adresse postale: 5 rue Montaigne
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: 3F Notre Logis
Adresse postale: 221 rue de la Lys
Commune postale: Halluin
Code postal: 59433
Pays: Nord-Pas de Calais 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: 3F Grand Est
Adresse postale: 8 rue Adolphe Seyboth
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: 3F Centre Val de Loire
Adresse postale: 7 rue Latham
Commune postale: Blois
Code postal: 41033
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: 3F Occitanie
Adresse postale: 12 rue Jules-Ferry
Commune postale: Mazamet
Code postal: 81200
Pays: Tarn 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Immobilière Atlantic Amenagement
Adresse postale: 20 rue de Strasbourg
Commune postale: Niort
Code postal: 79027
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: 3F Sud
Adresse postale: 72 avenue de Toulon
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Immobilière Rhône-Alpes
Adresse postale: 9 rue Anna Marly
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: Rhône 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Clairsienne
Adresse postale: 223 avenue Emile Counord
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33082
Pays: Gironde 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: 3F Résidences
Adresse postale: 28-34 rue du château des rentiers
Pays: Paris 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sa hlm
Contact
Point de contact: Théodule Goyet
Adresse du profil d'acheteur: https://3f.achatpublic.com/accueil/ 🌏
Adresse Internet: https://www.groupe3f.fr/3f/nos-societes/3f-seine-et-marne 🌏
: https://www.groupe3f.fr/3f/nos-societes/3f-normanvie 🌏
: https://www.groupe3f.fr/3f/nos-societes/3f-notre-logis 🌏
: https://www.groupe3f.fr/3f/nos-societes/3f-grand-est 🌏
: https://www.groupe3f.fr/3f/nos-societes/3f-centre-val-de-loire 🌏
: https://www.groupe3f.fr/3f/nos-societes/3f-occitanie 🌏
: https://www.groupe3f.fr/3f/nos-societes/immobiliere-atlantic-amenagement 🌏
: https://www.groupe3f.fr/3f/nos-societes/3f-sud 🌏
: https://www.groupe3f.fr/3f/nos-societes/immobiliere-rhone-alpes 🌏
: https://www.groupe3f.fr/3f/nos-societes/clairsienne 🌏
: https://www.groupe3f.fr/3f/nos-societes/3f-residences 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_vttK3KWMc7 🌏

Référence
Informations complémentaires
La société Immobilière 3F intervient pour son compte et pour le compte des sociétés ci-avant désignées dans le cadre d’un groupement de commandes, dont elle est le coordonnateur.
Sur toute leur durée, les marchés sont conclus sans montant ni quantité minimum et avec un montant/quantité maximum de :
- Lot 1 : 230 GWh/an soit 920 GWh sur la durée de l’accord cadre
- Lot 2 : 1,7 GWh/an soit 6,8 GWh sur la durée de l’accord cadre
- Lot 3 : 0,6 GWh/an soit 2,4 GWh sur la durée de l’accord cadre
- Lot 4 : 0,7 GWh/an soit 2,8 GWh sur la durée de l’accord cadre
- Lot 5 : 0,9 GWh/an soit 3,6 GWh sur la durée de l’accord cadre
- Lot 6 : 0,3 GWh/an soit 1,2 GWh sur la durée de l’accord cadre
L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 060-174714 (2023-03-20)
Avis d'attribution de marché (2023-08-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: magalie.andre@groupe3f.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-31 📅
Date de publication: 2023-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 170-533806
Se réfère à l'avis: 2023/S 060-174714
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
La société Immobilière 3F intervient pour son compte et pour le compte des sociétés ci-avant désignées dans le cadre d’un groupement de commandes, dont elle est le coordonnateur. Sur toute leur durée, les marchés sont conclus sans montant ni quantité minimum et avec un montant/quantité maximum de : - Lot 1 : 230 GWh/an soit 920 GWh sur la durée de l’accord cadre - Lot 2 : 1,7 GWh/an soit 6,8 GWh sur la durée de l’accord cadre - Lot 3 : 0,6 GWh/an soit 2,4 GWh sur la durée de l’accord cadre - Lot 4 : 0,7 GWh/an soit 2,8 GWh sur la durée de l’accord cadre - Lot 5 : 0,9 GWh/an soit 3,6 GWh sur la durée de l’accord cadre - Lot 6 : 0,3 GWh/an soit 1,2 GWh sur la durée de l’accord cadre L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. Aucune offre n'a été réceptionné pour les lots N°2 et 3 au stade de l'accord-cadre.
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Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Magalie ANDRE

Référence
Informations complémentaires
Aucune offre n'a été réceptionné pour les lots N°2 et 3 au stade de l'accord-cadre.
Source: OJS 2023/S 170-533806 (2023-08-31)
Avis d'attribution de marché (2023-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 230 000 000 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 170-535493
Informations complémentaires
La société Immobilière 3F intervient pour son compte et pour le compte des sociétés ci-avant désignées dans le cadre d’un groupement de commandes, dont elle est le coordonnateur. Sur toute leur durée, les marchés sont conclus sans montant ni quantité minimum et avec un montant/quantité maximum de : - Lot 1 : 230 GWh/an soit 920 GWh sur la durée de l’accord cadre L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. Le présent avis attribution est un avis d'attribution partiel, il ne concerne uniquement le lot N°1 de l'accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés pour les points de livraison du groupe 3F. Le montant exact des marchés sera précisé au stade de l'attribution des marchés subséquents.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-24 📅
Nom: Engie
Commune postale: Courbevoie
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://entreprises-collectivites.engie.fr/ 🌏
Nom: TotalEnergies electricité et Gaz France
Adresse postale: 2 Bis Rue Louis Armand
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Adresse Internet: https://www.totalenergies.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 230 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires
Le présent avis attribution est un avis d'attribution partiel, il ne concerne uniquement le lot N°1 de l'accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés pour les points de livraison du groupe 3F.
Le montant exact des marchés sera précisé au stade de l'attribution des marchés subséquents.
Source: OJS 2023/S 170-535493 (2023-08-31)
Avis d'attribution de marché (2023-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 3410
Brève description:
Accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés pour les points de livraison du Groupe 3F dont les GRD sont regroupés
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-09 📅
Date de publication: 2023-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 198-620184
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
La société Immobilière 3F intervient pour son compte et pour le compte des sociétés ci-avant désignées dans le cadre d’un groupement de commandes, dont elle est le coordonnateur. Sur toute leur durée, les marchés sont conclus sans montant ni quantité minimum et avec un montant/quantité maximum de : - Lot 1 : 230 GWh/an soit 920 GWh sur la durée de l’accord cadre - Lot 2 : 1,7 GWh/an soit 6,8 GWh sur la durée de l’accord cadre - Lot 3 : 0,6 GWh/an soit 2,4 GWh sur la durée de l’accord cadre - Lot 4 : 0,7 GWh/an soit 2,8 GWh sur la durée de l’accord cadre - Lot 5 : 0,9 GWh/an soit 3,6 GWh sur la durée de l’accord cadre - Lot 6 : 0,3 GWh/an soit 1,2 GWh sur la durée de l’accord cadre L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. L'avis d'attribution est un avis d'attribution partiel venant en complément des précédents avis déjà émis. Il ne concerne que le lot N°3.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
1. Régie Municipale Électricité de LOOS,
2. Régie d’Électricité d’HAGONDANGE,
3. Régie d’électricité du syndicat sud de La Réole,
4. Régie municipale d’électricité de Bazas,
5. Régie Intercommunale d'Electricité et de Téléservices de NIEDERBRONN-REICHSHOFFEN,
6. Régie de Talange,
7. UBM - Régie de Saint Louis,
8. EDSB - Régie DU BRIANCONNAIS,
9. Energie Services LAVAUR,
10. Commune de GATTIERES,
11. SICAE ELY,
12. SICAE Vallée Sausseron,
13. Hunelec,
14. ENEO (Energie Services Occitans),
15. GEREDIS,
16. UME ERSTEIN,
17. VIALIS,
18. GEDIA,
19. SRD.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-27 📅
Nom: Alterna energie
Adresse postale: 78 Avenue Jacques Coeur
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Adresse Internet: https://www.alterna-energie.fr 🌏
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: magalie.andret@groupe3f.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
L'avis d'attribution est un avis d'attribution partiel venant en complément des précédents avis déjà émis. Il ne concerne que le lot N°3.
Source: OJS 2023/S 198-620184 (2023-10-09)
Avis d'attribution de marché (2023-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 243 000 000 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 198-620623
Informations complémentaires
La société Immobilière 3F intervient pour son compte et pour le compte des sociétés ci-avant désignées dans le cadre d’un groupement de commandes, dont elle est le coordonnateur. Sur toute leur durée, les marchés sont conclus sans montant ni quantité minimum et avec un montant/quantité maximum de : - Lot 1 : 230 GWh/an soit 920 GWh sur la durée de l’accord cadre - Lot 2 : 1,7 GWh/an soit 6,8 GWh sur la durée de l’accord cadre - Lot 3 : 0,6 GWh/an soit 2,4 GWh sur la durée de l’accord cadre - Lot 4 : 0,7 GWh/an soit 2,8 GWh sur la durée de l’accord cadre - Lot 5 : 0,9 GWh/an soit 3,6 GWh sur la durée de l’accord cadre - Lot 6 : 0,3 GWh/an soit 1,2 GWh sur la durée de l’accord cadre L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. Le présent avis d'attribution est un avis d'attribution partiel (lots N°4-5 et 6) complémentaire au précédent avis d'attribution (lot N°1).
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-22 📅
Nom: Synelva collectivite
Adresse postale: 12 rue du président kennedy
Commune postale: Luce
Code postal: 28110
Téléphone: +33 237918010 📞
Adresse Internet: https://www.synelva.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-09-20 📅
Nom: Sasu energem
Adresse postale: 2 place du pontiffroy
Commune postale: METZ Cedex 01
Code postal: 57014
Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Nom: Enalp
Adresse postale: 1460 Avenue Marcel DASSAULT
Commune postale: Argonnay
Code postal: 74370
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰

Référence
Le présent avis d'attribution est un avis d'attribution partiel (lots N°4-5 et 6) complémentaire au précédent avis d'attribution (lot N°1).
Source: OJS 2023/S 198-620623 (2023-10-09)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris Seine-et-Marne Centre — Val de Loire Centre — Val de Loire Eure-et-Loir Loir-et-Cher Normandie
Fournisseurs:
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Produits/services:
Produits pétroliers, combustibles,... Électricité, chauffage, énergie solaire... Électricité