2019-12-02Accord-cadre à marchés subséquents pour la réalisation de prestations de maîtrise d’œuvre (Logiest)
La présente consultation concerne un accord-cadre à marchés subséquents pour la réalisation de prestations de maîtrise d’œuvre.
Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre avec marchés subséquents sans minimum et sans maximum passé avec plusieurs titulaires (3 maximum sous réserve d’un nombre suffisant d’offres) en application des dispositions des articles L. 2125.1-1, R. 2162-4, R. 2162-7 et R. 2162-10 du code de la commande publique.
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2019-08-22Accord-cadre à marchés subséquents pour la réalisation de prestations de maîtrise d’œuvre (Logiest)
La présente consultation concerne un accord-cadre à marchés subséquents pour la réalisation de prestations de maîtrise d’œuvre.
Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre avec marchés subséquents sans minimum et sans maximum passé avec plusieurs titulaires (5 maximum par lot pour les lots 1, 2 et 3 et 3 maximum pour les lots 4 et 5 sous réserve d’un nombre suffisant d’offres) en application des dispositions des articles L. 2125.1-1, R. 2162-4, R. 2162-7 et R. 2162-10 du code de la commande publique.
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2019-04-09La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande pour des prestations de géomètre sur le... (Logiest)
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande pour des prestations de géomètre sur le patrimoine de Logiest.
Appel d'offres ouvert comportant publicité européenne, en vertu des dispositions de l’article L. 2124-2 de la commande publique.
Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre à bon de commande sans minimum et sans maximum passé avec un titulaire en application des dispositions des articles L. 2125.1-1, R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande …
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