Fournisseur: CNP Assurances (page 5)

2020-07-20   Contrats d'assurances pour les besoins de la Commune et de la Ville de Sarrians (Mairie de Sarrians)
Renégociation des contrats d'assurances pour les besoins de la commune et du CCAS — commune de Sarrians. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AREAS Dommages Assurances Pilliot CNP Assurances Gras Savoye Great Lakes Insurance Paris Nord Assurances SMACL
2020-07-10   Marché de service relatif à la prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et... (CDG59)
Le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord, représenté par son président, procède au présent marché public en vue de souscrire des contrats d'assurances, à souscription et adhésion facultative, garantissant les risques financiers liés aux risques statutaires des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics du département dont le centre de gestion lui-même en application de l'article 26 de la Loi nº 84-53 du 26.1.1984 modifiée portant dispositions … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances Groupama Nord Est Siaci Saint Honore sofaxis
2020-06-29   Services d'assurances pour la Commune de Séné agissant au nom du groupement de commande constitue avec le CCAS (Commune de Sene)
Assurance des risques statutaires pour les personnels CNRACL et Ircantec de la Commune et du CCAS. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2020-06-15   Marché de service relatif à la prestation d'assurances pour les besoins de ville de Wintzenheim (Mairie de Wintzenheim)
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la ville de Wintzenheim comprenant cinq lots: — lot 1: dommages aux biens et risques annexes; — lot 2: responsabilité et risques annexes; — lot 3: flotte automobile et risques annexes; — lot 4: risques statutaires du personnel; — lot 5: protection juridique des agents et des élus. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Assurance Pillot CFDP Assurances Établissement CNP Assurances Mutex Paris Nord assurances services Protexia France Tour Allianz One Sarre et Moselle SMACL Assurances sofaxis VHV Allgemeine Versicherung AG
2020-06-09   Souscription des contrats d'assurances pour la commune d'Aniche (Commune d'Aniche)
Souscription des contrats d'assurances pour la commune d'Aniche. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances MAIF Paris Nord Assurances SMACL Assurances
2020-05-07   Marché de services d'assurance (Communauté de communes Calvi — Balagne)
— la Communauté de communes de Calvi — Balagne procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en cinq lots. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Assurances Pilliot CNP Assurances Mutuelle Alsace Lorraine Jura Pianacci et fils — gan assurances SMACL Assurances sofaxis
2020-04-24   Marché de service relatif à la prestation d'assurance «Risques statutaires du personnel» pour les besoins de la... (Commune de Vallet)
— souscription du contrat d'assurance «Risques statutaires du personnel» au profit de la ville de Vallet. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances Gras Savoye Ouest
2020-04-17   Marché de services d'assurance (Ville d'Aubervilliers)
La Ville d'Aubervilliers procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en cinq lots. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AREAS Dommages Assurances Pilliot Cabinet Gras Savoye Cabinet Sarre et Moselle CNP Assurances Compagnie SMACL Paris Nord assurances services Société Mutex Société Protexia VHV Allgemeine Versicherung AG
2020-04-07   Prestation de services d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et établissements publics du... (Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale)
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après: Souscription de contrats d'assurances à adhésion facultative garantissant les risques financiers liés au statut des agents de la fonction territoriale en application de l'article 26 de la loi nº 84-53 du 26.1.1984, modifiée portant sur les dispositions du statut relatives à la fonction publique territoriale et du décret nº 86-552 du 14.3.1986, pour les besoins des collectivités territoriales et établissements publics du département de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances Gras Savoye Rhône-Alpes-Auvergne... Gras Savoye-Rhône-Alpes-Auvergne...
2020-03-31   Marché de service relatif à une prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et... (Centre de gestion de la FPT du Rhône)
Consultation en vue de souscrire des contrats d'assurances, à souscription et adhésion facultative, garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics du département du Rhône et de la Métropole de Lyon dont le Centre de Gestion lui-même. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2020-03-27   Marché d'assurance statutaire pour le personnel du CCAS de Cavalaire-sur-Mer (Commune de Cavalaire-sur-Mer)
La commune de Cavalaire-sur-Mer procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurance, garantissant tout ou partie des risques financiers liés à la protection sociale statutaire du personnel du centre communal d'actions social, en application des dispositions de la loi nº 84-53 du 26.1.1984, du décret nº 60-58 du 11.1.1960, pour les agents affiliés à la CNRACL, du décret nº 91-298 du 20.3.1991 et du décret nº 88-145 du 15.2.1988. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances Gras Savoye Méditerranée
2020-03-19   Marché de service relatif à une prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et... (Centre de gestion FPT de Haute-Saône)
Le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Haute-Saône, représenté par son président, procède à la présente consultation en vue de souscrire des contrats d'assurances garantissant les risques financiers liés à l'assurance des risques statutaires des personnels des collectivités territoriales, des établissements publics du département dont le Centre de gestion, en application de l'article 26 de la loi nº 84-53 du 26.1.1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances Sofaxis, gestionnaire du contrat
2020-03-17   Marché de service relatif à une prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et... (Centre de gestion du Jura)
Le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Jura, représenté par son président, procède à la présente consultation en vue de souscrire des contrats d'assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales, des établissements publics du département dont le Centre de gestion, en application de l'article 26 de la loi nº 84-53 du 26.1.1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2020-03-16   Marché de prestations de services d'assurances (Communauté de communes de l'Oise Picarde)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurances. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: 2C Courtage CFDP Assurances CNP Assurances Groupama Paris Val de Loire sofaxis
2020-03-13   Marché d'assurance des risques statutaires des agents de la Ville de Couëron et du CCAS affiliés à la CNRACL (Mairie de Coueron)
La consultation a pour objet le marché d'assurance des risques statutaires des agents de la Ville de Couëron et du CCAS affiliés à la CNRACL. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances Gras Savoye Ouest
2020-02-18   Marché de service relatif à une prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et... (Centre de gestion de la FPT 43)
Le centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Loire, représenté par son président, procède à la présente consultation en vue de souscrire des contrats d'assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales, des établissements publics du département dont le centre de gestion, en application de l'article 26 de la loi n84-53 du 26.1.1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2020-02-17   Marché de service relatif à une prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et... (Centre de gestion de La Moselle)
Le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Moselle, représenté par son président, procède à la présente consultation en vue de souscrire des contrats d'assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales, des établissements publics du département dont le Centre de gestion, en application de l'article 26 de la loi nº 84-53 du 26.1.1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Axa France Vie CNP Assurances Gras Savoye — Berger Simon Groupama grand Est SIACI Saint-Honore sofaxis
2020-02-05   Assurance des risques statutaires des personnels territoriaux relevant du centre de gestion de la fonction publique... (CDG 02)
Assurance des risques statutaires des personnels territoriaux relevant du centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Aisne. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Axa France Vie CNP Assurances Gras Savoye Lille sofaxis
2020-01-23   Marché de service relatif à une prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et... (Centre de gestion des Vosges)
Le Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Vosges, représenté par son président, procède à la présente consultation en vue de souscrire des contrats d'assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales, des établissements publics du département dont le Centre de gestion, en application de l'article 26 de la loi nº 84-53 du 26.1.1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances
2020-01-20   Contrat groupe d'assurance statutaire (Centre dép gest fonction pub territorial)
Le Centre de Gestion de Lot-Et-Garonne, représenté par son Président, procède à une consultation en vue de souscrire son contrat groupe d'assurance statutaire, ouvert à adhésion facultative, garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire du personnel territorial des collectivités territoriales et des établissements publics du Lot-Et-Garonne, en application des dispositions de la Loi n 84-53 du 26.1.1984 modifiée, du décret n 60-58 du 11.1.1960 pour les agents affiliés à la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurance CNP Assurances Groupama Centre Atlantique Siaci Saint Honore SIACI Saint-Honore sofaxis
2020-01-06   Contrat groupe d'assurance des risques statutaires 2021-2024 (Centre de gestion de la FPT du Tarn)
Ce marché a pour objet la souscription un contrat d'assurance groupe ouvert, à adhésion facultative, garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels territoriaux des structures publiques du Tarn. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances
2019-12-12   Assurance des risques statutaires du personnel (Commune de Saint-Martin-de-Seignanx)
Assurance des risques statutaires du personnel. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances
2019-11-06   Marché de services d'assurance (Commune de Sainte-Marie)
Assurances des responsabilités, des dommages aux biens et des risques statutaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Assurance René Torpille CNP Assurances Cooper Gay SMACL Asssurances
2019-10-30   Assurance prestations statutaires (EPDEF)
Assurance prestations statutaires des agents titulaires et/ou stagiaires affilies à la Cnracl. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances Yvelin sas
2019-10-29   Assurances Risques statutaires du personnel de la Communauté d'agglomération du Grand Guéret 23000 pour les années... (Communauté d'agglomération du Grand Guéret)
La réponse à l'offre de base (décès et accident du travail et maladie professionnelle Ij-Fm sans franchise) et aux variantes imposées est obligatoire. Les variantes imposées pourront être retenues en complément de l'offre de base. Variante imposée 1: maladie longue durée — longue maladie. Variante 2: maternité. Variante 3: maladie ordinaire avec franchise de 10 jours fermes. Variante 4: maladie ordinaire avec franchise de 30 jours fermes. La note de couverture devra être délivrée au plus tard le … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances
2019-10-29   Marché d'assurance statutaire pour le personnel de la caisse des écoles de Cavalaire-sur-Mer (Commune de Cavalaire-sur-Mer)
La commune de Cavalaire-sur-Mer procède à une consultation en vue de souscrire 1 contrat d'assurance, garantissant tout ou partie des risques financiers liés à la protection sociale statutaire du personnel de la caisse des écoles, en application des dispositions de la loi nº 84-53 du 26.1.1984, du décret 60-58 du 11.1.1960, pour les agents affiliés à la CNRACL, du décret nº 91-298 du 20.3.1991 et du décret nº 88-145 du 15.2.1988. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances
2019-10-25   Services d'assurances pour la Communauté de communes du pays noyonnais (CCPN)
Souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Communauté de communes du pays noyonnais et la commune de Noyon et le CCAS de Noyon. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Assurances Pilliot Aster — les assurances territoriales Balcia Insurance CNP Assurances Gras Savoye Groupama Paris Val de Loire Mutuelle Alsace Lorraine Jura (Malj)
2019-10-25   Prestations de services en assurance (Commune de Sainte-Marie-de-Ré)
Prestations de services en assurance: risques statutaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances Gras Savoye
2019-10-18   Prestations de services d'assurances (Allier habitat OPH)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances. Relance de la consultation après déclaration sans suite en cours de publication pour raison technique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Agence Brindel Montel Allianz Vie AXA France IARD Chubb European Group Limited CNP Assurances Collecteam Sarre et Moselle SMACL Assurances sofaxis
2019-10-16   Assurance des risques statutaires du personnel du CDG40 (Centre gestion de la fonction publique)
Le présent marché a pour objet la garantie des conséquences pécuniaires encourues par le Centre de gestion de la FPT des Landes en application des dispositions statutaires qui régissent la protection sociale de ses agents affiliés à la Cnracl. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances
2019-10-15   Marché de service relatif à des prestations d'assurance pour les besoins des établissements parties du GHT Haute Bretagne (Centre hospitalier universitaire Pontchaillou)
La présente consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AREAS Dommages Assurance Sécurité Beah cabinet Yvelin CNP Assurances Groupama PJ La Sauvegarde lloyd'S insurance compagny MMA i.a.r.d roumy et joyeux SHAM SMACL sofaxis Yvelin
2019-10-11   Souscription des contrats d'assurances pour Martinique Transport (Martinique transport)
Souscription des contrats d'assurances pour Martinique Transport. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances
2019-10-11   Marché d'assurances de la ville de Bagnolet (Ville de Bagnolet)
Le marché est décomposé en 3 lots: — dommages aux biens, — responsabilité civile, — risques statutaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances Gras Savoye SMACL
2019-10-11   Service assurance prestations statutaires (Mairie de Saint-Sulpice-la-Pointe)
Prestations assurances prestations statutaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2019-10-05   Marché de prestations de services d'assurances (Commune de Lezennes)
Prestation de services d'assurances pour les besoins de la ville de Lezennes — cette prestation fait l'objet de 6 lots séparés composés chacun d'un cahier des clauses particulières (cahier des charges) et d'un acte d'engagement. Possibilité de postuler pour un ou plusieurs lots (art. R. 2113-1 du code de la commande publique). Article 3. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Albingia CNP Assurances Compagnie d'Assurances CFDP Groupama Nord Est Sarre & Moselle SMACL Assurances
2019-10-04   Souscription d'un contrat d'assurance — lot unique: risques statuaires (Ville de Labège)
Le marché a pour objet la souscription d'un contrat d'assurance — lot unique: risques statutaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2019-10-01   Prestation d'assurance pour les besoins du CCAS (Ville de Villeneuve-le-Roi)
L'accord-cadre a pour objet la prestation d'assurance pour les besoins du CCAS de Villeneuve-le-Roi. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Assurances Pilliot CNP Assurances Gras Savoye Great Lakes Insurance SE
2019-09-30   Services d'assurances pour le GHT Centre Bretagne (Centre hospitalier Centre Bretagne)
Services d'assurances pour le GHT Centre Bretagne. Le marché comporte 2 lots: — lot 1: assurance des véhicules et risques annexes, — lot 2: assurance des prestations statutaires, les candidats peuvent soumissionner pour 1 lot, plusieurs lots ou pour tous les lots. Le dossier de consultation comporte une formule de base et des variantes imposées. Les variantes à l'initiative du soumissionnaire ne sont pas autorisées. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances SMACL Assurances sofaxis
2019-09-27   Marché de service relatif à la prestation d'assurance «risques statutaires du personnel» pour les besoins de la... (Auray Quiberon Terre Atlantique)
Souscription du contrat d'assurance «Risques statutaires du personnel» au profit de la Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances
2019-09-26   Marché d'assurances — couverture des risques statutaires pour les agents CNRACL (Commune de Saint-Flour)
Marché d'assurances — couverture des risques statutaires pour les agents CNRACL. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis