2018-01-04Centrale d'achat d'Amiens Métropole (Amca): réalisation de prestations de géomètres (4 lots) (Amiens métropole)
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de géomètres sur le territoire d'Amiens Métropole. Celles-Ci sont scindées en 4 lots:
—Prestations topographiques: relevés topographiques terrestres et bathymétriques, implantations, nivellements, calculs de cubatures, auscultations d'ouvrages;
—Plans et documents pour définir les droits attachés à la propriété foncière: bornages contradictoires, DMPC, divisions en volumes, implantations du domaine public;
—Levés topographiques de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Geofit ExpertMetris
2017-11-21Réalisation de prestations foncières sur le territoire de la commune de saint-joseph — aNNEE 2018 (Commune de Saint-Joseph)
Les prestations, objet de la présente consultation, ont pour objet l'exécution des opérations foncières que la Commune Saint-Joseph souhaite mener sur son territoire, ceci afin de répondre aux exigences des projets d'aménagement et à la bonne gestion de son patrimoine foncier. Elles comprennent notamment toutes les opérations (bornage, division parcellaire, document d'arpentage, etc...) préalables ou consécutives à la mutation foncière, et à la conservation et à la concordance cadastrale.
suite Ii.1.5) …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Cabinet Veyland
2017-09-01Prestations de géomètres experts (foncier — topographie) pour le département du Haut-Rhin (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Les principales prestations à réaliser portent sur: — l'établissement de procès-verbaux d'arpentage, les bornages et la délimitation du domaine public et les autorisations d'urbanisme; — l'établissement de levés topographiques, l'application du cadastre, les implantations de points calculés et les prestations de contrôle des travaux forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter …
Voir la passation de marché »
2017-08-31Levés topographiques et bathymétriques, missions de bornage et d'arpentage dans la vallée de la Durance (SMAVD)
Ces prestations constitueront notamment un préalable à la construction de modèles hydrauliques, au suivi des nouvelles modalités d'essartement, à la définition d'avant-projets et de projets pour les travaux de protection contre les crues, aux acquisitions foncières destinées à accroître l'espace de mobilité de la rivière.
Sachant que le territoire du Syndicat s'étend depuis l'aval de Serre-Ponçon jusqu'au Rhône, les prestations pourront se réaliser sur la Basse-Durance délimitée par les Départements de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:OPSIA Méditerranée
2017-07-04Prestations topographiques et prestations foncières pour le Conseil départemental du Cher (2017-2021) (Conseil départemental du Cher)
La présente consultation concerne les prestations topographiques et prestations foncières pour le Conseil départemental du Cher (2017-2021.
Ces prestations sont relatives a des projets d'infrastructures sur les routes départementales, dans les bâtiments et les collèges départementaux.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 12, 25-i.1º et 67 à 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Sogefra
2017-04-10Prestations topographiques et parcellaires en vue du transfert d'office des voies privées (Métropole Européenne de Lille)
Prestations topographiques et parcellaires en vue du transfert d'office des voies privées sur le territoire de l'unité territoriale de Roubaix — Villeneuve d'Ascq. Le marché est décomposé en une tranche ferme et une tranche optionnelle (anciennement appelé conditionnelle) comme suit: tranche ferme: constitution des dossiers d'enquête publique La tranche ferme est subdivisée en 2 phases — tranche optionnelle: établissement des dossiers parcellaires définitifs La tranche optionnelle est subdivisée en 2 phases.
Voir la passation de marché »
2017-02-2417pi03 — accord Cadre a bons de commande de prestations topographiques et foncières de géomètres experts (CA Toulon Provence Méditerranée)
La présente consultation concerne: accord cadre a bons de commande de prestations topographiques et foncières de géomètres experts.
Le présent accord cadre porte sur les modalités d'établissement des documents fonciers pour le compte de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée.
Lieu(X) d'exécution: Territoire de la CA TPM.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Cabinet Arragon
2016-10-13Prestations topographiques pour le compte de Coeur d'Essonne Agglomération (Coeur d'Essonne Agglomération)
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de relevés topographiques (lot no1), de prestations de relevés fonciers (lot no2) et de détection et de géolocalisation des réseaux enterrés (lot no3) dans le périmètre de Coeur d'Essonne Agglomération.
Le présent accord cadre est passé en vertu des dispositions des articles 25-i-1, et 66 à 68 du décret no 2016-360 relatif aux marchés publics.
Les prestations feront l'objet d'un accord cadre à bons de commande en application des article …
Voir la passation de marché »
2016-09-22Acquisition et le traitement de données issues de prises de vues aériennes (Sipperec, coordonnateur GPT de CDES)
Le groupement de commandes pour les services et fournitures en matière de systèmes d'information géographique est composé de 57 membres (44 communes, 1 département, 1 communauté d'agglomération, 5 établissements publics territoriaux, 5 syndicats et 1 régie) situés en Île-de-France sur les départements suivants: 75, 78, 91, 92, 93, 94 et 95. Le Sipperec est coordonnateur du groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Il est …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:AerodataATGT- STIFit ConseilSTI
2016-09-06Marché A31bis pour la réalisation de plans topographiques et d'orthophotographies par photogrammétrie aérienne (DREAL ACAL)
La présente consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert définie à l'article 42 1° a) de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et aux articles 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. L'objet de ce marché consiste en l'acquisition de données topographiques et photographiques par prises de vues aériennes et traitement photogrammétrique pour disposer de données 3D des zones à aménager et de photographies couleurs aériennes récentes.
Voir la passation de marché »