2018-02-16   Assistance au processus de cessions de biens immobiliers du domaine public fluvial (Voies navigables de France)
Arpentage, créations de parcelles cadastrales, montage et suivi de dossiers. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Selafa Geofit Expert
2018-01-04   Centrale d'achat d'Amiens Métropole (Amca): réalisation de prestations de géomètres (4 lots) (Amiens métropole)
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de géomètres sur le territoire d'Amiens Métropole. Celles-Ci sont scindées en 4 lots: —Prestations topographiques: relevés topographiques terrestres et bathymétriques, implantations, nivellements, calculs de cubatures, auscultations d'ouvrages; —Plans et documents pour définir les droits attachés à la propriété foncière: bornages contradictoires, DMPC, divisions en volumes, implantations du domaine public; —Levés topographiques de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Geofit Expert Metris
2017-12-19   Auscultation du patrimoine de la voirie sur le territoire de la Métropole de Lyon (Métropole de Lyon)
L'auscultation du patrimoine de voirie de la Métropole de Lyon concerne le patrimoine circulé de la métropole, composé de voiries urbaines et de voies rapides ainsi que de trottoirs, de stationnements, de couloirs bus, de pistes cyclables. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Diagway
2017-11-21   Réalisation de prestations foncières sur le territoire de la commune de saint-joseph — aNNEE 2018 (Commune de Saint-Joseph)
Les prestations, objet de la présente consultation, ont pour objet l'exécution des opérations foncières que la Commune Saint-Joseph souhaite mener sur son territoire, ceci afin de répondre aux exigences des projets d'aménagement et à la bonne gestion de son patrimoine foncier. Elles comprennent notamment toutes les opérations (bornage, division parcellaire, document d'arpentage, etc...) préalables ou consécutives à la mutation foncière, et à la conservation et à la concordance cadastrale. suite Ii.1.5) … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Veyland
2017-11-20   Opération d'aménagement foncier agricole et forestier de la plaine de Durance à Pertuis (Département de Vaucluse)
Définition d'un projet d'aménagement foncier agricole et d'un programme de travaux connexes de la plaine de Durance à Pertuis. Volet foncier et volet environnemental. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CEREC Ingénierie Geofit Expert
2017-11-09   Affaire 17a052 — réalisation d'un fond de plan très grande échelle vecteur et image de type:... (Chartres Métropole)
Réalisation d'un fond de plan très grande échelle vecteur et image de type: Photogrammétrique — orthophotographie — PCRS - Pixel de 5 cm. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Guelle & Fuchs Selafa Terra Messflug Gmbh
2017-10-31   Réalisation de travaux topographiques et de documents fonciers sur les routes et propriétés départementales (Conseil général de L'Aube)
Réalisation de travaux topographiques et de documents fonciers sur les routes et propriétés départementales. La prestation est divisée en 2 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande (sans montant minimum ni maximum) séparé, conclu avec un opérateur économique unique ou un groupement d'opérateurs économiques. Accords-cadres passés sur appel d'offres ouvert en application de l'ordonnance n2015-899 du 23.7.2015 modifiée et du décret n2016-360 du 25.3.2016 modifié. Durée des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Geomexpert Guichard Soret
2017-09-28   Confection de documents topographiques, parcellaires et d'arpentage (Communauté agglomération Pays St. Omer)
La présente consultation a pour objet la confection de documents topographiques, parcellaires et d'arpentages. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ingeo
2017-09-28   17046e — travaux d'arpentage sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg (Ville Eurométropole de Strasbourg)
Objet accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période allant du 01/01/2018, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31/12/2018. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Bilhaut Graff Kiehl
2017-09-27   3 Ligne de Métro — prestations de géomètre (SMAT)
Prestations de géomètre en vue de l'établissement du dossier d'enquête parcellaire, des documents nécessaire à la réalisation de divisions foncières et du contrôle de la polygonale. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Geofit Expert
2017-09-27   Marché de délimitation modificative du domaine public autoroutier concédé sur autoroutes en service (SANEF)
Prestations nécessaires à l'établissement de la délimitation du Domaine public autoroutier concédé (DPAC) de sections autoroutières mises en service. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Geomexpert SAS Systra foncier
2017-09-19   Interventions courantes de topographes et géomètres experts pour l'ensemble des EPLE gérés par la Région Ile de France (Région Ile-de-France)
Interventions courantes de topographes et géomètres experts pour l'ensemble des EPLE gérés par la Région Ile de France. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Géofit-expert Geosat GTA Géomètres-Experts Techniques topo géomètres experts
2017-09-01   Prestations de géomètres experts (foncier — topographie) pour le département du Haut-Rhin (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Les principales prestations à réaliser portent sur: — l'établissement de procès-verbaux d'arpentage, les bornages et la délimitation du domaine public et les autorisations d'urbanisme; — l'établissement de levés topographiques, l'application du cadastre, les implantations de points calculés et les prestations de contrôle des travaux forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter … Voir la passation de marché »
2017-08-31   Levés topographiques et bathymétriques, missions de bornage et d'arpentage dans la vallée de la Durance (SMAVD)
Ces prestations constitueront notamment un préalable à la construction de modèles hydrauliques, au suivi des nouvelles modalités d'essartement, à la définition d'avant-projets et de projets pour les travaux de protection contre les crues, aux acquisitions foncières destinées à accroître l'espace de mobilité de la rivière. Sachant que le territoire du Syndicat s'étend depuis l'aval de Serre-Ponçon jusqu'au Rhône, les prestations pourront se réaliser sur la Basse-Durance délimitée par les Départements de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: OPSIA Méditerranée
2017-07-21   Travaux fonciers pour la Ville de Reims (Ville de Reims)
Travaux fonciers pour la Ville de Reims. Voir la passation de marché »
2017-07-17   Prestations topographiques, photogrammétriques et foncières (Bordeaux Métropole)
Accord-cadre sans minimum ni maximum, à bons de commande. Il est passé en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Voir la passation de marché »
2017-07-04   Prestations topographiques et prestations foncières pour le Conseil départemental du Cher (2017-2021) (Conseil départemental du Cher)
La présente consultation concerne les prestations topographiques et prestations foncières pour le Conseil départemental du Cher (2017-2021. Ces prestations sont relatives a des projets d'infrastructures sur les routes départementales, dans les bâtiments et les collèges départementaux. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 12, 25-i.1º et 67 à 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sogefra
2017-06-09   Accord-cadre pour un ensemble de relevés laser grammétriques du palais de justice l'île de la Cité à Paris (APIJ)
Accord-cadre pour un ensemble de relevés laser grammétriques du palais de justice l'île de la Cité à Paris, ainsi que le traitement des données relevées, nécessaires dans le cadre du projet de restructuration du palais. Voir la passation de marché »
2017-06-02   Prestations de géomètres experts (Port autonome de Paris)
La présente consultation concerne des prestations de géomètres experts. Voir la passation de marché »
2017-06-01   Marché de géomètre pour projet d'échanges et cessions amiables d'immeubles ruraux avec périmètre sur les parties... (Conseil général des Deux-Sèvres)
Marché de géomètre pour projet d'échanges et cessions amiables d'immeubles ruraux avec périmètre sur les parties marais des communes de Saint-Hilaire-la-Palud et Arçais. Voir la passation de marché »
2017-05-18   Accord-Cadre relatif à des prestations de géomètre pour des opérations de construction, de réhabilitation ou... (Établt. public du Campus de Jussieu)
La présente consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre relatif à des prestations de géomètre pour des opérations de construction, de réhabilitation, d'aménagement et d'infrastructures. Les marchés subséquents seront passés au moment de la survenance des besoins. Les opérations entrant dans le périmètre de l'accord-cadre seront situées dans la région Ile-De-France. Le présent accord-cadre ne prévoit ni minimum ni maximum en valeur ou en quantité. L'Accord-Cadre sera attribué à un minimum … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cogerat — SCOP GTA Géomètres-Experts Scop Cogerat SGDS International TT Géomètres Experts
2017-05-16   Prestations topographiques en phases Études et Travaux en région Occitanie (département de l'Ariège, du Gers, de la... (RPA DREAL Languedoc-R — Midi-Pyrenées)
Réalisation de prestations topographiques en phases études et Travaux pour les opérations d'investissement routier national en région Occitanie. La consultation comporte 2 lots: lot n° 1 opérations sur les départements de l'Ariège et de la Haute-Garonne; lot n° 2 opérations sur les départements du Gers et des Hautes-Pyrénées. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SARL Ectaur Expert
2017-04-21   Marché de géomètre pour projet d'échanges et cessions amiables d'immeubles forestiers avec périmètre sur tout ou... (Conseil général des Deux-Sèvres)
Marché de géomètre pour projet d'échanges et cessions amiables d'immeubles forestiers avec périmètre sur tout ou partie des massifs forestiers de Saint-Généroux, Irais, Availles-Thouarsais et Airvault. Voir la passation de marché »
2017-04-12   Cf1j701 (Communauté urbaine du Grand Reims)
Travaux fonciers pour la Ville de Reims et la Communauté urbaine du Grand Reims. Voir la passation de marché »
2017-04-10   Prestations topographiques et parcellaires en vue du transfert d'office des voies privées (Métropole Européenne de Lille)
Prestations topographiques et parcellaires en vue du transfert d'office des voies privées sur le territoire de l'unité territoriale de Roubaix — Villeneuve d'Ascq. Le marché est décomposé en une tranche ferme et une tranche optionnelle (anciennement appelé conditionnelle) comme suit: tranche ferme: constitution des dossiers d'enquête publique La tranche ferme est subdivisée en 2 phases — tranche optionnelle: établissement des dossiers parcellaires définitifs La tranche optionnelle est subdivisée en 2 phases. Voir la passation de marché »
2017-03-10   Conception des espaces pixellaires de projection des spectacles de mise en valeur du patrimoine Rémois (Ville de Reims)
Le présent marché a pour objet la réalisation technique de toutes les matrices (= espaces pixellaires) de projection au format numérique. La présente consultation ne comprend pas la conception artistique et la réalisation technique des spectacles. Ces marchés indépendants feront l'objet de consultations ultérieures. Voir la passation de marché »
2017-03-06   Rn164 — mise à 2 x 2 voies de la déviation de Châteauneuf-du-Faou — «Prestations de géomètre en phase travaux hors... (DREAL Bretagne)
Prestations de géomètre dans le cadre des travaux de mise à 2 x 2 voies de la déviation de Châteauneuf-du-Faou sur la RN164. La présente consultation fait suite à une première consultation qui a été déclarée infructueuse. Elle est donc relancée avec de légères modifications (suppression des prestations foncières nécessitant le recours à un géomètre Expert). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Selarl Quarta
2017-02-24   17pi03 — accord Cadre a bons de commande de prestations topographiques et foncières de géomètres experts (CA Toulon Provence Méditerranée)
La présente consultation concerne: accord cadre a bons de commande de prestations topographiques et foncières de géomètres experts. Le présent accord cadre porte sur les modalités d'établissement des documents fonciers pour le compte de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée. Lieu(X) d'exécution: Territoire de la CA TPM. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Arragon
2017-02-21   Accords-Cadres de prestations de géomètres experts et de relevés topographiques relatives à l'activité d'autorité... (Sytral)
La consultation est décomposée en 2 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre multi-attributaires distinct conclu avec les opérateurs économiques sélectionnés, sans montants minimum ni maximum et donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents en application des articles 78 et 79 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux Marchés Publics. Un accord-cadre sera passé avec chaque opérateur économique sélectionné. Sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures transmises et dans un premier … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Brocas Souny/Atlas Ingénierie Société Rhodanienne de Topographie TT Géomètres Experts (Techniques Topo)
2017-01-20   Accord-cadre à bons de commandes — prestations de géomètres — TCU territoire de la Cadema à Mayotte (976) (Société Immobillière de Mayotte)
Accord-cadre a bons de commandes de prestations de géomètres (2 lots) pour la réalisation du réseau de transport collectif urbain (dont une ligne BHNS) sur le territoire de la Cadema à Mayotte (976). Voir la passation de marché »
2016-12-29   Prestations foncières confiées aux géomètres (Département de la Haute-Savoie)
— dossier et état parcellaire, — bornage, — documents d'arpentage, — division en lots de copropriété ou en volume, — servitudes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Carrier Philippe Cabinet Rostand Groupement Canel Géomètre Expert / Saliba
2016-12-12   Suivi des indicateurs biologiques de la qualité des eaux du milieu naturel à la traversée de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Ce suivi constitue une prestation spécifique inscrite dans la continuité des actions de suivi du milieu naturel réalisées depuis de nombreuses années par le SIAAP et inclut les prestations suivantes: — réalisation d'un bilan piscicole au droit de l'agglomération parisienne, — suivi de la contamination en micro-polluants des poissons de la Seine et de la Marne, — réalisation d'un bilan hydrobiologique, physico-chimique et des sédiments au droit de l'agglomération parisienne. Lot n° 1 — réalisation d'un … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: aquascop Dubost - Environnement et Milieux Aquatiques Hydrosphère
2016-12-05   Prestations de géomètres pour les opérations d'aménagement sur le département de la Manche (Conseil général de La Manche)
Prestations de géomètres pour les opérations d'aménagement sur le département de la Manche. Les prestations réalisées dans le cadre de projets routiers et autres aménagements: levés topographiques pour les études/documents fonciers pour les acquisitions/implantations pour les travaux. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Geodis Geomat Patrick Lallouet
2016-12-01   Levers topographiques, bathymétriques et prestations foncières (Collectivité territoriale de Corse)
Levers topographiques, bathymétriques et prestations foncières pour la direction des transports (voies ferrées, ports et aéroports) Lot 1 — Haute-Corse Lot 2 — Corse du Sud. Voir la passation de marché »
2016-12-01   Études foncières (Région Guadeloupe)
Des interventions très spécifiques de bornage, de recherche documentaire, de calcul d'emprises, d'établissement d'états parcellaires et documents d'arpentage. Voir la passation de marché »
2016-11-24   DRI.16.124.PP (Conseil général de Saône-et-Loire)
Levers topographiques, prestations DT-DICT, documents parcellaires et négociations pour acquisitions nécessaires à l'aménagement de la voirie départementale, des voies vertes et des voies bleues. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: cabinet LAUBERAT — jAVOUHEY Geomexpert SAS lauberat-javouhey scp Pierre FRANC Systra foncier
2016-11-15   Prestations de géomètres et levés topographiques pour la communauté d'agglomération de l'albigeois et la commune d'Albi (Communauté agglo Albigeois)
Les prestations comprennent les opérations de terrain, les calculs, l'établissement, la production de plans en 2D et/ou 3D par dessin assisté par ordinateur et la remise des fichiers informatiques associés. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gélafa Géofix expert Selafa Geofix Expert
2016-11-14   Réalisation de prestations topographiques et parcellaires (Voies navigables de France)
Réalisation de prestations topographiques et parcellaires, dans le cadre des opérations de modernisation, de restauration et de dragage du réseau fluvial du Nord-Pas de Calais, pour le compte de la direction territoriale du Nord-Pas de Calais. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SCP Bourgogne Beaucamp Géomètres Experts
2016-11-02   Réalisation de plans et documents fonciers sur routes départementales campagne 2017 (2018 — 2019 — 2020) (Conseil général de la Haute-Loire)
Le dossier comporte l'ensemble des prestations nécessaires à la réalisation de plans et documents fonciers, sur le département de la Haute-Loire. Il comprend notamment les documents parcellaires, ainsi que des documents modificatifs des parcelles cadastrales et bornages. Ces documents modificatifs des parcelles cadastrales, qui ont pour effet de fixer les limites des biens fonciers, participent systématiquement à la rédaction d'actes translatifs ou déclaratifs de propriétés. Accord-cadre sans mini et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Geodiag 4307 Géoval
2016-10-13   Prestations topographiques pour le compte de Coeur d'Essonne Agglomération (Coeur d'Essonne Agglomération)
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de relevés topographiques (lot no1), de prestations de relevés fonciers (lot no2) et de détection et de géolocalisation des réseaux enterrés (lot no3) dans le périmètre de Coeur d'Essonne Agglomération. Le présent accord cadre est passé en vertu des dispositions des articles 25-i-1, et 66 à 68 du décret no 2016-360 relatif aux marchés publics. Les prestations feront l'objet d'un accord cadre à bons de commande en application des article … Voir la passation de marché »
2016-10-12   Missions de géomètre relatives a des prestations foncières (lot 1) et des prestations topographiques (lot 2) (EPA Plaine du Var)
Accord-cadre pour l'exécution de missions de géomètre sur le périmètre de l'OIN Eco-Vallée: — lot 1: prestations foncières, — lot 2: prestations topographiques. Chaque lot donnera lieu à l'attribution d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande distinct. Voir la passation de marché »
2016-10-07   Prestations foncieres et topographiques — zac technopole Agen Garonne (Agglomération d'Agen)
Prestations foncieres et topographiques — zac technopole Agen Garonne forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 270 000,00 euro(s). Voir la passation de marché »
2016-10-03   16062E — travaux d'arpentage sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg (Ville Eurométropole de Strasbourg)
Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période allant du 1.1.2017, ou de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement, jusqu'au 31.12.2017. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Bilhaut Graff-Kiehl
2016-09-28   N° 16C068AO — NCP/FP — réalisation d'opérations foncières dévolues aux géomètres experts — années 2017 à 2020 (Communauté urbaine Toulouse metropole)
N° 16c068ao — NCP/FP — réalisation d'opérations foncières dévolues aux géomètres experts — années 2017 à 2020. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SELARL Sompayrac / Cianferani / Prieu —...
2016-09-22   Acquisition et le traitement de données issues de prises de vues aériennes (Sipperec, coordonnateur GPT de CDES)
Le groupement de commandes pour les services et fournitures en matière de systèmes d'information géographique est composé de 57 membres (44 communes, 1 département, 1 communauté d'agglomération, 5 établissements publics territoriaux, 5 syndicats et 1 régie) situés en Île-de-France sur les départements suivants: 75, 78, 91, 92, 93, 94 et 95. Le Sipperec est coordonnateur du groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Il est … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aerodata ATGT- STI Fit Conseil STI
2016-09-06   Marché A31bis pour la réalisation de plans topographiques et d'orthophotographies par photogrammétrie aérienne (DREAL ACAL)
La présente consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert définie à l'article 42 1° a) de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et aux articles 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. L'objet de ce marché consiste en l'acquisition de données topographiques et photographiques par prises de vues aériennes et traitement photogrammétrique pour disposer de données 3D des zones à aménager et de photographies couleurs aériennes récentes. Voir la passation de marché »
2016-08-11   Levés topographiques, relevés de bâtiments et prestations foncières pour le TCO (Territoire de la Côte Ouest)
Levés topographiques, relevés de bâtiments et prestations foncières pour le TCO. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Besse et Veyland Groupement Besse et Veyland
2016-08-05   Accord-cadre à bons de commande de prestations topographiques et foncières de géomètre sur le territoire de la ville... (Ville du François)
— l'exécution de travaux topographiques, — la réalisation de prestations foncières: bornage, division parcellaire, plans cotés pour les immeubles bâtis. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CETEF cabinet couvreur