Travaux topographiques, parcellaires et d'arpentage — accords-cadres à bons de commande multi attributaires

Métropole Européenne de Lille

Travaux topographiques, parcellaires et d'arpentage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Géolys

Qui ?

• Métropole Européenne de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-11-10	Avis de marché
2018-11-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: 2017-EPV136C
Brève description: Travaux topographiques, parcellaires et d'arpentage.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole européenne de Lille
Adresse postale: Direction commande publique marchés publics — espace public — voirie — 1 rue du Ballon — CS 50749
Code postal: 59034
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lillemetropole.fr/mel.html 🌏
Courrier électronique: marches.espacepublic-reseaux@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 0320212927 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1272&orgAcronyme=5C371 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-10 📅
Date limite de soumission: 2017-12-13 📅
Date de publication: 2017-11-14 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 218-453369
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Montants minimum: 120 000 EUR HT — maximum: sans maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 920 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestations sur les territoires de l'unité territoriale de Lille-Seclin — territoire Couronne Sud et Territoire Lillois.

Informations complémentaires: Montants minimum: 120 000 EUR HT — maximum: sans maximum.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestations sur les territoires de l'unité territoriale de Marcq-la Bassee — territoire des Weppes et Territoire Couronne Nord.

Informations complémentaires: Montants Minimum: 120 000 EUR HT — maximum: sans maximum.
Numéro du lot: 3
Brève description:

Prestations sur les territoires de l'unité territoriale de Roubaix-VIlleneuve-d'Ascq -Territoire Est et Territoire Roubaisien.

Informations complémentaires: Montants Minimum: 120 000 HT- maximum: sans maximum.
Numéro du lot: 4
Brève description:

Prestations sur les territoires de l'unité territoriale de Tourcoing-Armentières — territoire de la Lys et Territoire Tourquennois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaire MPS rempli et complété à l'aide du n° SIRET

Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat (en cas de groupement, le mandataire, chaque membre du groupement, la nature du groupement) et, le cas échéant, les lots sur lesquels il candidate (le candidat peut utiliser l'imprimé DC1)

Déclaration sur l'honneur visée à l'article 48-i du décret relatif aux marchés publics ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

Les prestations sont réservées à une profession particulière en vertu des dispositions suivantes: certaines prestations à incidence foncière, ne peuvent être réalisées que par des géomètres ou des professionnels habilités par l'ordre des Géomètres Experts Français en application de la loi 46-942 du 7.5.1946.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Lille hôtel de la métropole.
Informations complémentaires:

Seulement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaire du marché.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée en fonction du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Wartelle Marie
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1272&orgAcronyme=5C371 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En 2021.

Les date et heure d'ouverture des offres sont prévisionnelles.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels:

Le dossier de consultation est téléchargeable sur https://marchespublics596280

Conditions de remise des offres ou des candidatures: les offres ou candidatures doivent être obligatoirement transmises par voie électronique sur https://marchespublics596280.fr. Ou sur support papier selon des modalités différentes selon que le soumissionnaire est doté ou non d'un no SIRET. Ces modalités sont définies dans le règlement de la consultation. Pour tout problème d'utilisation de la plateforme de dématérialisation (connexion, téléchargement, dépôt de plis...) le candidat peut obtenir une assistance via le lien «Contact» disponible sur la plateforme. Le candidat peut déposer sa candidature avec un DUME, y compris un DUME électronique mais il ne peut pas se limiter à indiquer qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises, il doit fournir tous les justificatifs exigés au titre des conditions de participation. La transmission des candidatures et offres sur support physique électronique n'est pas autorisée (sauf copies de sauvegarde).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cédex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Fax: +33 0359542445 📠
Adresse Internet: http://lille-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative; après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative; recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le conseil d'État dans son arrêt n° 358994 du 4.4.2014.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 218-453369 (2017-11-10)

Avis d'attribution de marché (2018-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 220 352 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction commande publique marchés publics — espace public & voirie, 1 rue du Ballon, CS 50749
Contact
Téléphone: +33 320212927 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-05 📅
Date de publication: 2018-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 214-490690
Se réfère à l'avis: 2017/S 218-453369
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Chaque lot fait l'objet d'une multi-attribution (2 titulaires par lot).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations sur les territoires de l'unité territoriale de Lille-Seclin — territoire Couronne sud et territoire Lillois.

Informations complémentaires: Chaque lot fait l'objet d'une multi-attribution (2 titulaires par lot).
Brève description:

Prestations sur les territoires de l'unité territoriale de…

… Marcq-La Bassée — territoire des Weppes et territoire Couronne Nord.

… Roubaix-Villeneuve d'Ascq — territoire est et territoire Roubaisien.

… Tourcoing-Armentières — territoire de la Lys et territoire Tourquennois.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée en fonction du mémoire technique.
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-07 📅
Nom: Géolys
Adresse postale: 7 avenue de l'Europe, BP 20003
Commune postale: Armentières Cedex
Code postal: 59426
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320109292 📞
Courrier électronique: agence.nord@cabinet-geolys.fr 📧
Pays: Nord-Pas de Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 220 352 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lille Cedex
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative; après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le conseil d'état dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.

Source: OJS 2018/S 214-490690 (2018-11-05)

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