Levés topographiques et bathymétriques, missions de bornage et d'arpentage dans la vallée de la Durance

SMAVD

Ces prestations constitueront notamment un préalable à la construction de modèles hydrauliques, au suivi des nouvelles modalités d'essartement, à la définition d'avant-projets et de projets pour les travaux de protection contre les crues, aux acquisitions foncières destinées à accroître l'espace de mobilité de la rivière.
Sachant que le territoire du Syndicat s'étend depuis l'aval de Serre-Ponçon jusqu'au Rhône, les prestations pourront se réaliser sur la Basse-Durance délimitée par les Départements de Vaucluse et des Bouches-du-Rhône et sur la Moyenne-Durance délimitée par les Départements des Alpes-de-Haute-Provence et des Hautes-Alpes ainsi que dans le Var à la confluence du Verdon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• OPSIA Méditerranée

Qui ?

• SMAVD

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-31	Avis de marché
2017-12-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: 2017/20
Brève description:

Ces prestations constitueront notamment un préalable à la construction de modèles hydrauliques, au suivi des nouvelles modalités d'essartement, à la définition d'avant-projets et de projets pour les travaux de protection contre les crues, aux acquisitions foncières destinées à accroître l'espace de mobilité de la rivière. Sachant que le territoire du Syndicat s'étend depuis l'aval de Serre-Ponçon jusqu'au Rhône, les prestations pourront se réaliser sur la Basse-Durance délimitée par les Départements de Vaucluse et des Bouches-du-Rhône et sur la Moyenne-Durance délimitée par les Départements des Alpes-de-Haute-Provence et des Hautes-Alpes ainsi que dans le Var à la confluence du Verdon.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Smavd
Adresse postale: 2 rue Mistral
Code postal: 13370
Commune postale: Mallemort
Contact
Adresse Internet: http://http://www.smavd.org/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@smavd.org 📧
Téléphone: +33 490594858 📞
Fax: +33 490594200 📠
URL des documents: http://smavd.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-31 📅
Date limite de soumission: 2017-10-13 📅
Date de publication: 2017-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 167-343930
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

Élus et agents habilités. Attribution des offres par la commission d'appel d'offres. Séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Sachant que le territoire du Syndicat s'étend depuis l'aval de Serre-Ponçon jusqu'au Rhône, les prestations pourront se réaliser sur la Basse-Durance délimitée par les Départements de Vaucluse et des Bouches-du-Rhône et sur la Moyenne-Durance délimitée par les Départements des Alpes-de-Haute-Provence et des Hautes-Alpes ainsi que dans le Var à la confluence du Verdon.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum pour une durée de 1 an reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an pour une durée maximale de 4 ans à compter de sa date de notification conformément à l'article 78 du décret sur les marchés publics.

Description des options: Option au sens du droit communautaire, marché reconductible 3 fois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Linéaire de la Durance (DPT 04, 05, 83, 13 et 84).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Locaux du SMAVD.
Informations complémentaires:

Élus et agents habilités.

Attribution des offres par la commission d'appel d'offres.

Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://smavd.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://smavd.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes — 16 avenue Feuchères — 30000 Nîmes.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service administratif
Adresse postale: 2 rue Mistral
Commune postale: Mallemort
Code postal: 13370
Téléphone: +33 490597537 📞
Courrier électronique: marchepublics@smavd.org 📧
Adresse Internet: http://www.smavd.org/ 🌏
Source: OJS 2017/S 167-343930 (2017-08-31)

Avis d'attribution de marché (2017-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ces prestations constitueront notamment un préalable à la construction de modèles hydrauliques, au suivi des nouvelles modalités d'essartement, à la définition d'avant-projets et de projets pour les travaux de protection contre les crues, aux acquisitions foncières destinées à accroître l'espace de mobilité de la rivière. Sachant que le territoire du syndicat s'étend depuis l'aval de Serre-Ponçon jusqu'au Rhône, les prestations pourront se réaliser sur la Basse-Durance délimitée par les Départements de Vaucluse et des Bouches du Rhône et sur la Moyenne-Durance délimitée par les Départements des Alpes de Haute Provence et des Hautes Alpes ainsi que dans le Var à la confluence du Verdon.

Valeur totale du marché: 78 560 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Cartes d'interface réseau 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: smavd
Adresse postale: 2,rue Mistral

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-19 📅
Date de publication: 2017-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 246-515699
Se réfère à l'avis: 2017/S 167-343930
Numéro JO-S: 246

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Sachant que le territoire du syndicat s'étend depuis l'aval de Serre-Ponçon jusqu'au Rhône, les prestations pourront se réaliser sur la Basse-Durance délimitée par les Départements de Vaucluse et des Bouches du Rhône et sur la Moyenne-Durance délimitée par les Départements des Alpes de Haute Provence et des Hautes Alpes ainsi que dans le Var à la confluence du Verdon.

Accord cadre a bons de commande: levés topographiques et bathymétriques, mission de bornage et d'arpentage dans la vallée de la Durance.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-13 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16,avenue feuchères
Commune postale: Nimes
Informations sur les délais d'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nîmes, 16 avenue feuchères 30000 Nîmes
Source: OJS 2017/S 246-515699 (2017-12-19)

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