Suivi des indicateurs biologiques de la qualité des eaux du milieu naturel à la traversée de l'agglomération parisienne

SIAAP

Ce suivi constitue une prestation spécifique inscrite dans la continuité des actions de suivi du milieu naturel réalisées depuis de nombreuses années par le SIAAP et inclut les prestations suivantes:
— réalisation d'un bilan piscicole au droit de l'agglomération parisienne,
— suivi de la contamination en micro-polluants des poissons de la Seine et de la Marne,
— réalisation d'un bilan hydrobiologique, physico-chimique et des sédiments au droit de l'agglomération parisienne.
Lot n° 1 — réalisation d'un bilan piscicole au droit de l'agglomération parisienne.
Lot n° 2 — suivi de la contamination en micro-polluants des poissions de la Seine et de la Marne.
Lot n° 3 — réalisation d'un bilan hydrologique, physico-chimique et des sédiments au droit de l'agglomération.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• aquascop
• Dubost - Environnement et Milieux Aquatiques
• Hydrosphère

Qui ?

• SIAAP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-12	Avis de marché
2017-01-25	Informations complémentaires
2017-10-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Numéro de référence: 16S0378
Brève description:

Ce suivi constitue une prestation spécifique inscrite dans la continuité des actions de suivi du milieu naturel réalisées depuis de nombreuses années par le SIAAP et inclut les prestations suivantes: — réalisation d'un bilan piscicole au droit de l'agglomération parisienne, — suivi de la contamination en micro-polluants des poissons de la Seine et de la Marne, — réalisation d'un bilan hydrobiologique, physico-chimique et des sédiments au droit de l'agglomération parisienne. Lot n° 1 — réalisation d'un bilan piscicole au droit de l'agglomération parisienne. Lot n° 2 — suivi de la contamination en micro-polluants des poissions de la Seine et de la Marne. Lot n° 3 — réalisation d'un bilan hydrologique, physico-chimique et des sédiments au droit de l'agglomération.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'arpentage 📦
Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.siaap.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-12 📅
Date limite de soumission: 2017-01-27 📅
Date de publication: 2016-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 243-443433
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Valeur estimée sur 4 ans: 78 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— réalisation d'un bilan piscicole au droit de l'agglomération parisienne,

— suivi de la contamination en micro-polluants des poissons de la Seine et de la Marne,

— réalisation d'un bilan hydrobiologique, physico-chimique et des sédiments au droit de l'agglomération parisienne.

Lot n° 1 — réalisation d'un bilan piscicole au droit de l'agglomération parisienne.

Lot n° 2 — suivi de la contamination en micro-polluants des poissions de la Seine et de la Marne.

Lot n° 3 — réalisation d'un bilan hydrologique, physico-chimique et des sédiments au droit de l'agglomération.

Valeur totale estimée: 363 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Réalisation d'un bilan piscicole au droit de l'agglomération parisienne
Numéro du lot: 1
Brève description: Réalisation d'un bilan piscicole au droit de l'agglomération parisienne.
Valeur estimée hors TVA: 78 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Valeur estimée sur 4 ans: 78 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Suivi de la contamination en micro-polluants des poissions de la Seine et de la Marne
Numéro du lot: 2
Brève description:

Suivi de la contamination en micro-polluants des poissions de la Seine et de la Marne.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Valeur estimée sur 4 ans: 200 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Réalisation d'un bilan hydrologique, physico-chimique et des sédiments au droit de l'agglomération
Numéro du lot: 3
Brève description:

Réalisation d'un bilan hydrologique, physico-chimique et des sédiments au droit de l'agglomération.

Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Valeur estimée sur 4 ans: 85 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— soit le formulaire DC1 — version à jour au 31.3.2016 — «Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants», dûment complété et signé, ou un document équivalent, et le formulaire DC2 — version à jour au 31.3.2016 — «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement», dûment complété, ou un document équivalent,

— soit, conformément à l'article 49 du décret n° 2016-360, le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un DUME. La remise d'un DUME n'est autorisée qu'en cas de candidature «papier».

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du contrat,

— une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Sont acceptés tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États-Membres,

— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Justification de l’accord-cadre:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne
Point de contact: Service juridique et procédure achats — bureau 408
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.siaap.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne

Référence
Informations complémentaires

La durée de validité de chaque lot de l'accord-cadre à bons de commande est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 ans à compter du 24.5.2017 ou de la notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure, renouvelable tacitement 3 fois.

Les critères d'analyse des candidatures et des offres sont précisés au Règlement de la consultation.

Avance prévue au taux de 5 %.

Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.

Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats — bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr

Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel article L.551-1 et s. du CJA

Référé contractuel article L.551-13 et s. du CJA.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 243-443433 (2016-12-12)

Informations complémentaires (2017-01-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-25 📅
Date limite de soumission: 2017-02-03 📅
Date de publication: 2017-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 021-035778
Se réfère à l'avis: 2016/S 243-443433
Numéro JO-S: 21
Source: OJS 2017/S 021-035778 (2017-01-25)

Avis d'attribution de marché (2017-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 344 188 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-25 📅
Date de publication: 2017-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 207-428496
Numéro JO-S: 207

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— réalisation d'un bilan piscicole au droit de l'agglomération parisienne — suivi de la contamination en micro-polluants des poissons de la Seine et de la Marne,

Lot n

Intitulé du lot: Suivi de la contamination en micropolluants des poissons de la Seine et de la Marne
Brève description:

Suivi de la contamination en micropolluants des poissons de la Seine et de la Marne.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-06 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Référé précontractuel article L.551-1 et s. du CJA;
Source: OJS 2017/S 207-428496 (2017-10-25)

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