Passation de marchés: Services d'assurance responsabilité civile générale (page 35)
2013-09-02Contrats d'assurances de la Ville de Vanves (Ville de Vanves)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix :
— du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres,
— de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira (ront) les différents risques d'assurances de la Commune de Vanves.
L'opération d'assurance est décomposée en sept lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct :
— lot nº 1 : …
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2013-08-28Prestation de services d'assurance en 6 lots pour Fluxel SAS (Fluxel SAS)
Prestation de services d'assurance en 6 lots pour Fluxel SAS
La présente consultation se décompose en 6 lots :
Lot 1 - dommages aux Biens - incendie
Lot 2 - responsabilité civile professionnelle
Lot 3 - responsabilité civile atteinte à l'environnement
Lot 4 - flotte automobile
Lot 5 - auto missions
Lot 6 - responsabilité civile des dirigeants
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2013-08-27marché de services d'assurance de la Sempariseine (Sempariseine)
la présente consultation concerne la passation de six marchés de services d'assurance pour le compte de la Sempariseine concernant les domaines suivants :
- multirisque du Patrimoine Mobilier et Immobilier,
- flotte Automobile et Auto Mission,
Les cahiers des clauses techniques décrivent le détail des besoins de la société et fixent les obligations du titulaire pour chacune des prestations demandées
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2013-08-21Passation de marchés d'assurances pour les besoins du SDIS d'Eure-et-Loir (SDIS d'Eure-et-Loir)
Procédure établie dans le cadre d'un appel d'offres ouvert européen (articles 33 et 57 à 59 du CMP): concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du SDIS d'Eure-et-Loir. Actuellement, le SDIS 28 est titulaire de contrats d'assurance dont le terme unique est fixé au 31.12.2013 à minuit. Les nouveaux contrats prendront effet le 1.1.2014 à zéro heure. Ce marché comprend 6 lots dont 5 font l'objet de la présente publicité. Ces 5 lots feront l'objet chacun d'un marché séparé. Le …
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2013-08-12Divers services d'assurances (Domaxis SA d'HLM)
Appel d'offres ouvert alloti passé en application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005. Durée maximum du marché: 4 ans à compter du 1.1.2014, date de prise d'effet des garanties.
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2013-08-02Marché d'assurances (Lille métropole habitat)
Le présent appel d'offres ouvert concerne un programme d'assurance responsabilité civile, responsabilité civile des dirigeants, rapports sociaux, individuelle accidents des administrateurs, individuelle accidents des régisseurs, tous risques informatiques, flotte automobile et missions des collaborateurs.
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2013-06-28Marché d'assurance (Centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze)
Le choix
- du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement du contrat, de sa gestion et du règlement des sinistres,
- de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) le risque d'assurances du Centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze.
L'opération d'assurance est composé d'un lot unique :
Assurance "Responsabilité civile hospitalière".
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2013-06-19Marches de prestations de services d'assurances pour GIE logement francais (GIE Logement Francais)
- Lot n° 1 : accord-cadre mono-attributaire (Dommages-Ouvrage jusqu'à 15 000 000 EUR HT en solution de base, responsabilité de Constructeur Non Réalisateur, Tous Risques Chantier et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale en options) concernant les travaux de réhabilitation, de construction neuve et de grosses réparations.
Des marchés subséquents seront passés sur la base de l'accord-cadre pendant sa durée de validité au fur et à mesure des besoins, sur la base d'un prix déterminé par application …
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