Passation de marchés: Communauté d'agglomération Porte de l'Isère
Un marché public actif
Communauté d'agglomération Porte de l'Isère a toujours été un acheteur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, services d'ingénierie et travaux de construction.
Historiquement, les fournisseurs de Communauté d'agglomération Porte de l'Isère sont Cabinet Merlin, Guillaud TP, Appareillage electrique dauphinois, Ferronnerie de l'Isère, Imprimerie Fouquet-Simonet, Naldeo SAS, Tedeco, Abrakadabra, Adista et APC Etanch.
Récents marchés passés par Communauté d'agglomération Porte de l'Isère
2026-04-03
Deadline 2026-05-18
Définition de l'exercice de la compétence gestion des eaux pluviales urbaines sur le territoire de la CAPI -... (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
Le présent marché public est un accord-cadre composite, il comporte une partie correspondant à un marché ordinaire avec des prestations forfaitaires et une partie correspondant à un accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 50 000 euro(s) HT sur la durée de l'accord-cadre composite. La partie forfaitaire de l'accord-cadre composite est composée de tranches. Pour la partie forfaitaire, en cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale prévue pour l'exécution des prestations … Voir la passation de marché »
Le présent marché public est un accord-cadre composite, il comporte une partie correspondant à un marché ordinaire avec des prestations forfaitaires et une partie correspondant à un accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 50 000 euro(s) HT sur la durée de l'accord-cadre composite. La partie forfaitaire de l'accord-cadre composite est composée de tranches. Pour la partie forfaitaire, en cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale prévue pour l'exécution des prestations … Voir la passation de marché »
2025-11-28
Réalisation de travaux sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) sur le... (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre, constitué de 2 secteurs géographiques, concerne principalement les travaux suivants effectués sur le domaine public ou privé : Eau potable: - extension, renforcement, réhabilitation ou renouvellement de réseau de DN60 à 700 mm y compris réalisation ou reprise des branchements et ouvrages et équipements annexes. … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre, constitué de 2 secteurs géographiques, concerne principalement les travaux suivants effectués sur le domaine public ou privé : Eau potable: - extension, renforcement, réhabilitation ou renouvellement de réseau de DN60 à 700 mm y compris réalisation ou reprise des branchements et ouvrages et équipements annexes. … Voir la passation de marché »
2025-11-20
Prestation pour l'entretien et le curage sur les espaces naturels et agricoles de la CAPI - accord-cadre à bons de... (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Montants maximum annuels : Lot 1 : curage des mares période 1 : 60 000 euro(s) HT période 2 : 60 000 euro(s) HT période 3 : 35 000 euro(s) HT période 4 : 30 000 euro(s) HT Lot 2 : curage des canaux période 1 : 20 000 euro(s) HT période 2 : 15 000 euro(s) HT période 3 : 15 000 euro(s) HT période 4 : 15 000 euro(s) HT Lot n°3 : Curage des … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Montants maximum annuels : Lot 1 : curage des mares période 1 : 60 000 euro(s) HT période 2 : 60 000 euro(s) HT période 3 : 35 000 euro(s) HT période 4 : 30 000 euro(s) HT Lot 2 : curage des canaux période 1 : 20 000 euro(s) HT période 2 : 15 000 euro(s) HT période 3 : 15 000 euro(s) HT période 4 : 15 000 euro(s) HT Lot n°3 : Curage des … Voir la passation de marché »
2025-09-10
Fourniture, pose et maintenance de mobilier urbain pour le réseau transport de la CAPI - accord-cadre à bons de... (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
La Communauté d'Agglomération Porte de l'Isère (CAPI) est Autorité Organisatrice de Mobilité à l'échelle des 22 communes de son territoire et est composée de plus de 700 points d'arrêts équipés pour certains de poteaux d'arrêts ou d'abribus. Son réseau de transport urbain « RUBAN » dessert toutes les communes du ressort territorial Voir la passation de marché »
La Communauté d'Agglomération Porte de l'Isère (CAPI) est Autorité Organisatrice de Mobilité à l'échelle des 22 communes de son territoire et est composée de plus de 700 points d'arrêts équipés pour certains de poteaux d'arrêts ou d'abribus. Son réseau de transport urbain « RUBAN » dessert toutes les communes du ressort territorial Voir la passation de marché »
2025-07-04
Maitrise d'oeuvre pour la mise en oeuvre d'un traitement PFAS, sur le captage du Loup Ronta sur la commune de ST... (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
Le montant maximum de l'accord-cadre sur la période des 8 ans est de 1 100 000 euro(s) HT. Il s'agit de missions de maîtrise d'oeuvre définies par le Code de la commande publique et de missions complémentaires comme indiqués dans le CCTP et CCAP. Compétences exigées : - Maitrise d'oeuvre - Architecte Voir la passation de marché »
Le montant maximum de l'accord-cadre sur la période des 8 ans est de 1 100 000 euro(s) HT. Il s'agit de missions de maîtrise d'oeuvre définies par le Code de la commande publique et de missions complémentaires comme indiqués dans le CCTP et CCAP. Compétences exigées : - Maitrise d'oeuvre - Architecte Voir la passation de marché »
2025-05-22
Suivi réglementaire de la qualité des eaux brutes - Accord cadre à bons de commande 2025 - 2029 - 2 lots (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2025-03-28
Maîtrise d'oeuvre pour des études et suivi des travaux d'éclairage public sur le territoire de la CAPI -... (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
La mission de maîtrise d'oeuvre est établie en application des articles L. 2410-1 et suivants du Code de la commande publique. Les éléments de mission qui peuvent être confiés au titulaire sont : AVANT-PROJET, PROJET, ACT, EXE ou VISA, D.E.T. et A.O.R. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre à bons de commande est de 80 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
La mission de maîtrise d'oeuvre est établie en application des articles L. 2410-1 et suivants du Code de la commande publique. Les éléments de mission qui peuvent être confiés au titulaire sont : AVANT-PROJET, PROJET, ACT, EXE ou VISA, D.E.T. et A.O.R. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre à bons de commande est de 80 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2025-03-12
Maitrise d'oeuvre pour l'aménagement des itinéraires cyclables d'intérêt communautaire - Accord cadre à bons de... (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
La date de démarrage indiquée est prévisionnelle. La Communauté d'Agglomération Porte de l'Isère souhaite poursuivre la phase opérationnelle du « Schéma Directeur Vélo » c'est-à-dire lancer les études puis les travaux nécessaires à la réalisation. Le Schéma Directeur Vélo permet de déterminer et de programmer les liaisons cyclables d'intérêt communautaire à réaliser afin de créer un réseau structurant à l'échelle de l'agglomération. Il prévoit par ailleurs, le cofinancement des liaisons cyclables … Voir la passation de marché »
La date de démarrage indiquée est prévisionnelle. La Communauté d'Agglomération Porte de l'Isère souhaite poursuivre la phase opérationnelle du « Schéma Directeur Vélo » c'est-à-dire lancer les études puis les travaux nécessaires à la réalisation. Le Schéma Directeur Vélo permet de déterminer et de programmer les liaisons cyclables d'intérêt communautaire à réaliser afin de créer un réseau structurant à l'échelle de l'agglomération. Il prévoit par ailleurs, le cofinancement des liaisons cyclables … Voir la passation de marché »
2025-02-26
Services de prestations d'assurance pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Porte de l'Isère - 2026/2029 (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté d'Agglomération Porte de l'Isère Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté d'Agglomération Porte de l'Isère Voir la passation de marché »
2025-02-11
Diagnostic des résaux existants et épreuves préalables à la réception ou à la réhabilitation des ouvrages... (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
Prestations permettant : - de réceptionner les ouvrages d'eau potable et d'assainissement (EU/EP) après travaux - de diagnostiquer l'état ou le fonctionnement des canalisations d'assainissement (EU/EP) Voir la passation de marché »
Prestations permettant : - de réceptionner les ouvrages d'eau potable et d'assainissement (EU/EP) après travaux - de diagnostiquer l'état ou le fonctionnement des canalisations d'assainissement (EU/EP) Voir la passation de marché »
2024-10-01
Maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'eau et d'assainissement sur le territoire de la CAPI - Accord-cadre à bons de... (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
Les missions de maîtrise d'oeuvre du présent accord-cadre concernent : 1) Des missions de maîtrise d'oeuvre définies par le Code de la commande publique Missions témoins : Etude de faisabilité (FAISA), Projet (PRO), Assistance pour la passation des Contrats de Travaux (ACT) partielle, Visa d'exécution des contrats de travaux (VISA), Direction d'Exécution des contrats de Travaux (DET), Assistance aux Opérations de Réception (AOR), Missions ponctuelles : PRO réduit, Ordonnancement Pilotage Coordination … Voir la passation de marché »
Les missions de maîtrise d'oeuvre du présent accord-cadre concernent : 1) Des missions de maîtrise d'oeuvre définies par le Code de la commande publique Missions témoins : Etude de faisabilité (FAISA), Projet (PRO), Assistance pour la passation des Contrats de Travaux (ACT) partielle, Visa d'exécution des contrats de travaux (VISA), Direction d'Exécution des contrats de Travaux (DET), Assistance aux Opérations de Réception (AOR), Missions ponctuelles : PRO réduit, Ordonnancement Pilotage Coordination … Voir la passation de marché »
2024-09-13
Achat de matériels et de fournitures électriques d'éclairage public- Accord-cadre à bons de commande 2025-2028 (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Achat de matériel et de fournitures courantes pour la maintenance de l'éclairage public. La maintenance est effectuée par le service Eclairage Public. Il s'agit d'acheter des ballasts, des drivers, des lampes, des bornes, des câbles électriques, des disjoncteurs, des consommables (fusibles,gaines, fils souples, boites de dérivations ...) Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Achat de matériel et de fournitures courantes pour la maintenance de l'éclairage public. La maintenance est effectuée par le service Eclairage Public. Il s'agit d'acheter des ballasts, des drivers, des lampes, des bornes, des câbles électriques, des disjoncteurs, des consommables (fusibles,gaines, fils souples, boites de dérivations ...) Voir la passation de marché »
2024-09-13
Achats de matériels et de fournitures électriques pour l'entretien du patrimoine immobilier - accord-cadre à bon de... (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. 120 000 euro(s) HT maximum par période Période de 1 an renouvelable 3 fois 1 an Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. 120 000 euro(s) HT maximum par période Période de 1 an renouvelable 3 fois 1 an Voir la passation de marché »
2024-09-13
Achat d'un tracteur de voirie et d'une faucheuse débroussailleuse à bras articulé télescopique (épareuse) (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2024-09-09
Fourniture et livraison de produits pétroliers raffinés liquides en vrac (lot 1) et par cartes accréditives (lot 2)... (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La Capi dispose d'une flotte d'environ 180 véhicules routiers qui fonctionnent à l'essence SP98 ou SP95 ou diesel. De plus, du GNR est également utilisé pour le fonctionnement des engins agricoles et de voirie. Enfin du fioul de qualité supérieure est également nécessaire pour la chaufferie d'un bâtiment et pour l'usage d'un groupe … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La Capi dispose d'une flotte d'environ 180 véhicules routiers qui fonctionnent à l'essence SP98 ou SP95 ou diesel. De plus, du GNR est également utilisé pour le fonctionnement des engins agricoles et de voirie. Enfin du fioul de qualité supérieure est également nécessaire pour la chaufferie d'un bâtiment et pour l'usage d'un groupe … Voir la passation de marché »
2024-07-23
Prestation de services d'un centre d'appel téléphonique - Accord-cadre à bons de commande 2025-2029 (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
L'accord-cadre est composé d'un montant maximum annuel de 120 000 euro(s) HT maximum, il ne contient pas de montant minimum annuel Les montants seront identiques pour chaque période d'un an, soit 4 ans au total Voir la passation de marché »
L'accord-cadre est composé d'un montant maximum annuel de 120 000 euro(s) HT maximum, il ne contient pas de montant minimum annuel Les montants seront identiques pour chaque période d'un an, soit 4 ans au total Voir la passation de marché »
2024-07-23
Entretien des bassins d'eau pluviale de la CAPI - Accord cadre à bons de commande 2024 - 2028 (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
Les prestations concernent l'entretien des bassins d'eau pluviale de la CAPI selon les détails du CCTP. Cet accord-cadre intégrera une partie relative à l'entretien spécifique des espaces verts de ces bassins ainsi que le curage des hydrocarbures, du génie civile bassin, du faucardage, de l'enrochement et de la réparation de clôtures. Accord-cadre sans montant minimum et montant maximum de 100 000 euro(s) HT pour la période initiale et les suivantes Voir la passation de marché »
Les prestations concernent l'entretien des bassins d'eau pluviale de la CAPI selon les détails du CCTP. Cet accord-cadre intégrera une partie relative à l'entretien spécifique des espaces verts de ces bassins ainsi que le curage des hydrocarbures, du génie civile bassin, du faucardage, de l'enrochement et de la réparation de clôtures. Accord-cadre sans montant minimum et montant maximum de 100 000 euro(s) HT pour la période initiale et les suivantes Voir la passation de marché »
2024-07-05
Travaux de voiries - Accord-cadre à bons de commande - Période 2025 à 2028 (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
Les travaux consistent, essentiellement, à la réalisation des opérations suivantes :- Les travaux de grosses réparations de voirie (il s'agit essentiellement de travaux de réfection de surface, notamment, de tapis en enrobés sur diverses voies) ;- Divers travaux d'aménagement de voirie, dont les aménagements de sécurité ;- Les travaux liés à la mise en oeuvre du schéma vélo de la CAPI ;- Les travaux d'entretien courants, cette catégorie de travaux relève du budget fonctionnement de la collectivité. Cet … Voir la passation de marché »
Les travaux consistent, essentiellement, à la réalisation des opérations suivantes :- Les travaux de grosses réparations de voirie (il s'agit essentiellement de travaux de réfection de surface, notamment, de tapis en enrobés sur diverses voies) ;- Divers travaux d'aménagement de voirie, dont les aménagements de sécurité ;- Les travaux liés à la mise en oeuvre du schéma vélo de la CAPI ;- Les travaux d'entretien courants, cette catégorie de travaux relève du budget fonctionnement de la collectivité. Cet … Voir la passation de marché »
2024-06-14
Travaux d'éclairage public sur le territoire de la CAPI accord-cadre à bons de commande 2025-2029 (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2024-04-03
Réalisation de relevés topographiques et récolement - Accord-cadre à bons de commande - 2024/2028 (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
La prestation concerne les missions de levés topographiques et de plans de récolement à réaliser sur l'ensemble du territoire de la CAPI, sur les voiries et foncier concernés par les programmes de travaux des directions : - Voirie-Espaces publics-Eclairage - Cadre de vie (Eau et assainissement) - Aménagement-Urbanisme et Mobilités - Bâtiments communautaires Voir la passation de marché »
La prestation concerne les missions de levés topographiques et de plans de récolement à réaliser sur l'ensemble du territoire de la CAPI, sur les voiries et foncier concernés par les programmes de travaux des directions : - Voirie-Espaces publics-Eclairage - Cadre de vie (Eau et assainissement) - Aménagement-Urbanisme et Mobilités - Bâtiments communautaires Voir la passation de marché »
2024-02-28
Prestation d'entretien d'espaces verts sur le territoire CAPI - Accord-cadre à bons de commande 2024-2027 (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2024-02-13
Assistant à maitrise d'ouvrage pour le suivi-animation du programme d'intérêt général sur la rénovation énergétique... (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
Le présent marché public est un accord-cadre composite, il comporte une partie correspondant à un marché ordinaire avec des prestations forfaitaires et une partie correspondant à un accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 315 000 euro(s) HT sur la durée de l'accord-cadre composite. La partie forfaitaire de l'accord-cadre composite est composée de tranches. Pour la partie forfaitaire, en cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale prévue pour l'exécution des prestations … Voir la passation de marché »
Le présent marché public est un accord-cadre composite, il comporte une partie correspondant à un marché ordinaire avec des prestations forfaitaires et une partie correspondant à un accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 315 000 euro(s) HT sur la durée de l'accord-cadre composite. La partie forfaitaire de l'accord-cadre composite est composée de tranches. Pour la partie forfaitaire, en cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale prévue pour l'exécution des prestations … Voir la passation de marché »
2024-01-16
Fourniture et livraison de repas et gouter en liaison froide dans les établissements d'accueil des jeunes enfants... (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/07/2024 Pas de seuil minimum Le seuil maximum annuel par période est fixé à 420 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/07/2024 Pas de seuil minimum Le seuil maximum annuel par période est fixé à 420 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2021-07-12
Fourniture, pose et maintenance de mobilier urbain pour le réseau de transport de la CAPI — accord-cadre à bons de... (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
La CAPI est autorité organisatrice de mobilité à l'échelle des 22 communes de son territoire et est composée de 700 points d'arrêts équipés pour certains de poteaux d'arrêts ou d'abribus. Son réseau de transport urbain «Ruban» dessert toutes les communes du ressort territorial. Voir la passation de marché »
La CAPI est autorité organisatrice de mobilité à l'échelle des 22 communes de son territoire et est composée de 700 points d'arrêts équipés pour certains de poteaux d'arrêts ou d'abribus. Son réseau de transport urbain «Ruban» dessert toutes les communes du ressort territorial. Voir la passation de marché »
2021-05-21
Prestations de service d'assurances relatives aux risques construction «contrat cadre — police à aliments»,... (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
Accord-cadre à bons de commande de prestations de services d'assurances en matière de risques construction se rapportant aux opérations de construction (assurance «Dommages ouvrage — responsabilité décennale CNR et tous risques chantier») dont le coût prévisionnel unitaire est inférieur ou égal à 10 000 000 EUR TTC. La consultation sera menée par un groupement de commandes composé des entités suivantes: — Communauté d'agglomération Porte de l'Isère, coordonnateur du groupement de commandes, — commune de … Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande de prestations de services d'assurances en matière de risques construction se rapportant aux opérations de construction (assurance «Dommages ouvrage — responsabilité décennale CNR et tous risques chantier») dont le coût prévisionnel unitaire est inférieur ou égal à 10 000 000 EUR TTC. La consultation sera menée par un groupement de commandes composé des entités suivantes: — Communauté d'agglomération Porte de l'Isère, coordonnateur du groupement de commandes, — commune de … Voir la passation de marché »
2021-05-07
Services de prestations d'assurance pour les besoins de la Communauté d'agglomération Porte de l'Isère, 2022-2025 (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
Souscription de contrats d'assurances portant sur les garanties: dommages aux biens, flotte automobile, responsabilité civile et risques statutaires. Voir la passation de marché »
Souscription de contrats d'assurances portant sur les garanties: dommages aux biens, flotte automobile, responsabilité civile et risques statutaires. Voir la passation de marché »
2021-04-02
Acquisition et livraison d'autobus à gabarit réduit neuf pour le réseau de transport en commun Ruban de la... (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
Dans le cadre de la convention de Délégation de service public (DSP) la CAPI délègue l'exploitation du réseau de transport Ruban. La collectivité fait l'acquisition de véhicules neufs dans le cadre du renouvellement du parc de véhicules de transport en commun Ruban. Le délégataire assure l'exploitation de ces véhicules. Voir la passation de marché »
Dans le cadre de la convention de Délégation de service public (DSP) la CAPI délègue l'exploitation du réseau de transport Ruban. La collectivité fait l'acquisition de véhicules neufs dans le cadre du renouvellement du parc de véhicules de transport en commun Ruban. Le délégataire assure l'exploitation de ces véhicules. Voir la passation de marché »
2021-02-25
Fourniture et installation de blocs sanitaires sur le territoire de la CAPI — accord-cadre à bons de commandes 2021-2025 (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
L'accord-cadre est conclu pour un montant maximum de 60 000 EUR HT pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre est conclu pour un montant maximum de 60 000 EUR HT pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Voir la passation de marché »
2021-02-15
Épreuves préalables à la réception ou à la réhabilitation des ouvrages d'assainissement et des canalisations d'eau... (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
Prestations permettant: — de réceptionner les ouvrages d'eau potable et d'assainissement (EU/EP) après travaux; — de diagnostiquer l'état ou le fonctionnement des canalisations d'assainissement (EU/EP). Voir la passation de marché »
Prestations permettant: — de réceptionner les ouvrages d'eau potable et d'assainissement (EU/EP) après travaux; — de diagnostiquer l'état ou le fonctionnement des canalisations d'assainissement (EU/EP). Voir la passation de marché »
2020-12-23
Maîtrise d'œuvre pour l'aménagement des itinéraires cyclables d'intérêt communautaire — accord-cadre à bons de... (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): maximum: 70 000,00 EUR HT. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: EP/APS/APD/PRO/ACT/VISA/EXE/DET/AOR. Voir la passation de marché »
Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): maximum: 70 000,00 EUR HT. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: EP/APS/APD/PRO/ACT/VISA/EXE/DET/AOR. Voir la passation de marché »
2020-12-04
Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une unité de méthanisation de boues et de graisses industrielles... (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
La mission comprend principalement les sujets suivants: a) la mission de conception (reprise des études de projet) et de suivi de l'opération de création d'un méthaniseur; b) la mission d'ordonnancement pilotage et coordination entre les différents lots travaux; c) la mise à jour si nécessaire de tous les dossiers réglementaires nécessaires à l'opération. L'enveloppe prévisionnelle des travaux est de: 14 000 000 EUR HT. Le candidat présentera une équipe pluridisciplinaire dotée des compétences (études et … Voir la passation de marché »
La mission comprend principalement les sujets suivants: a) la mission de conception (reprise des études de projet) et de suivi de l'opération de création d'un méthaniseur; b) la mission d'ordonnancement pilotage et coordination entre les différents lots travaux; c) la mise à jour si nécessaire de tous les dossiers réglementaires nécessaires à l'opération. L'enveloppe prévisionnelle des travaux est de: 14 000 000 EUR HT. Le candidat présentera une équipe pluridisciplinaire dotée des compétences (études et … Voir la passation de marché »
2020-11-30
Services de télécommunications — accord-cadre à bons de commande 2021-2025 (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
Les membres du groupement de commande sont les suivants: la Communauté d'agglomération des Portes de l'Isère (CAPI). La commune de Bourgoin-Jallieu, la commune de la Verpillière. L'accord-cadre est conclu sans minimum, sans maximum pour chacun des lots. Voir la passation de marché »
Les membres du groupement de commande sont les suivants: la Communauté d'agglomération des Portes de l'Isère (CAPI). La commune de Bourgoin-Jallieu, la commune de la Verpillière. L'accord-cadre est conclu sans minimum, sans maximum pour chacun des lots. Voir la passation de marché »
2020-11-10
Achat de matériels et de fournitures électriques d'éclairage public (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
Cette consultation concerne l'achat de matériels et de fournitures électriques pour la maintenance de l'éclairage public existant sur le territoire de la CAPI. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2021. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): minimum HT 80 000,00 … Voir la passation de marché »
Cette consultation concerne l'achat de matériels et de fournitures électriques pour la maintenance de l'éclairage public existant sur le territoire de la CAPI. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2021. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): minimum HT 80 000,00 … Voir la passation de marché »
2020-09-25
Accord-cadre à bons de commande de maîtrise d'œuvre pour les travaux d'eau et d'assainissement sur le territoire de... (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
Les missions de maîtrise d'œuvre du présent accord-cadre concernent des missions de base et des missions complémentaires définies au CCAP et au CCTP. Les missions confiées aux titulaires du présent accord-cadre porteront sur des opérations courantes en milieu urbain et rural d'un montant de travaux inférieur à 1 500 000 EUR HT. Voir la passation de marché »
Les missions de maîtrise d'œuvre du présent accord-cadre concernent des missions de base et des missions complémentaires définies au CCAP et au CCTP. Les missions confiées aux titulaires du présent accord-cadre porteront sur des opérations courantes en milieu urbain et rural d'un montant de travaux inférieur à 1 500 000 EUR HT. Voir la passation de marché »
2020-09-14
Maintenance du réseau de télédistribution de la Communauté d'agglomération Porte de l'Isère (2021-2024) (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
Accord-cadre à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de deux ans. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre: maximum HT 240 000 EUR. Pour chaque période de reconduction: maximum HT 120 000 EUR. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de deux ans. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre: maximum HT 240 000 EUR. Pour chaque période de reconduction: maximum HT 120 000 EUR. Voir la passation de marché »
2020-08-18
Réparation et entretien des hydrants sur le territoire de la CAPI (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
Cet accord-cadre à bons de commande concerne: 1) la fourniture et pose de bouches et poteaux d'incendie en remplacement du parc existant; 2) l'entretien d'hydrants ces prestations seront réalisées notamment en conformité avec la norme Nf S62-200 relative au matériel de lutte contre l'incendie-poteaux et bouches incendie-règles d'installation, de réception, et de maintenance. Les compétences nécessaires aux prestations sont les suivantes: — génie civil; — électromécanique; — hydraulique. Voir la passation de marché »
Cet accord-cadre à bons de commande concerne: 1) la fourniture et pose de bouches et poteaux d'incendie en remplacement du parc existant; 2) l'entretien d'hydrants ces prestations seront réalisées notamment en conformité avec la norme Nf S62-200 relative au matériel de lutte contre l'incendie-poteaux et bouches incendie-règles d'installation, de réception, et de maintenance. Les compétences nécessaires aux prestations sont les suivantes: — génie civil; — électromécanique; — hydraulique. Voir la passation de marché »
2020-07-08
Travaux d'éclairage public sur le territoire de la CAPI — accord-cadre à bons de commande 2020/2024 (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
Les travaux seront constitués d'un ensemble d'opérations de petites et moyennes importances pouvant être des travaux de réhabilitation d'installations existantes, de réparation, de création d'éclairage public (réseaux et mobiliers) et des opérations de maintenance liées aux carrefours à feu. Ces travaux seront réalisés dans le cadre du plan lumière sur l'ensemble des communes de la CAPI. Clause de non exclusivité: les missions confiées au titulaire du présent accord-cadre porteront sur les opérations … Voir la passation de marché »
Les travaux seront constitués d'un ensemble d'opérations de petites et moyennes importances pouvant être des travaux de réhabilitation d'installations existantes, de réparation, de création d'éclairage public (réseaux et mobiliers) et des opérations de maintenance liées aux carrefours à feu. Ces travaux seront réalisés dans le cadre du plan lumière sur l'ensemble des communes de la CAPI. Clause de non exclusivité: les missions confiées au titulaire du présent accord-cadre porteront sur les opérations … Voir la passation de marché »
2020-07-03
Travaux de voirie sur le territoire CAPI — période 2020 à 2024 — accord-cadre à bons de commande (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
Les travaux consistent, essentiellement, à la réalisation des opérations suivantes: — travaux de grosses réparations de voirie (il s'agit essentiellement de travaux de réfection de surface, notamment, de tapis en enrobés sur diverses voies); — divers travaux d'aménagement de voirie, dont les aménagements de sécurité; — travaux, liés à la mise en œuvre du schéma vélo de la CAPI; — travaux d'entretien courants, cette catégorie de travaux relève du budget fonctionnement de la collectivité. Clause de non … Voir la passation de marché »
Les travaux consistent, essentiellement, à la réalisation des opérations suivantes: — travaux de grosses réparations de voirie (il s'agit essentiellement de travaux de réfection de surface, notamment, de tapis en enrobés sur diverses voies); — divers travaux d'aménagement de voirie, dont les aménagements de sécurité; — travaux, liés à la mise en œuvre du schéma vélo de la CAPI; — travaux d'entretien courants, cette catégorie de travaux relève du budget fonctionnement de la collectivité. Clause de non … Voir la passation de marché »
2020-06-26
Fourniture et livraison en vrac de produits pétroliers raffinés liquides pour les besoins de la Communauté... (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an, à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an, à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Voir la passation de marché »
2020-01-27
Accord-cadre à bons de commande de maîtrise d'œuvre pour les travaux d'eau et d'assainissement sur le territoire de la CAPI (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
Les missions de maîtrise d'œuvre du présent accord-cadre concernant des missions relatives à la loi MOP et des missions complémentaires définies au CCAP et au CCTP. Voir la passation de marché »
Les missions de maîtrise d'œuvre du présent accord-cadre concernant des missions relatives à la loi MOP et des missions complémentaires définies au CCAP et au CCTP. Voir la passation de marché »
2019-12-16
Réalisation de prestations d'impression de documents pour répondre aux besoins des services de la CAPI —... (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
Accord-cadre à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Voir la passation de marché »
2019-12-10
Étude et suivi des travaux d'entretien, de modernisation, de maintenance des bâtiments de la CAPI et missions liées... (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
Les dispositions du présent accord-cadre ne relèvent pas de la loi MOP nº 85-704 du 12.7.1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée. Les missions concernent des missions d'étude et de suivi de chantier s'appliquant à des travaux de maintenance, de petit et gros entretien sur le patrimoine de la CAPI et vise également des études et suivi de chantier sur le volet thermique d'été et d'hiver, des économies d'énergie sur le patrimoine bâti de la CAPI. Le … Voir la passation de marché »
Les dispositions du présent accord-cadre ne relèvent pas de la loi MOP nº 85-704 du 12.7.1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée. Les missions concernent des missions d'étude et de suivi de chantier s'appliquant à des travaux de maintenance, de petit et gros entretien sur le patrimoine de la CAPI et vise également des études et suivi de chantier sur le volet thermique d'été et d'hiver, des économies d'énergie sur le patrimoine bâti de la CAPI. Le … Voir la passation de marché »
2019-11-29
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de relevés topographiques et récolement 2020/2024 (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
La prestation concerne les missions de levés topographiques et de plans de récolement à réaliser sur l'ensemble du territoire de la CAPI, sur les voiries et foncier concernés par les programmes de travaux des directions: — voirie, — espaces publics, — éclairage, — eau et assainissement, — transports et mobilités. Voir la passation de marché »
La prestation concerne les missions de levés topographiques et de plans de récolement à réaliser sur l'ensemble du territoire de la CAPI, sur les voiries et foncier concernés par les programmes de travaux des directions: — voirie, — espaces publics, — éclairage, — eau et assainissement, — transports et mobilités. Voir la passation de marché »
2019-11-29
Fourniture et livraison de repas et goûter en liaison froide dans les établissements d'accueil des jeunes enfants... (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
Accord-cadre avec montant maximum par période de 273 000 EUR HT. Voir la passation de marché »
Accord-cadre avec montant maximum par période de 273 000 EUR HT. Voir la passation de marché »
2019-11-15
Accords-cadres à bons de commande pour des missions de CSPS, étude géotechniques, contrôle technique, géomètre... (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
Les prestations intellectuelles, objet du présent accord-cadre, sont liées à des opérations de travaux. Voir la passation de marché »
Les prestations intellectuelles, objet du présent accord-cadre, sont liées à des opérations de travaux. Voir la passation de marché »
2019-10-23
Accord-cadre à bons de commande de fourniture électrique courante pour l'entretien du patrimoine immobilier 2020-2024 (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
Accord-cadre à bons de commande de fourniture électrique courante pour l'entretien du patrimoine immobilier 2020-2024. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): maximum HT 120 000,00 EUR. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande de fourniture électrique courante pour l'entretien du patrimoine immobilier 2020-2024. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): maximum HT 120 000,00 EUR. Voir la passation de marché »
2019-06-11
Fourniture, installation, mise en œuvre et maintenance d'une infrastructure de stockage et de virtualisation hyperconvergée (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Le marché prend effet à la date de sa notification et prendra fin 5 ans après la date d'admission des prestations. Voir la passation de marché »
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Le marché prend effet à la date de sa notification et prendra fin 5 ans après la date d'admission des prestations. Voir la passation de marché »
2019-04-12
Achat de vêtements de travail et d'équipements individuels pour les agents de la CAPI — accord-cadre à bons de... (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est composé de 4 lots. Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est composé de 4 lots. Voir la passation de marché »
2019-03-07
Achats de livres, CD, DVD et revues pour les médiathèques et le service commun de documentation de la CAPI (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est composé de 10 lots. Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est composé de 10 lots. Voir la passation de marché »
2019-01-11
Accord-cadre à bons de commande avec maximum — Entretien des bassins d'eau pluviale de la Capi (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
Les prestations concernent l'entretien des bassins d'eau pluviale de la CAPI selon les détails du CCTP. Accord-cadre sans montant minimum et montant maximum de 150 000 EUR HT pour la période initiale et les suivantes. Voir la passation de marché »
Les prestations concernent l'entretien des bassins d'eau pluviale de la CAPI selon les détails du CCTP. Accord-cadre sans montant minimum et montant maximum de 150 000 EUR HT pour la période initiale et les suivantes. Voir la passation de marché »