Passation de marchés d'assurances pour les besoins du centre psychothérapique de l'Orne
Centre psychothérapique de l'Orne
Marché d'assurances.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • cnp/sofcah
- • Protexia
- • SMACL
- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile générale
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-08-22 | Avis de marché |
| 2013-12-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre psychothérapique de l'Orne
Adresse postale: 31 rue Anne-Marie Javouhey, BP 358
Code postal: 61014
Commune postale: Alençon Cedex
Contact
Courrier électronique: delande.m@cpo-alencon.net 📧
Téléphone: +33 233807120 📞
Fax: +33 233807171 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-22 📅
Date limite de soumission: 2013-10-07 📅
Date de publication: 2013-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 163-284255
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché d'assurances.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Dommages aux biens
Brève description: Dommages aux biens.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Responsabilité civile
Brève description: Responsabilité civile.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Flotte automobile
Brève description: Flotte automobile + automission.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Protection juridique
Brève description: Protection juridique.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Risques statutaires
Brève description: Risques statutaires.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: ASSUR14/17
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 31 rue anne marie javouhey, 61000 Alencon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Aux sociétés d'assurance/mutuelle (attestation orias à fournir).
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Michelle Delande ou Mme Élodie Bienvenu
Mme Delande Michelle
Adresse du profil d'acheteur: http://cpo-alencon.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Centre psychothérapique de l'Orne
Commune postale: Alencon Cedex
Point de contact: Mme Delande
Mme Bienvenu
Téléphone: +33 233807405 📞
Courrier électronique: bienvenu.e@cpo-alencon.net 📧
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ASSUR14/17
Informations complémentaires
Source: OJS 2013/S 163-284255 (2013-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre psychothérapique de l'Orne
Adresse postale: 31 rue Anne-Marie Javouhey, BP 358
Code postal: 61014
Commune postale: Alençon Cedex
Contact
Courrier électronique: delande.m@cpo-alencon.net 📧
Téléphone: +33 233807120 📞
Fax: +33 233807171 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-22 📅
Date limite de soumission: 2013-10-07 📅
Date de publication: 2013-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 163-284255
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Www.e-marchespublics.com ou http://cpo-alencon.e-marchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché d'assurances.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Dommages aux biens
Brève description: Dommages aux biens.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Responsabilité civile
Brève description: Responsabilité civile.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Flotte automobile
Brève description: Flotte automobile + automission.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Protection juridique
Brève description: Protection juridique.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Risques statutaires
Brève description: Risques statutaires.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: ASSUR14/17
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 31 rue anne marie javouhey, 61000 Alencon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Aux sociétés d'assurance/mutuelle (attestation orias à fournir).
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Michelle Delande ou Mme Élodie Bienvenu
Mme Delande Michelle
Adresse du profil d'acheteur: http://cpo-alencon.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Centre psychothérapique de l'Orne
Commune postale: Alencon Cedex
Point de contact: Mme Delande
Mme Bienvenu
Téléphone: +33 233807405 📞
Courrier électronique: bienvenu.e@cpo-alencon.net 📧
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ASSUR14/17
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2013.
Avis d'attribution de marché (2013-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 28 383,64 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-16 📅
Date de publication: 2013-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 246-429416
Se réfère à l'avis: 2013/S 163-284255
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 31 rue anne-marie javouhey, 61000 Alencon.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-29 📅
Nom: smacl
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79031
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Nom: protexia
5️⃣
Nom: cnp/sofcah
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
1
3
Source: OJS 2013/S 246-429416 (2013-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 28 383,64 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-16 📅
Date de publication: 2013-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 246-429416
Se réfère à l'avis: 2013/S 163-284255
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Annonce no144, B.O.A.M.P. 163 B du 24 août 2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 décembre 2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 31 rue anne-marie javouhey, 61000 Alencon.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-29 📅
Nom: smacl
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79031
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Nom: protexia
5️⃣
Nom: cnp/sofcah
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
1
3
Source: OJS 2013/S 246-429416 (2013-12-16)
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