2012-06-15   Souscription des contrats d'assurance de la Communauté d'agglomération Maubeuge Val de Sambre (Agglomération Maubeuge Val de Sambre)
Prestation de services en assurances pour la Communauté d'agglomération Maubeuge Val de Sambre. Voir la passation de marché »
2012-06-13   Mise en concurrence des contrats d'assurance de la commune de Fourmies (Ville de Fourmies)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix: — du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, — de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira (ront) les différents risques d'assurances de la commune de Fourmies. L'opération d'assurance est décomposée en 8 lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct: — lot n° 1: … Voir la passation de marché »
2012-06-13   Renouvellement des contrats ou conventions d'assurance du SDIS 08 (SDIS des Ardennes)
Renouvellement des contrats ou conventions d'assurance du SDIS 08 avec clause annuelle de résiliation sous préavis de 6 mois pour l'assureur et 2 mois pour l'assuré. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Frand et Associés S.A. Dexia sofaxis SA Dexia Sofaxis Société DQG Assurances Société Sarre et Moselle Société SMACL Assurances
2012-06-13   Le marché a pour objet la souscription par le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Cantal d'un... (CDG15 - centre de gestion du Cantal)
Le marché a pour objet la souscription par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du cantal d'un contrat groupe d'assurance " risques statutaires " à adhésion facultative. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gras Savoye / Axa Rhone Alpes Auvergne
2012-06-13   Souscription des contrats d'assurance la Ville de Marnaz (Commune de Marnaz)
Prestation de services en assurances pour la ville de Marnaz. Voir la passation de marché »
2012-06-12   Contrats d'assurance risques statutaires à destination de 8 collectivités publiques de Meurthe et Moselle (Centre de gestion de Meurthe & Moselle)
Le centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe et Moselle, représenté par son président, procède à la présente consultation en vue de renouveler partiellement des contrats d'assurances garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics du département en application de l'article 26 de la loi no 84-53 du 26.1.1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction … Voir la passation de marché »
2012-06-12   Marchés de prestations de services d'assurances (Ville de Petit Mars)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances. Voir la passation de marché »
2012-06-11   Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la ville et de l'office de tourisme de Châteaurenard (Commune de Châteaurenard)
La présente consultation concerne la souscription d'un contrat d'assurance pour le compte de la ville et de l'office de tourisme, dans le cadre d'un groupement de commande dont la ville est le coordonnateur. Voir la passation de marché »
2012-06-08   Assurance des risques statutaires pour le personnel de la ville et du centre communal d'action sociale réparti en 2 lots (Commune de Limours en Hurepoix)
Le marché a pour objet la souscription d'un contrat d'assurance garantissant tout ou partie des risques financiers liés à la protection sociale statutaire de son personnel affilié à la Cnracl en application des dispositions de la loi n° 84-53 du 26.1.1984, du décret n° 60-58 du 11.1.1960 et du décret n° 91-298 du 10.3.1991. Voir la passation de marché »
2012-06-08   Souscription et gestion des contrats d'assurances prévoyance et frais de santé (ODARC)
Le présent marché a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance couvrant les risques spécifiés ci-après: — lot no 1 contrat collectif prévoyance du personnel, — lot no 2 contrat collectif des frais de santé du personnel. Voir la passation de marché »
2012-06-08   Contrats d'assurance risques statutaires à adhésion facultative à destination de 14 collectivités publiques du Haut-Rhin (Centre de gestion FPT du Haut-Rhin)
Le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Haut-Rhin, représenté par son président, procède à la présente consultation en vue de renouveler partiellement les contrats d'assurances garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics du département en application de l'article 26 de la loi no 84-53 du 26.1.1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement CNP 4 place Raoul Dautry -... Groupement Mf Prevoyance 62 rue Jeanne... Groupement SHAM 18 rue Edouard Rochet -... lot déclaré sans suite
2012-06-08   Marché d'assurances collectives complémentaires santé et prévoyance (Etablissement public foncier PACA)
Souccription d'un contrat d'assurance prévoyance et complémentaire santépour l'ensemble du personnel de l'EPF PACA. Voir la passation de marché »
2012-06-07   Souscription à un régime complémentaire santé à adhésion obligatoire et à une couverture prévoyance à adhésion... (INRAP)
Souscription à un régime complémentaire santé à adhésion obligatoire et à une couverture prévoyance à adhésion obligatoire pour le personnel de l'INRAP. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Collecteam/Ag2r Harmonie Mutualité
2012-06-06   Assurances des risques statutaires (Ville de Langres)
Assurances des risques statutaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gras Savoye - Berger Simon / Cnp
2012-06-06   Marche de services relatif a la prestation d'assurance pour les besoins de la ville de Villecroze (Mairie de Villecroze)
Consultation en vue de souscrire les contrats d'assurance pour la ville de Villecroze pour une duree de 5 ans a compter du 1.1.2013. Voir la passation de marché »
2012-06-05   Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la ville de Saint-Étienne (42) (Ville de Saint-Étienne)
La présente consultation concerne la souscription de contrats d'assurances pour le compte de la ville de Saint-Étienne. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Areas Axa art le lot 1 : Responsabilité civile générale... SMACL XL Insurance
2012-06-05   Marché assurance complémentaire santé (MSA d'Armorique)
Marché de prestations de services portant sur la souscription des contrats d'assurances complémentaire santé pour les besoins de la MSA d'armorique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Mutualia Grand Ouest
2012-06-05   Assurances risques statutaires commune et CCAS (Commune d'Embrun)
Prestation de service d'assurances risques statutaires de la commune et du CCAS. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: vigreux / apreva
2012-06-04   Prestations de services d'assurances (Commune de La Baule)
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaire (s) d'assurance ou et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l'application des dispositions du code des marchés publics pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public. Voir la passation de marché »
2012-06-04   Mise en concurrence des contrats d'assurance de la Communauté d'agglomération de Perpignan Méditerranée (Perpignan Méditerranée Communauté)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix: "du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, "de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira (ront) les différents risques d'assurances de la communauté d'agglomération. L'opération d'assurance est décomposée en six lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct: - lot no … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Gras Savoye (mandataire)/ Groupama Groupement guerine- mourey (mandataire)/... Groupement paris nord assurances... le lot 1 : Assurance Incendie Divers... SMACL Assurances
2012-06-01   Conclusion d'une convention de participation pour la mise en oeuvre d'une protection sociale complémentaire de... (Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien)
Conclusion d'une convention de participation pour la mise en oeuvre d'une protection sociale complémentaire de prévoyance pour les agents de la CAPA. Voir la passation de marché »
2012-06-01   Contrat d'assurance pour les besoins de l'UDSIS (UDSIS)
Lot unique: assurance de prévoyance des risques statutaires du personnel. Voir la passation de marché »
2012-06-01   Assurances des risques statutaires pour les agents affiliés Cnracl & Ircantec (Commune de Challans)
Assurances décès, accident, maladies, maternité etc. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Quatrem
2012-05-29   Aor assurances 1 (Groupe GHI)
Choix d'un intermédiaire d'assurances (agents généraux ou courtier) chargé du placement des contrats d'assurances pour les besoins du groupement de commande représenté par la SA du Hainaut. Le groupement est constitué par la SA du Hainaut, le GIE Hainaut prestations, le GIE Les Chaudières, du logement rural & de Cleome pour la gestion de 6 domaines d'assurance distincts, à savoir: dommages aux biens, responsabilité civile générale, responsabilité des mandataires sociaux, responsabilité civile atteintes à … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gras Savoye avec la compagnie AXA Gras Savoye avec la compagnie GAN Gras Savoye avec la compagnie Groupama Verspieren avec la compagnie ACE Verspieren avec la compagnie CNA
2012-05-28   Régime collectif de prévoyance à adhésion obligatoire (Institut national audiovisuel - INA)
Le présent appel d'offres a pour but de remplacer le dispositif de régime de prévoyance de l'INA, Epic d'environ 1 000 salariés, au 1.1.2013, et d'attribuer à l'organisme retenu la couverture du régime de prévoyance pour l'ensemble du personnel de l'entreprise. durée du marché: 1 an renouvelable 4 fois. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Audiens Prevoyance
2012-05-25   Le marché a pour objet la souscription d'un contrat d'assurance risques statutaires par la commune de Gemenos (Commune de Gémenos)
Le marché a pour objet la souscription d'un contrat d'assurance risques statutaire par la commune de Gemenos. Voir la passation de marché »
2012-05-25   Conclusion d'une convention de participation (passée en vertu des dispositions du décret 2011-1474 du 8.11.2011)... (CDG 30)
Convention de participation (passée en vertu des dispositions du décret 2011-1474 du 8.11.2011) pour la mise en oeuvre d'un régime de protection sociale complémentaire de prévoyance pour le personnel des collectivités territoriales et leurs établissements du ressort géographique du CDG 30 qui lui ont donné mandat y compris ses propres agents. La convention de participation est une convention spécifique régissant les relations entre le CDG du Gard et l'organisme assureur qui sera désigné après mise en … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gras Savoye Mediteranee / Interiale
2012-05-25   Prestation de service en assurance pour les besoins de la Commune de la Haye-Fouassière (Commune de La Haye-Fouassière)
Souscription et exécution des contrats d'assurances pour la Commune de la Haye-Fouassière. Voir la passation de marché »
2012-05-24   Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Ville de Saint-Brévin-les-Pins (Ville de Saint-Brévin-les-Pins)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Ville de Saint-Brévin-les-Pins. Voir la passation de marché »
2012-05-23   Souscription et gestion de divers services d'assurances de dommages aux biens, de responsabilités et de personnes... (Habitats de Haute-Alsace)
Le présent marché a pour objet la souscription et la gestion des polices suivantes: — assurance flotte automobile et auto-mission, — assurance responsabilité des administrateurs et dirigeants, — assurance tous risques informatique, bureautique, téléphonique, électrique et électronique, — assurance individuelle accidents des administrateurs. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement d’entreprises conjointes... Groupement d’entreprises conjointes Gras... Groupement d’entreprises conjointes Gras... Groupement d’entreprises conjointes... Groupement d’entreprises conjointes... Groupement d’entreprises conjointes... Groupement d’entreprises conjointes...
2012-05-23   Régime collectif de prévoyance à adhésion obligatoire (Institut national audiovisuel - INA)
Le présent appel d'offres a pour but de remplacer le dispositif de régime de prévoyance de l'INA, EPIC d'environ 1 000 salariés, au 1.1.2013, et d'attribuer à l'organisme retenu la couverture du régime de prévoyance pour l'ensemble du personnel de l'entreprise. Durée du marché: 1 an renouvelable 4 fois. Voir la passation de marché »
2012-05-22   Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du centre hospitalier de Baume-les-Dames (CH Baume-les-Dames)
Souscription de différents contrat d'assurances au profit du centre hospitalier de Baume-les-Dames. Voir la passation de marché »
2012-05-22   Divers services d'assurances de personnes pour l'OPHIS et la SA Coopérative d'HLM Clerdôme (OPHIS)
Les candidats qui présenteront des offres proposant une variante par rapport à l'objet du marché sont également tenus de présenter une offre conforme à la solution et aux prestations supplémentaires éventuelles décrites par le cahier des charges pour chaque lot. Les variantes par rapport à l'objet de chaque marché ne sont autorisées que pour le niveau des franchises et les modalités de gestion. Chaque variante fera l'objet d'un acte d'engagement distinct. Important: les propositions non conformes au … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Collecteam
2012-05-22   Affaire no 12s0383 assurances dommages aux biens du patrimoine et prévoyance statutaire (Région Lorraine)
La présente consultation vise la mise en place de contrats d'assurance portant sur: — lot 1 "assurance dommages aux biens du patrimoine et risques annexes" pour garantir l'ensemble du parc immobilier et mobilier appartenant à la Région Lorraine, lui étant confié ou qu'il détient à quelque titre que ce soit, — lot 2 "assurance de prévoyance statutaire" pour couvrir les obligations statutaires de l'employeur à l'égard des agents permanents de la collectivité, à savoir les agents titulaires et stagiaires … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: lot déclaré sans suite Monceau Retraite Épargne (assureur -...
2012-05-22   Prestation d'assurance (Ville de Néris les Bains)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la commune de Néris Les Bains. Voir la passation de marché »
2012-05-21   Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la ville de Trith Saint Léger (Ville de Trith-Saint-Léger)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la ville de Trith Saint Léger. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bruno Dubois Cabinet Pilliot CNP Assurances SMACL
2012-05-21   Service d'assurances (centre Hospitalier de Clermont Hlt)
Marché de service d'assurances. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Pilliot PNAS Sarre et Moselle SHAM SMACL
2012-05-21   Passation de divers marché de services assurances (SCET)
Passation de divers marché de services d'assurances composés de 4 lots: Lot 1 multirisques Patrimoine des SEM immobilières. Lot 2 multirisques Habitation pour les gardiens. Lot 3 individuelle accident. Lot 4 assurance dommages ouvrage, responsabilité CNR et tous risques chantier. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Assurances et Conseils Gras Savoye Marsh SATEC
2012-05-18   Assurance de personnes (Semapa)
Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance la gestion des polices de la Semapa et le placement des risques à 100 %, ainsi qu'une mission de conseil et d'accompagnement. Les lots seront attribués sous la forme d'un marché unique, à une entreprise générale ou à un groupement conjoint d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. En cas de groupement, le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Collecteam (mandataire)/Allianz
2012-05-16   Services d'assurances pour le groupement de commandes comprenant: la Communauté de communes du Pays Créçois... (Communauté de communes du Pays Créçois)
Services d'assurances pour le groupement de commandes comprenant: la Communauté de communes du Pays Créçois, la commune de Sancy-les-Meaux, la commune de Saint-Fiacre, la commune de Condé-Sainte-Libiaire, la commune de Villiers-sur-Morin. Prestations de services en assurances pour les membres du groupement de commandes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupama Paris Val de Loire Paris Nord assurances services Sarre et Mozelle SMACL Assurances