Avis de marché (2012-05-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de biens
Quantité ou étendue:
“Lot 1 - dommages aux biens et risques annexes lot 2 - responsabilité civile et risques annexes lot 3 - flotte automobile et risques annexes lot 4 - risques...”
Quantité ou étendue
Lot 1 - dommages aux biens et risques annexes lot 2 - responsabilité civile et risques annexes lot 3 - flotte automobile et risques annexes lot 4 - risques statutaires du personnel lot 5 - protection juridique des agents et des élus.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de biens📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Trith-Saint-Léger
Adresse postale: 4 place de la Résistance
Code postal: 59125
Commune postale: Trith-Saint-Léger
Contact
Adresse Internet: http://trith.e-marchespublics.com🌏
Courrier électronique: patricia.delouvy@trith.fr📧
Téléphone: +33 327237500📞
Fax: +33 327343929 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-05-21 📅
Date limite de soumission: 2012-07-03 📅
Date de publication: 2012-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 97-161991
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.5.2012.”
Source: OJS 2012/S 097-161991 (2012-05-21)
Avis d'attribution de marché (2012-12-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 90 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-12-20 📅
Date de publication: 2012-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 248-409290
Se réfère à l'avis: 2012/S 97-161991
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
“Pour le lot 4 - Risques statutaires du Personnel - le marché est passé en fonction d'un taux sur une assiette de cotisation. Le taux retenu est 7,70 %”
Source: OJS 2012/S 248-409290 (2012-12-20)