2023-07-12marché d'assurances Responsabilité civile et Flotte automobile (commune de saint maximin la ste baume)
le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (Cpv no 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique :Lot no 1 - responsabilite Civile (Cpv no 66516000-0)lot no 2 - parc Automobile (Cpv no 66514110-0)chaque candidat peut librement soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots. Chacun de ces lots peuvent être attribués ensemble ou …
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2023-07-11passation des marchés d'assurance de la Ville du Havre (Ville du Havre)
- Mode De Consultation (cf art.2.1 Rc) : La présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert.- Offre De Base - variantes Imposees - prestations Supplementaires Eventuelles :Les candidats devront proposer obligatoirement une offre correspondant à l'offre de base, aux variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative (lots 1 et 3 uniquement) et aux prestations supplémentaires éventuelles (lots 2 et 3 uniquement), objet des différents cahiers des charges sur lesquels ils …
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2023-07-11souscription des contrats d'assurance pour la collectivité (Communauté de communes Quercy Caussada)
lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexeslot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexeslot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexeslot 4 : assurance de la protection juridique de la collectivitélot 5 : assurance de la protection fonctionnelle des agents et des éluslot 6 : assurance des prestations statutaires
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2023-07-11marché public de souscription de contrats d'assurances (Ville de Saint-Maurice)
le marché a pour objet le choix du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, leur gestion et du règlement des sinistres; de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ront) les différents risques d'assurances de la Commune. Il pourra être attribué à un prestataire individuel ou à un groupement qui devra prendre la forme d'un groupement conjoint après attribution
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2023-07-11prestations de services d'assurance pour le groupement hospitalier de territoire Cantal- 13 lots (Centre hospitalier Henri Mondor)
la présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'assurances pour les besoins des Etablissements du Groupement Hospitalier de Territoire du Cantal.Les prestations sont alloties en 13 lots et chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Chaque marché sera conclu pour une durée d'un an reconductible tacitement 4 fois par période de 12 mois chacune, soit pour une durée globale de 5 ans, à compter du 1er janvier 2024 0h et …
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2023-07-10prestations De Services En Assurances - dommages Aux Biens (Ville de Caluire et Cuire)
le marché a pour objet la réalisation de prestations de services en assurances - dommages aux biens pour le compte du groupement de commande constitué par la Ville de Caluire et Cuire et le Ccas de la Ville.Les prestations sont décrites dans les pièces particulières du marché.Durée du marché : le marché est conclu du 01/01/2024 au 31/12/2027tranche optionnelle: sans objetprix Global et ForfaitaireLes variantes libres à l'initiative des soumissionnaires ne sont pas autorisées, sauf dans le cadre de la …
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