2019-10-11Contrats d'assurances UCA 2020-2024 (Université de Nice Sophia Antipolis)
La présente consultation concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances d'UCA couvrant les risques relatifs aux dommages aux biens, à la responsabilité civile, à l'assistance rapatriement et au parc automobile. Au 1.1.2020, la communauté d'universités et d'établissements université Côte d'Azur (COMUE UCA) ainsi que l'Université Nice Sophia Antipolis (Uns) vont juridiquement disparaître pour laisser place à un nouvel Établissement public à caractère scientifique culturel et professionnel …
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2019-10-10Fourniture, livraison et gestion de titres restaurant dématérialisés pour les agents de la ville de Poissy et du... (Ville de Poissy)
Fourniture, livraison et gestion de titres restaurant dématérialisés pour les agents de la ville de Poissy et du CCAS de Poissy. Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Le marché revêt la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel fixé en quantité à 250 000 titres, passé en application des articles R. 2162-4, R. 2162-13 et …
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2019-10-09Assurances décennales pour les 6 stations du prolongement et de l'atelier de maintenance des trains de la ligne 11 (RATP)
Le prolongement de la ligne 11 vise à améliorer la desserte de la première couronne parisienne. Il reliera le terminus actuel mairie des Lilas au futur pôle multimodal de Rosny-Bois-Perrier, actuellement desservi par le RER E.
Dans ce cadre, le présent avis a pour objet la souscription d'un contrat dommages-ouvrage et ses garanties complémentaires, ainsi qu'un Contrat collectif de responsabilité décennale (CCRD) inhérent aux nouvelles stations et à l'atelier de maintenance des trains. Le marché est …
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2019-10-09Prestation de services d'assurances (Commune de Tarare)
Prestation d'assurances au bénéfice de la commune de Tarare et du Centre communal d'action social de Tarare. Groupement de commandes constitué de la commune de Tarare et du CCAS de Tarare. Coordinateur du groupement de commandes: commune de Tarare. Marché conclu pour une durée de 5 ans à compter du 1.1.2020 à 0:00 — marché qui cessera le 31.12.2024 minuit. Il s'agit d'une relance d'une consultation déclarée sans suite.
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2019-10-09Prestations d'assurances pour les besoins du Département de l'Aube (Département de L'Aube)
Le Département de l'Aube procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots. La consultation a comme objectif la souscription de 5 contrats correspondant à 5 lots différents. La présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Valeur estimée du besoin HT par lot pour la durée du marché: lot 1 — …
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2019-10-09Emission et distribution de chèques emploi services universels CESU préfinancés. Lot 1: CESU pour l'Allocation... (Conseil général de la Loire)
La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique. Prestations: achat, émission et affranchissement des chèques CESU. CESU APA et PCH à destination des personnes âgées et handicapées ligériennes (environ 350 000 CESU APA par an et 650 000 CESU PCH par an). La présente consultation concerne le lot 1 «Émission et distribution de CESU …
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2019-10-08Marché de services d’assurance construction (ESH Sud Massif Central Habitat)
Assurance tous risques chantier, dommages-ouvrage et responsabilité de C.N.R.
Un marché à bons de commande relatif à la souscription de polices d’assurance constructions inhérentes auxopérations.
Le marché susvisé comprend:
— la garantie dommages ouvrages,
— les garanties complémentaires suivantes et définies aux conditions particulières intégrées au présent cahierdes clauses particulières:
—— garantie de bon fonctionnement des éléments d’équipement,
—— garantie des dommages immatériels consécutifs après …
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