Fournisseur: Hatrel Pascal Louis Marcel

10 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Hatrel Pascal Louis Marcel est mentionné

2022-05-06   prestations d'assurances pour l'eau du Grand Lyon - la Régie (souscription de contrat, gestion des polices et des... (grand lyon Métropole - rEAU)
les marchés ont pour objet les prestations d'assurance pour l'eau du Grand Lyon - la Régie Voir la passation de marché »
2020-06-05   Marché d'assurance pour le CROUS de Nice Toulon — responsabilité civile — dommages aux biens — cyber risques (CROUS Nice-Toulon)
Marché d'assurance pour le CROUS de Nice Toulon — responsabilité civile — dommages aux biens — cyber risques. Voir la passation de marché »
2020-05-18   Marché public de services d'assurance des risques départementaux (Département de la Manche)
La consultation est divisée en sept lots qui seront traités par marchés séparés. Les candidats doivent faire une offre distincte pour chacun des lots auquel ils soumissionnent. Les variantes libres ne sont pas autorisées une variante imposée pour le lot nº 3 — responsabilité civile générale/responsabilité civile garage: la garantie d'assistance et de rapatriement. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours, imputation budgétaire: 011, les prix sont révisables. Le mode de règlement est le mandat … Voir la passation de marché »
2020-05-13   Marché d'assurance responsabilités: flotte automobile des véhicules et dommages aux biens et risques annexes (Orléans Métropole)
La présente consultation a pour objet de sélectionner les candidats admis à présenter une offre portant sur le marché d'assurance responsabilités (flotte automobile des véhicules et dommages aux biens et risques annexes). Cette consultation est passée dans le cadre d'un groupement d'achat entre Orléans Métropole (coordonnateur), la mairie d'Orléans et le Centre communal d'action sociale (CCAS) d'Orléans. Elle donnera lieu à un marché ordinaire pour les lots un, deux, quatre et cinq, et à un marché à … Voir la passation de marché »
2019-10-11   Contrats d'assurances UCA 2020-2024 (Université de Nice Sophia Antipolis)
La présente consultation concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances d'UCA couvrant les risques relatifs aux dommages aux biens, à la responsabilité civile, à l'assistance rapatriement et au parc automobile. Au 1.1.2020, la communauté d'universités et d'établissements université Côte d'Azur (COMUE UCA) ainsi que l'Université Nice Sophia Antipolis (Uns) vont juridiquement disparaître pour laisser place à un nouvel Établissement public à caractère scientifique culturel et professionnel … Voir la passation de marché »
2019-10-02   Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du groupement de commandes Ville et CCAS de... (Commune de Saint-Nazaire)
La consultation a comme objectif la souscription de contrats correspondant à 7 lots différents: — lot 1: assurance «Dommages aux biens et risques annexes», — lot 2: assurance «Responsabilité et risques annexes», — lot 3: assurance «Flotte automobile et risques annexes», — lot 4: assurance «Protection juridique des agents et des élus», — lot 5: assurance «Bris de machine informatique et autres matériels», — lot 6: assurance «Tous risques exposition», — lot 7: assurance «Navigation». Voir la passation de marché »
2019-09-03   Souscription et la gestion des contrats d'assurance (Commune de Chancelade)
La présente consultation répond aux règles de la procédure d'appel d'offres ouvert, définie aux articles L. 2124-2 et R. 2124-1, du code de la commande publique. Elle est soumise aux dispositions des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2018-06-19   Prestations d'assurance pour les besoins du SDIS de l'Allier (SCE departemental incendie et secours)
— les variantes libres, au sens de l'article 58-I du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, ne sont pas autorisées, — les variantes imposées, au sens de l'article 58-II du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières de chaque lot. Voir la passation de marché »
2017-06-16   Services d'assurance pour les besoins de Grandlyon Habitat (Grand Lyon Habitat)
La présente consultation concerne des services d'assurance pour les besoin de Grandlyon Habitat. Le marché prendra effet à compter du 1er Janvier 2018 pour une période de 4 ans ferme, soit jusqu'au 31 décembre 2021. Voir la passation de marché »
2016-09-27   Marché de prestations de services d'assurances pour l'office (OPH — Var Habitat)
La durée du marché est de quatre ans, à compter du 25 Février 2017. Voir la passation de marché »