Accord-cadre pour la fourniture de Gaz et ses services annexes pour les sites de Logis Cévenols
Logis Cévenols (OPH Alès)
La présente consultation est relative à la fourniture et l'acheminement de gaz naturel sur différents sites des Logis Cévenols, afin d'assurer le chauffage des locaux et la production d'eau chaude. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert. QUATRE (4) titulaires seront retenus pour les marchés subséquents.
Date limiteDeadline 2026-08-19
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Languedoc-Roussillon › Gard
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la fourniture de Gaz et ses services annexes pour les sites de Logis Cévenols
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Distribution de gaz 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-19 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-08-26 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): La date de la CAO est approximative.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La CAO aura lieu au siège de Logis Cévenols
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-08-26 14:00:00 📅
Lieu: La date de la CAO est approximative.
Informations complémentaires: La CAO aura lieu au siège de Logis Cévenols
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Logis Cévenols (OPH Alès)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 433 Quai de Bilina
Code postal: 30100
Commune postale: Alès
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achats
Courrier électronique: marchespublics@logis-cevenols.fr 📧
Téléphone: +33 466784700 📞
URL: https://www.logiscevenols.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 avenue Feuchère
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 123-448023 (2026-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la fourniture de Gaz et ses services annexes pour les sites de Logis Cévenols
Numéro de référence:
2026.01.03
Brève description:
La présente consultation est relative à la fourniture et l'acheminement de gaz naturel sur différents sites des Logis Cévenols, afin d'assurer le chauffage des locaux et la production d'eau chaude.
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert.
QUATRE (4) titulaires seront retenus pour les marchés subséquents.
Afficher plus
Produits/services: Distribution de gaz 📦
Description
Identifiant interne:
2026.01.03
Description du marché:
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires avec remise en concurrence par des marchés subséquents.
4 titulaires seront retenus.
Pour plus de détails, se référer aux documents de la consultation.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La présente consultation est relative à la fourniture et l'acheminement de gaz naturel sur différents sites des Logis Cévenols, afin d'assurer le chauffage des locaux et la production d'eau chaude.
Il s'agit d'un accord-cadre pluri-titulaires, sans minimum, avec un montant maximum de 1 500 000 euros HT pour les 4 ans.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-19 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-08-26 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): La date de la CAO est approximative.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La CAO aura lieu au siège de Logis Cévenols
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-08-26 14:00:00 📅
Lieu: La date de la CAO est approximative.
Informations complémentaires: La CAO aura lieu au siège de Logis Cévenols
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Logis Cévenols (OPH Alès)
Numéro d'enregistrement national:
49007564500013
Adresse postale: 433 Quai de Bilina
Code postal: 30100
Commune postale: Alès
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achats
Courrier électronique: marchespublics@logis-cevenols.fr 📧
Téléphone: +33 466784700 📞
URL: https://www.logiscevenols.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchère
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 123-448023 (2026-06-29)
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