Passation de marchés: Communauté de communes de la Côte d'Albatre
2 marchés publics actifs
Communauté de communes de la Côte d'Albatre a toujours été un acheteur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, travaux de construction et travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil.
Historiquement, les fournisseurs de Communauté de communes de la Côte d'Albatre sont Cars Hangard, Ipodec Normandie, Chimirec Valrecoise, EXPLOR-E, SMACL Assurances, Artelia, Créavert, EGIS EAU, Environnement Forets et Faun environnement.
Récents marchés passés par Communauté de communes de la Côte d'Albatre
2026-05-04
Deadline 2026-06-26
Accord-cadre relatif à la réalisation d'études géotechniques, études de sol et assistance technique pour le compte... (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Accord-cadre relatif à la réalisation d'études géotechniques, études de sol et assistance technique pour le compte de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre Voir la passation de marché »
Accord-cadre relatif à la réalisation d'études géotechniques, études de sol et assistance technique pour le compte de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre Voir la passation de marché »
2026-04-08
Deadline 2026-05-20
Maîtrise d'oeuvre - Création d'une usine de traitement d'eau potable des captages de Cany-Barville, Ocqueville et Ouainville (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Maîtrise d'oeuvre - Création d'une usine de traitement d'eau potable des captages de Cany-Barville, Ocqueville et Ouainville Voir la passation de marché »
Maîtrise d'oeuvre - Création d'une usine de traitement d'eau potable des captages de Cany-Barville, Ocqueville et Ouainville Voir la passation de marché »
2026-04-02
Recensement des indices de cavités souterraines et à ciel ouvert sur le territoire de la Communauté de Communes de... (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Lancement d'un marché d'étude pour le recensement des indices de cavités souterraines et à ciel ouvert sur le territoire de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre. Voir la passation de marché »
Lancement d'un marché d'étude pour le recensement des indices de cavités souterraines et à ciel ouvert sur le territoire de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre. Voir la passation de marché »
2026-02-13
Accord-cadre pour la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour les structures multi accueils et les... (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Élaboration des menus, choix de l'approvisionnement des denrées alimentaires, la fabrication des repas, leur conditionnement, leur transport et leur livraison en liaison froide sur les sites de restauration de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre. Voir la passation de marché »
Élaboration des menus, choix de l'approvisionnement des denrées alimentaires, la fabrication des repas, leur conditionnement, leur transport et leur livraison en liaison froide sur les sites de restauration de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre. Voir la passation de marché »
2026-02-06
Accord-cadre de location de moyens de collecte, de transport et de traitement ou valorisation des matériaux déposés... (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
RELANCE de 2 lots : Cet accord-cadre fait suite à la déclaration sans suite des lots 5 : Location de bennes, prise en charge, transport, traitement et valorisation des Cartons et 8 : Location de contenants spécifiques, prise en charge, transport des déchets dangereux, de l'accord-cadre 2515L00. Accord-cadre à bons de commande relatif à la location de moyens de collecte, de transport et de traitement ou valorisation des cartons et déchets dangereux déposés en déchetterie communautaires. Voir la passation de marché »
RELANCE de 2 lots : Cet accord-cadre fait suite à la déclaration sans suite des lots 5 : Location de bennes, prise en charge, transport, traitement et valorisation des Cartons et 8 : Location de contenants spécifiques, prise en charge, transport des déchets dangereux, de l'accord-cadre 2515L00. Accord-cadre à bons de commande relatif à la location de moyens de collecte, de transport et de traitement ou valorisation des cartons et déchets dangereux déposés en déchetterie communautaires. Voir la passation de marché »
2025-10-27
Accord-cadre de location de moyens de collecte, de transport et de traitement ou valorisation des matériaux déposés... (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Accord-cadre à bons de commande relatif à la location de moyens de collecte, de transport et de traitement ou valorisation des matériaux déposés dans les déchetteries communautaires Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande relatif à la location de moyens de collecte, de transport et de traitement ou valorisation des matériaux déposés dans les déchetteries communautaires Voir la passation de marché »
2025-10-14
ACCORD CADRE RELATIF A LA COLLECTE DES COLONNES DES POINTS D'APPORT VOLONTAIRE ET AU TRANSFERT DES COLLECTES... (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Le présent accord-cadre concerne les prestations de collecte des colonnes d'apport volontaire pour les flux multimatériaux, verre et ordures ménagères Résiduelles, ainsi que le transfert du flux multimatériaux collecté en porte à porte par la CCCA, du quai de transfert jusqu'au centre de tri. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre concerne les prestations de collecte des colonnes d'apport volontaire pour les flux multimatériaux, verre et ordures ménagères Résiduelles, ainsi que le transfert du flux multimatériaux collecté en porte à porte par la CCCA, du quai de transfert jusqu'au centre de tri. Voir la passation de marché »
2025-08-05
ENTRETIEN EXTENSIF DU PARCOURS DU GOLF DE LA COTE D'ALBATRE (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Entretien extensif du parcours du Golf de la Côte d'Albâtre, en attente de la vente du complexe golfique. Voir la passation de marché »
Entretien extensif du parcours du Golf de la Côte d'Albâtre, en attente de la vente du complexe golfique. Voir la passation de marché »
2025-07-09
Marche de Performance Energétique de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Le marché de Performance Energétique comprend des prestations forfaitaires avec intéressement (PFI) et des prestations Forfaitaires (PF) sur le patrimoine de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre. Chaque candidat a la possibilité de présenter une offre variante plus favorables portant sur : des solutions économes en énergie (performance énergétique) et de décarbonation supplémentaire à celles demandées dans le marché de base ou sur des solutions d'énergies alternatives. Voir la passation de marché »
Le marché de Performance Energétique comprend des prestations forfaitaires avec intéressement (PFI) et des prestations Forfaitaires (PF) sur le patrimoine de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre. Chaque candidat a la possibilité de présenter une offre variante plus favorables portant sur : des solutions économes en énergie (performance énergétique) et de décarbonation supplémentaire à celles demandées dans le marché de base ou sur des solutions d'énergies alternatives. Voir la passation de marché »
2025-05-21
Accord-cadre pour les transports de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Cet accord-cadre concerne les prestations de transport de personnes pour les activités périscolaires sur le territoire de la CCCA, dans le département de la Seine Maritime ou les départements limitrophes, ainsi que le transports à destination de la Clusaz (74220). Voir la passation de marché »
Cet accord-cadre concerne les prestations de transport de personnes pour les activités périscolaires sur le territoire de la CCCA, dans le département de la Seine Maritime ou les départements limitrophes, ainsi que le transports à destination de la Clusaz (74220). Voir la passation de marché »
2025-04-11
FOURNITURE, LIVRAISON ET MAINTENANCE DE BACS ROULANTS POUR LA COLLECTE DES EMBALLAGES MENAGERS EN PORTE A PORTE (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
FOURNITURE, LIVRAISON ET MAINTENANCE DE BACS ROULANTS POUR LA COLLECTE DES EMBALLAGES MENAGERS EN PORTE A PORTE Voir la passation de marché »
FOURNITURE, LIVRAISON ET MAINTENANCE DE BACS ROULANTS POUR LA COLLECTE DES EMBALLAGES MENAGERS EN PORTE A PORTE Voir la passation de marché »
2025-04-08
Accord-cadre de Prestations d'encadrement d'activités nautiques (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Les prestations d'encadrement des activités nautiques consistent à dispenser les prestations de Voile Scolaire, de gestion du Point Plage de Veules les Roses, d'assurer l'encadrement de l'activité Voile à Veulettes sur Mer, et de Responsable Technique Qualifié (RTQ). Voir la passation de marché »
Les prestations d'encadrement des activités nautiques consistent à dispenser les prestations de Voile Scolaire, de gestion du Point Plage de Veules les Roses, d'assurer l'encadrement de l'activité Voile à Veulettes sur Mer, et de Responsable Technique Qualifié (RTQ). Voir la passation de marché »
2025-04-07
Accord-cadre relatif à la réalisation d'études géotechniques, études de sol et assistance technique pour le compte... (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Le présent accord-cadre porte sur la réalisation d'études géotechniques et l'assistance technique, dans le domaine de l'eau, de l'aménagement, des infrastructures routières et du bâtiment pour le compte de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre porte sur la réalisation d'études géotechniques et l'assistance technique, dans le domaine de l'eau, de l'aménagement, des infrastructures routières et du bâtiment pour le compte de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre. Voir la passation de marché »
2025-03-13
Accord-cadre d'impressions des supports de communication institutionnel, papeterie et documents divers pour le... (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Le présent accord-cadre concerne l'impression, le façonnage et la livraison de documents de communication promotionnels, institutionnels, de papeterie et de documents divers pour le compte de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre concerne l'impression, le façonnage et la livraison de documents de communication promotionnels, institutionnels, de papeterie et de documents divers pour le compte de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre. Voir la passation de marché »
2025-01-20
Exploitation de la piscine de la Vallée (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Marché de services - Exploitation de la piscine de la Vallée Voir la passation de marché »
Marché de services - Exploitation de la piscine de la Vallée Voir la passation de marché »
2025-01-02
Accord-cadre d'entretien et d'aménagement des espaces verts (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Accord-cadre à bons de commande d'entretien et d'aménagement des espaces verts sur le Territoire de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande d'entretien et d'aménagement des espaces verts sur le Territoire de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre. Voir la passation de marché »
2024-10-21
Acquisition d'un car neuf (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Acquisition d'un car neuf Voir la passation de marché »
Acquisition d'un car neuf Voir la passation de marché »
2024-10-18
Accord Cadre pour des travaux de renouvellement et d'extension de réseaux d'eau potable (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Accord Cadre à bons de commande pour des travaux de renouvellement et d'extension de réseaux d'eau potable Voir la passation de marché »
Accord Cadre à bons de commande pour des travaux de renouvellement et d'extension de réseaux d'eau potable Voir la passation de marché »
2024-09-26
Délégation de service public pour l'exploitation par affermage du complexe golfique de la Côte d'Albâtre (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Délégation de service public pour la gestion, l'exploitation et l'animation du complexe golfu=ique de la Côte d'Albâtre Voir la passation de marché »
Délégation de service public pour la gestion, l'exploitation et l'animation du complexe golfu=ique de la Côte d'Albâtre Voir la passation de marché »
2024-09-06
Accord-cadre relatif à la réalisation d'études géotechniques, études de sol et assistance technique pour le compte... (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Le présent accord-cadre porte sur la réalisation d'études géotechniques et l'assistance technique, dans le domaine de l'eau, de l'aménagement, des infrastructures routières et du bâtiment pour le compte de la CC de la Côte d'Albâtre Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre porte sur la réalisation d'études géotechniques et l'assistance technique, dans le domaine de l'eau, de l'aménagement, des infrastructures routières et du bâtiment pour le compte de la CC de la Côte d'Albâtre Voir la passation de marché »
2024-07-12
Accord-cadre pour la réalisation de travaux de voirie et aménagement et entretien des ouvrages hydrauliques (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Le présent accord-cadre multi-attributaires a pour objet les travaux de voirie et d'aménagement de l'espace public et les travaux d'aménagement et d'entretien des ouvrages hydrauliques sur le territoire de la Communauté de Commune de la Côte d'Albâtre. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre multi-attributaires a pour objet les travaux de voirie et d'aménagement de l'espace public et les travaux d'aménagement et d'entretien des ouvrages hydrauliques sur le territoire de la Communauté de Commune de la Côte d'Albâtre. Voir la passation de marché »
2024-07-05
Accord-cadre à bons de commande d'études BAC volet hydrogéologique des captages de la Communauté de Communes de la... (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Accord-cadre à bons de commande d'études BAC volet hydrogéologique des captages de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande d'études BAC volet hydrogéologique des captages de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre Voir la passation de marché »
2024-06-20
Marché de prestations d'assurance pour les besoins de la Communauté de communes (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Marché de prestations d'assurance pour les besoins de la Communauté de communes (8 lots) Voir la passation de marché »
Marché de prestations d'assurance pour les besoins de la Communauté de communes (8 lots) Voir la passation de marché »
2024-06-14
Accord-cadre de prélèvements et d'analyses des eaux souterraines des captages de la Communauté de Communes de la... (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Accord-cadre à bons de commande de prélèvements et d'analyses des eaux souterraines des captages de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande de prélèvements et d'analyses des eaux souterraines des captages de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre Voir la passation de marché »
2024-04-08
Accord-cadre de Diagnostics Amiante, Plomb et HAP (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostic amiante et de plomb pour les bâtiments et ouvrages d'art pour le lot 1 et de diagnostics amiante et HAP sur les voiries pour le lot 2. Voir la passation de marché »
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostic amiante et de plomb pour les bâtiments et ouvrages d'art pour le lot 1 et de diagnostics amiante et HAP sur les voiries pour le lot 2. Voir la passation de marché »
2024-04-08
Accord-cadre pour des essais préalables à la réception et diagnostics des réseaux humides (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Le présent accord-cadre à bons de commande est un marché public de prestations de services. L'accord-cadre est composé des prestations suivantes : - les essais préalables à la réception des réseaux d'assainissement d'eaux usées et d'eaux pluviales et des réseaux d'eau potable ; - le diagnostic et le contrôle des réseaux d'assainissement d'eaux usées. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre à bons de commande est un marché public de prestations de services. L'accord-cadre est composé des prestations suivantes : - les essais préalables à la réception des réseaux d'assainissement d'eaux usées et d'eaux pluviales et des réseaux d'eau potable ; - le diagnostic et le contrôle des réseaux d'assainissement d'eaux usées. Voir la passation de marché »
2024-03-01
Accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour des travaux de patrimoine bâti, voirie réseaux divers, aménagement urbain et... (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande de maîtrise d'œuvre pour des travaux de patrimoine bâti, voirie réseaux divers, aménagement urbain et d'espaces publics, d'ouvrages d'art, et d'ouvrages hydrauliques pour les réseaux d'eau potable, d'assainissement et de pluvial Voir la passation de marché »
Accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande de maîtrise d'œuvre pour des travaux de patrimoine bâti, voirie réseaux divers, aménagement urbain et d'espaces publics, d'ouvrages d'art, et d'ouvrages hydrauliques pour les réseaux d'eau potable, d'assainissement et de pluvial Voir la passation de marché »
2024-02-12
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) et révision ou... (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
La présente consultation est une relance suite à la déclaration sans suite de la première procédure (Réf. 2325L00). Dans la perspective de répondre à l'obligation réglementaire d'élaborer un PICS, la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre souhaite réaliser un travail d'harmonisation des procédures et des supports à l'échelle de l'intercommunalité, afin de faciliter les interconnexions des plans et des acteurs. Pour ce faire, elle a décidé de lancer une consultation pour se faire accompagner pour … Voir la passation de marché »
La présente consultation est une relance suite à la déclaration sans suite de la première procédure (Réf. 2325L00). Dans la perspective de répondre à l'obligation réglementaire d'élaborer un PICS, la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre souhaite réaliser un travail d'harmonisation des procédures et des supports à l'échelle de l'intercommunalité, afin de faciliter les interconnexions des plans et des acteurs. Pour ce faire, elle a décidé de lancer une consultation pour se faire accompagner pour … Voir la passation de marché »
2021-07-07
Travaux sur les ouvrages de la frange littorale sur le territoire Communauté de communes (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Après une déclaration sans-suite de la procédure précédente, pour des raisons techniques, le pouvoir adjudicateur a décidé de relancer ce présent accord-cadre. Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien et les réparations des ouvrages maritimes de la Communauté de communes de la Côte d'Albâtre. Lieux des prestations sont: le Port de Saint-Valéry-en-Caux, la rampe à bateaux de Veulettes-sur-mer et toute la frange du littoral. Voir la passation de marché »
Après une déclaration sans-suite de la procédure précédente, pour des raisons techniques, le pouvoir adjudicateur a décidé de relancer ce présent accord-cadre. Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien et les réparations des ouvrages maritimes de la Communauté de communes de la Côte d'Albâtre. Lieux des prestations sont: le Port de Saint-Valéry-en-Caux, la rampe à bateaux de Veulettes-sur-mer et toute la frange du littoral. Voir la passation de marché »
2021-07-02
Mise à disposition de moyens de collecte, prise en charge, transport et traitement des matériaux/produits collectés... (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Les lieux d'exécution des prestations se situent aux adresses suivantes: — déchetterie communautaire de la vallée, située sur la commune de Cany-Barville (76450); — déchetterie communautaires du littoral, située à Saint-Valery-en-Caux (76460); — déchetterie communautaire de brametot, située à Brametot (76740). Les prestations sont divisées en huit lots (décrit à la rubrique «Informations sur les lots» du présent document) sur chacune des trois déchetteries. Voir la passation de marché »
Les lieux d'exécution des prestations se situent aux adresses suivantes: — déchetterie communautaire de la vallée, située sur la commune de Cany-Barville (76450); — déchetterie communautaires du littoral, située à Saint-Valery-en-Caux (76460); — déchetterie communautaire de brametot, située à Brametot (76740). Les prestations sont divisées en huit lots (décrit à la rubrique «Informations sur les lots» du présent document) sur chacune des trois déchetteries. Voir la passation de marché »
2021-06-25
Collecte et tri des matériaux issus des colonnes d'apport volontaire (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
La Communauté de communes de la Côte d'Albâtre a décidé de confier à un prestataire de services l'exploitation de: — son service de collecte, d'évacuation et de déchargement à un centre de tri agréé par Citeo des déchets déposés par les usagers dans les colonnes de tri disposées aux emplacements d'apport volontaire de tri sélectif «multi-matériaux» (trois flux) répartis sur son territoire, et destinés à recevoir les petits déchets ménagers recyclables; — son service de stockage provisoire, de tri par … Voir la passation de marché »
La Communauté de communes de la Côte d'Albâtre a décidé de confier à un prestataire de services l'exploitation de: — son service de collecte, d'évacuation et de déchargement à un centre de tri agréé par Citeo des déchets déposés par les usagers dans les colonnes de tri disposées aux emplacements d'apport volontaire de tri sélectif «multi-matériaux» (trois flux) répartis sur son territoire, et destinés à recevoir les petits déchets ménagers recyclables; — son service de stockage provisoire, de tri par … Voir la passation de marché »
2021-06-21
Entretien et maintenance des bâtiments communautaires de la Communauté de communes de la Côte d'Albâtre (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Après une déclaration sans-suite, pour le lot nº 6: métallerie, pour une raison d'infructuosité de la procédure précédente, le pouvoir adjudicateur a décidé de relancer ce lot pour le présent accord-cadre. Les lots nº 1, 2, 3, 4, 5 et 7 ont été attribués lors de la première consultation. Voir la passation de marché »
Après une déclaration sans-suite, pour le lot nº 6: métallerie, pour une raison d'infructuosité de la procédure précédente, le pouvoir adjudicateur a décidé de relancer ce lot pour le présent accord-cadre. Les lots nº 1, 2, 3, 4, 5 et 7 ont été attribués lors de la première consultation. Voir la passation de marché »
2021-05-06
Prestations de transports de la Communauté de communes de la Côte d'Albâtre (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Prestations de transports pour les besoins de la Communauté de communes de la Côte d'Albâtre. Après une déclaration sans-suite, pour le lot nº 2: transports vers les chalets «La Clusaz», pour une raison d'infructuosité de la procédure précédente, le pouvoir adjudicateur a décidé de relancer cet accord-cadre. Le Lot nº 1 est en cours de notification. Voir la passation de marché »
Prestations de transports pour les besoins de la Communauté de communes de la Côte d'Albâtre. Après une déclaration sans-suite, pour le lot nº 2: transports vers les chalets «La Clusaz», pour une raison d'infructuosité de la procédure précédente, le pouvoir adjudicateur a décidé de relancer cet accord-cadre. Le Lot nº 1 est en cours de notification. Voir la passation de marché »
2021-04-23
Réalisation du schéma directeur d'assainissement communautaire (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Le schéma directeur d'assainissement collectif des eaux usées est voué à définir un programme pluriannuel et hiérarchisé d'actions destinées à améliorer la connaissance, la gestion et le fonctionnement des différents systèmes d'assainissement collectif qui comprennent les réseaux et les stations de traitement. Il vise ainsi à protéger les milieux aquatiques et préserver les usages par l'amélioration de l'efficacité du système d'assainissement dans sa globalité, en réduisant les rejets de pollution dans … Voir la passation de marché »
Le schéma directeur d'assainissement collectif des eaux usées est voué à définir un programme pluriannuel et hiérarchisé d'actions destinées à améliorer la connaissance, la gestion et le fonctionnement des différents systèmes d'assainissement collectif qui comprennent les réseaux et les stations de traitement. Il vise ainsi à protéger les milieux aquatiques et préserver les usages par l'amélioration de l'efficacité du système d'assainissement dans sa globalité, en réduisant les rejets de pollution dans … Voir la passation de marché »
2021-04-15
Travaux de renouvellement de réseaux d'eau potable et d'eaux usées (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Travaux de maintient en bon état des réseaux d'assainissement collectif et distribution d'eau potable aux administrés. Voir la passation de marché »
Travaux de maintient en bon état des réseaux d'assainissement collectif et distribution d'eau potable aux administrés. Voir la passation de marché »
2021-03-24
Schéma directeur d'alimentation en eau potable communautaire (schéma, PGSSE, diagnostic forage) (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
L'objectif de cette étude est d'améliorer la connaissance des infrastructures, du fonctionnement de l'ensemble du système d'alimentation en eau potable afin de définir les priorités de travaux ou d'actions sur la base d'une approche globale. Ce schéma directeur sera ainsi complété par la prise en compte des risques sanitaires de la production à la distribution sur la base d'un diagnostic de l'existant intégrant les aspects organisationnels du service dans le cadre d'un PGSSE. Voir la passation de marché »
L'objectif de cette étude est d'améliorer la connaissance des infrastructures, du fonctionnement de l'ensemble du système d'alimentation en eau potable afin de définir les priorités de travaux ou d'actions sur la base d'une approche globale. Ce schéma directeur sera ainsi complété par la prise en compte des risques sanitaires de la production à la distribution sur la base d'un diagnostic de l'existant intégrant les aspects organisationnels du service dans le cadre d'un PGSSE. Voir la passation de marché »
2021-03-03
Entretien et aménagement des espaces verts sur le territoire de la Communauté de communes de la Côte d'Albâtre (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Entretien et aménagement des espaces verts sur le territoire de la Communauté de communes de la Côte d'Albâtre. L'accord-cadre à bons de commandes est décomposé en cinq lots séparés [voir rubrique II.2)]. Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande conclu, pour chaque lot, avec un seul opérateur économique et sans minimum ni maximum de commandes. Voir la passation de marché »
Entretien et aménagement des espaces verts sur le territoire de la Communauté de communes de la Côte d'Albâtre. L'accord-cadre à bons de commandes est décomposé en cinq lots séparés [voir rubrique II.2)]. Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande conclu, pour chaque lot, avec un seul opérateur économique et sans minimum ni maximum de commandes. Voir la passation de marché »
2021-02-17
Prestations de transports de la Communauté de communes de la Côte d'Albâtre (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Prestations de transports pour les besoins de la Communauté de communes de la Côte d'Albâtre. L'accord-cadre à bons de commande est décomposé en deux lots séparés [voir la rubrique II.2)]. Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande, conclu, pour chaque lot, avec un seul opérateur économique et sans montant minimal annuel et un montant maximal annuel de commandes pour la durée de son exécution. Voir la passation de marché »
Prestations de transports pour les besoins de la Communauté de communes de la Côte d'Albâtre. L'accord-cadre à bons de commande est décomposé en deux lots séparés [voir la rubrique II.2)]. Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande, conclu, pour chaque lot, avec un seul opérateur économique et sans montant minimal annuel et un montant maximal annuel de commandes pour la durée de son exécution. Voir la passation de marché »
2020-12-10
Accord-cadre à bons de commande pour l'enlèvement des galets dans et devant le chenal d'accès au bassin de Plaisance... (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Le présent accord-cadre a pour objet l'enlèvement des galets situés à l'embouchure du chenal d'accès au bassin de Plaisance de Saint-Valery-en-Caux (Seine-Maritime 76). Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet l'enlèvement des galets situés à l'embouchure du chenal d'accès au bassin de Plaisance de Saint-Valery-en-Caux (Seine-Maritime 76). Voir la passation de marché »
2020-10-16
Prestations d'entretien ménager courant et vitrerie sur plusieurs structures de la Communauté de communes de la Côte... (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Services de nettoyage de bâtiments et de vitres. Voir la passation de marché »
Services de nettoyage de bâtiments et de vitres. Voir la passation de marché »
2020-08-19
Travaux sur les ouvrages de la frange littorale sur le territoire communauté de communes (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien et les réparations des ouvrages maritimes de la Communauté de communes de la Côte d'Albâtre. Lieux des prestations sont: le port de Saint-Valéry-en-Caux, la rampe à bateaux de Veulettes-sur-Mer et toute la frange du littoral. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien et les réparations des ouvrages maritimes de la Communauté de communes de la Côte d'Albâtre. Lieux des prestations sont: le port de Saint-Valéry-en-Caux, la rampe à bateaux de Veulettes-sur-Mer et toute la frange du littoral. Voir la passation de marché »
2020-05-25
Acquisition de matériels de collecte des déchets ménagers et déchets industriels banals (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Les fournisseurs pourront remettre des offres pour un ou deux lots (lot 1 fourniture et livraison d'un véhicule porteur 19 t, deux essuies et prédisposition à l'installation d'une benne à ordure ménagère de 17 m; lot 2 fourniture, assemblage et mise en service d'une benne de collecte des déchets ménagers et industriel de 17 m, chaque lot étant indivisible. Voir la passation de marché »
Les fournisseurs pourront remettre des offres pour un ou deux lots (lot 1 fourniture et livraison d'un véhicule porteur 19 t, deux essuies et prédisposition à l'installation d'une benne à ordure ménagère de 17 m; lot 2 fourniture, assemblage et mise en service d'une benne de collecte des déchets ménagers et industriel de 17 m, chaque lot étant indivisible. Voir la passation de marché »
2019-12-20
Entretien et maintenance des bâtiments communautaires de la Communauté de communes de la Côte d'Albâtre (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'attribution des bons de commande s'effectuera sans négociation ni remise en concurrence. Ils seront attribués selon la méthode dite «à tour de rôle». Le choix du titulaire … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'attribution des bons de commande s'effectuera sans négociation ni remise en concurrence. Ils seront attribués selon la méthode dite «à tour de rôle». Le choix du titulaire … Voir la passation de marché »
2019-08-01
Fourniture, gestion et la livraison de titres restaurant pour le personnel de la Communauté de communes de la Côte d'Albâtre (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
La prestation consiste à fournir des titres restaurants pour les agents de la Communauté de communes de la Côte d'Albâtre. Voir la passation de marché »
La prestation consiste à fournir des titres restaurants pour les agents de la Communauté de communes de la Côte d'Albâtre. Voir la passation de marché »
2019-07-25
Services d'assurances pour la Communauté de communes de la Côte d'Albâtre (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
L'objet de ce marché est la souscription de contrats d'assurances pour les bâtiments, les véhicules, la flotte navigante, la responsabilité civile ainsi que la protection juridiques des élus et agents de la Communauté de communes de la Côte d'Albâtre. Voir la passation de marché »
L'objet de ce marché est la souscription de contrats d'assurances pour les bâtiments, les véhicules, la flotte navigante, la responsabilité civile ainsi que la protection juridiques des élus et agents de la Communauté de communes de la Côte d'Albâtre. Voir la passation de marché »
2019-01-25
Fourniture et mise en œuvre de produit de comblement de cavités souterraines avec les moyens techniques associés sur... (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Une 1 procédure d'appel d'offres ouvert a été lancée précédemment. Celle-ci a été déclarée sans suite par le pouvoir adjudicateur pour motif d'ordre budgétaire. En effet, suite à l'analyse des offres, les crédits alloués à cette opération ne permettaient pas de financer les prestations. Le type de contrat retenu est un accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum passé selon les articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016. À titre indicatif, il est estimé un montant annuel de commandes … Voir la passation de marché »
Une 1 procédure d'appel d'offres ouvert a été lancée précédemment. Celle-ci a été déclarée sans suite par le pouvoir adjudicateur pour motif d'ordre budgétaire. En effet, suite à l'analyse des offres, les crédits alloués à cette opération ne permettaient pas de financer les prestations. Le type de contrat retenu est un accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum passé selon les articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016. À titre indicatif, il est estimé un montant annuel de commandes … Voir la passation de marché »
2018-09-14
Fourniture de matériels informatiques, de logiciels et de serveurs (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Les utilisateurs sont répartis sur 8 sites principaux reliés par des tunnels VPN (BVPN Orange) s'appuyant sur des liaisons spécialisées, ainsi que 16 sites équipés d'ADSL «classique» de 2 Mb/S minimum. Voir la passation de marché »
Les utilisateurs sont répartis sur 8 sites principaux reliés par des tunnels VPN (BVPN Orange) s'appuyant sur des liaisons spécialisées, ainsi que 16 sites équipés d'ADSL «classique» de 2 Mb/S minimum. Voir la passation de marché »
2018-01-16
Location et maintenance de photocopieurs (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
La consultation a pour objet la location d'un parc de photocopieurs multifonctions: — photocopies, — impressions réseau, — numérisations. Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet la location d'un parc de photocopieurs multifonctions: — photocopies, — impressions réseau, — numérisations. Voir la passation de marché »
2017-10-16
Prestations topographiques (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture des données topographiques et foncières ainsi que l'exécution des prestations topographiques et foncières, nécessaires aux études, au suivi, à la réalisation et à la gestion des opérations et des travaux de la communauté de communes de la Côte d'Albâtre (CCCA). Il comprend aussi d'une mission d'assistance technique pour les opérations foncières menées par la communauté de communes de la Côte d'Albâtre et de manière générale des prestations de … Voir la passation de marché »
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture des données topographiques et foncières ainsi que l'exécution des prestations topographiques et foncières, nécessaires aux études, au suivi, à la réalisation et à la gestion des opérations et des travaux de la communauté de communes de la Côte d'Albâtre (CCCA). Il comprend aussi d'une mission d'assistance technique pour les opérations foncières menées par la communauté de communes de la Côte d'Albâtre et de manière générale des prestations de … Voir la passation de marché »
2017-10-13
Curage et entretien des réseaux vanne et pluvial sur le territoire de la Communauté de communes de la Côte d'Albâtre (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Ce présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations de curage et débouchage des ouvrages d'assainissement vanne et pluvial sur l'ensemble des soixante-trois communes composant la Communauté de communes de la Côte d'albâtre. Les montants minimum et maximum annuels sont fixés à 10 000 EUR HT et 80 000 EUR HT. Ces montants sont fixés pour la période initiale et les éventuelles périodes de reconduction. Voir la passation de marché »
Ce présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations de curage et débouchage des ouvrages d'assainissement vanne et pluvial sur l'ensemble des soixante-trois communes composant la Communauté de communes de la Côte d'albâtre. Les montants minimum et maximum annuels sont fixés à 10 000 EUR HT et 80 000 EUR HT. Ces montants sont fixés pour la période initiale et les éventuelles périodes de reconduction. Voir la passation de marché »