Recensement des indices de cavités souterraines et à ciel ouvert sur le territoire de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Communauté de communes de la Côte d'Albatre
Lancement d'un marché d'étude pour le recensement des indices de cavités souterraines et à ciel ouvert sur le territoire de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Recensement des indices de cavités souterraines et à ciel ouvert sur le territoire de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'études 📦
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché:
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 18 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 76450
Commune postale: Cany-Barville
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@cote-albatre.com 📧
Téléphone: 0235579528 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_ccG-qhtVlW 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?selected=0&PCSLID=CSL_2026_ccG-qhtVlW&cycNum=0 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?selected=0&PCSLID=CSL_2026_ccG-qhtVlW&cycNum=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
URL: https://rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 066-230713 (2026-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Recensement des indices de cavités souterraines et à ciel ouvert sur le territoire de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Numéro de référence:
2608L00
Brève description:
Lancement d'un marché d'étude pour le recensement des indices de cavités souterraines et à ciel ouvert sur le territoire de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Description
Identifiant interne:
2608L00
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché:
Lancement d’un marché public d’études pour le recensement des
indices de cavités souterraines et à ciel ouvert sur le territoire de la Communauté de
communes de la Côte d’Albâtre
Informations complémentaires:
Les documents annexes du marchés sont disponibles sur le lien suivant : https://partage.cote-albatre.com/shares/1DFvLA3YOMLPx25vpOX0i
Site principal ou lieu d'exécution:
Le marché se déroulera sur le territoire de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 18 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le prestation se déroulera sur le territoire de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Numéro d'enregistrement national:
20006983900013
Code postal: 76450
Commune postale: Cany-Barville
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@cote-albatre.com 📧
Téléphone: 0235579528 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_ccG-qhtVlW 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?selected=0&PCSLID=CSL_2026_ccG-qhtVlW&cycNum=0 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?selected=0&PCSLID=CSL_2026_ccG-qhtVlW&cycNum=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
177 600 053 00025
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
URL: https://rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 066-230713 (2026-04-02)
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