2024-11-18   Gestion du quai de transfert et transport des déchets ménagers et assimilés (Communauté d'agglomeration seine eure)

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).

Voir la passation de marché »

2024-10-29   La collecte et le traitement des déchets industriels non dangereux sur les différents sites de la Régie (Régie Dieppoise des activités portuaires)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le présent marché a pour objet les prestations : - De mise à disposition et location permanentes de récipients, - De mise à disposition et location à la demande de récipients, - De … Voir la passation de marché »
2024-08-21   Traitement des déchets de bois (Le Havre Seine Métropole)
* Forme du marché Cf article 2-3 du RC: - La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 85 000 euro(s) et un montant maximum de 140 000 euro(s) fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. * Durée du marché Cf article 4-2 du RC: - Le marché est un accord cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification, reconductible … Voir la passation de marché »
2024-06-04   Transport et traitement des déchets issus des déchèteries et des quais de transfert (Communauté d'agglomération du Cotentin)
Cette consultation est décomposée en 11 lots. Les prestations consistent en le transport et/ou le traitement des déchets issus des 15 déchèteries et des déchets résiduels issus des 5 quais de transfert de la Communauté d'agglomération du Cotentin Voir la passation de marché »
2024-06-03   LOCATION DE MOYENS LOGISTIQUES POUR LE CHARGEMENT ET LE TRANSPORT DES DECHETS (Le Havre Seine Métropole)
La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bon de commande passé pour une durée de 5 ans à compter de sa date de notification. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Lot n° 1 => Montant min HT 100 000 euro(s) , Montant max HT 850 000 euro(s) - Lot n°2 => Montant min HT 50 000 euro(s) , Montant max HT 250 000 euro(s) Voir la passation de marché »
2023-08-30   traitement des encombrants, mise à disposition de contenants, transport et traitement des Déchets Diffus Spécifiques... (CDC Côte Ouest Centre Manche)
la présente consultation concerne le traitement des encombrants, le mise à disposition de contenants, le transport et le traitement des déchets diffus spécifiques et la collecte en apport volontaire du verre Voir la passation de marché »
2023-08-09   exploitation De La Decheterie Communautaire (Cté d'agglo. de la Région Dieppoise)
la présente consultation a pour objet l'exploitation de la déchèterie communautaire située Chemin de la Rivière à Rouxmesnil-Bouteilles (76370) Voir la passation de marché »
2023-07-24   transfert et transport des déchets d'emballage (Sevede)
la présente consultation concerne le transfert et le transport des déchets issus des collectes sélectives de la Communauté d'agglomération Caux Seine Agglo et de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole pour les communes de l'ex-communauté de Communes Caux Estuaire Voir la passation de marché »
2023-05-25   réception, tri des collectes sélectives du Syvedac et conditionnement des produits triés - relance des lots 1, 4a et 4b (Syvedac)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations sont décrites au C.C.T.P.Des heures d'insertions sont prévues à chaque contrat Voir la passation de marché »
2023-03-07   collecte au porte-à-porte et transport des déchets ménagers et assimilés produits sur les communes de Lisores,... (CA Lisieux Normandie)
le futur marché prendra la forme d'un accord-cadre de service mono-attributaire à bons de commande. L'Accord-Cadre est conclu avec seulement un maximum en quantité mais sans minimum en application du 2° de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique. Ces quantités maximums sont définis dans le Bpu Voir la passation de marché »
2023-01-06   collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire intercommunal (Communauté communes cœur Côte Fleurie)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.La consultation est composée de 3 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires.Le marché est conclu pour une période initiale de 19 mois pour le lot no1 et de 24 mois pour les lots 2 et 3. La durée globale prévue pour l'exécution de … Voir la passation de marché »
2022-12-26   marché de transport et tri des déchets ménagers recyclables (Communauté communes cœur Côte Fleurie)
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2022-11-30   transport et tri des déchets ménagers recyclables issus du Centre de Tri (Smedar)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Dans le cadre de son activité, le Smedar dispose d'un centre de tri afin de traiter les déchets ménagers recyclables (D.M.R) issus des collectivités adhérentes.Depuis la mise en ?Uvre de l'extension des consignes de tri et suite à des apports issus de nouveaux contrats, le centre de tri fait parfois face à des tonnages de déchets ménagers recyclablesimportants.En cas de panne, sur le … Voir la passation de marché »
2022-10-20   balayage des espaces communaux (Commune de Bihorel)
la présente consultation a pour objet le balayage des espaces communaux Voir la passation de marché »
2022-08-25   prestations de service pour les déchèteries 2023-2026 (Communauté d'agglomération Caux vallée)
le service, régi par le présent marché, a pour objet, en fonction du lot concerné :  L'Exploitation de déchèteries (uniquement pour le lot 4)  la mise à disposition de contenants  le transport des déchets  le traitement des déchets dans une installation agréée Voir la passation de marché »
2022-07-26   transport et traitement des déchets de la direction Assainissement de la Métropole Rouen Normandie (Métropole Rouen Normandie)
le titulaire met à disposition des services de la Direction Adjointe Exploitation un camion et son chauffeur pour des prestations de chargement de bennes de déchets, de transport des bennes et de traitement sur les sites conformes à la réglementation.Sauf information spécifique lors de la demande d'intervention, la prestation consiste à charger la ou les bennes de déchets, à les évacuer vers le centre de traitement défini et à ramener la benne vide au point de chargement.Le chargement des déchets dans … Voir la passation de marché »
2021-12-29   2021/048 - gestion des déchets (CA Seine Normandie agglomération)
gestion des déchetsforme de marché : à tranches Voir la passation de marché »
2021-09-30   gestion des bas de quais (Synd destruction ordures menagères oue)
la présente consultation porte sur l'exploitation des bas de quais de déchèteries sur le territoire du SDOMODE (département de l'eure). L'Accord cadre comprend la mise à disposition et l'entretien des bennes (par le titulaire du marché ou le SDOMODE pour le lot 1), l'enlèvement et le transport des bennes pleines vers les filières de traitement et le pesage et déchargement sur les différents sites de traitement Voir la passation de marché »
2021-07-02   Mise à disposition de moyens de collecte, prise en charge, transport et traitement des matériaux/produits collectés... (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Les lieux d'exécution des prestations se situent aux adresses suivantes: — déchetterie communautaire de la vallée, située sur la commune de Cany-Barville (76450); — déchetterie communautaires du littoral, située à Saint-Valery-en-Caux (76460); — déchetterie communautaire de brametot, située à Brametot (76740). Les prestations sont divisées en huit lots (décrit à la rubrique «Informations sur les lots» du présent document) sur chacune des trois déchetteries. Voir la passation de marché »
2021-06-25   Collecte et tri des matériaux issus des colonnes d'apport volontaire (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
La Communauté de communes de la Côte d'Albâtre a décidé de confier à un prestataire de services l'exploitation de: — son service de collecte, d'évacuation et de déchargement à un centre de tri agréé par Citeo des déchets déposés par les usagers dans les colonnes de tri disposées aux emplacements d'apport volontaire de tri sélectif «multi-matériaux» (trois flux) répartis sur son territoire, et destinés à recevoir les petits déchets ménagers recyclables; — son service de stockage provisoire, de tri par … Voir la passation de marché »
2021-01-12   Construction du bâtiment «accueil, administration, restaurant, amphithéâtre» et création d'un pôle «médico-sportif... (Région Normandie)
Construction du bâtiment «accueil, administration, restaurant, amphithéâtre» et création d'un pôle «médico-sportif bien-être» au centre sportif de Normandie à Houlgate (14) — procédure appel d'offres des lots 1 à 10, et des lots 13 à 16. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Voir la passation de marché »
2020-11-17   Marché de gestion des déchets du Grand port maritime du Havre (GPMH au Havre)
Le présent accord-cadre a pour objet la gestion des déchets confiés par le GPMH et plus particulièrement: — la collecte, le chargement, le transport et le traitement des déchets, confiés par le GPMH et les entreprises clientes; — la mise à disposition de contenants adaptés à chaque typologie de déchets confiés par le GPMH et les entreprises clientes. Voir la passation de marché »
2020-04-09   Marché de valorisation et de traitement des déchets végétaux et du bois issus des déchèteries (SYGOM)
Le syndicat confie au titulaire, dans les conditions définies par les CCTP, la valorisation et le traitement des déchets végétaux en mélange et du bois issus des déchèteries. Voir la passation de marché »
2020-04-03   Collecte et traitement des déchets (Syndicat mixte ports de Normandie)
L'objet de la consultation est la Collecte et traitement des déchets sur le site du port de Dieppe. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: Régie dieppoise des activités portuaires. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Syndicat mixte ports de Normandie. Il aura en charge la passation de l'accord-cadre. Chaque membre du groupement devra signer, notifier … Voir la passation de marché »
2019-12-23   Reconstruction du collège Romain Rolland au Havre (Département de la Seine-Maritime)
Reconstruction du collège Romain Rolland sur le même site après mise en place d'un collège modulaire et déconstruction des bâtiments existants. La capacité d'accueil du futur collège sera de 550 élèves. Le département a décidé de mener une démarche de haute qualité environnementale, sans certification, sur ce projet suivant le référentiel HQE Bâtiment Durable (version 2 — janvier 2018). À titre indicatif, le démarrage prévisionnel des travaux est prévu en mai 2020. Voir la passation de marché »
2019-11-13   Rénovation et mise en conformité du cinéma Omnia (Procédure AO pour tous les lots sauf les lots 5 (métallerie) et le... (Commune de Rouen)
Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations (tous lots confondus)est de 12 mois, y compris la période de préparation de chantier de 3 mois. La durée propre à chaque lot est précisée dans les pièces du marché. La période de préparation et le délai d'exécution débutent à compter de la date fixée par ordre de service. Voir la passation de marché »
2019-08-22   Collecte, traitement et valorisation des déchets non dangereux — Normandie-Hauts-de-France-Grand Est (SNCF)
SNCF souhaite confier les prestations de collecte, traitement et valorisation des déchets non dangereux, Dans le respect de la législation en vigueur. La prestation comprend: — la collecte et le chargement sur les sites producteurs de déchets SNCF où ils sont stockés, — la mise à disposition de contenants, — le transport et la pesée, — le traitement et la valorisation, — la traçabilité, la gestion documentaire. Voir la passation de marché »
2018-11-08   Gestion des déchets provenant des déchetteries des Grandes Ventes et de Neufchâtel-en-Bray et de la collecte sur une... (Cté de Communes de Neufchâtel-en-Bray)
Prestations d'enlèvement, de transport, de valorisation et de traitement des déchets provenant des déchetteries des Grandes Ventes, de Neufchâtel-en-Bray et de la collecte sur une partie du territoire de la Communauté Bray-Eawy. Voir la passation de marché »
2018-06-21   Transport et traitement du plâtre au départ de l'Ecoparc de Mercey (SETOM)
Transport et traitement du plâtre au départ de l'Ecoparc de Mercey Voir la passation de marché »
2018-05-22   Réception, tri et conditionnement des matières issues de la collecte sélective des déchets ménagers (Communauté d'agglomération Caux vallée)
La réception et le pesage de la totalité des flux,la réalisation de caractérisations amont et aval des différents flux et le calcul de la clé de répartition chaque mois, le tri des différents flux,le conditionnement par type de matière, La gestion des stocks et des demandes d'enlèvement auprès des repreneurs, le chargement des matières sur les véhicules des repreneurs, le transport des refus de tri. La transmission mensuelle du rapport d'exploitation et des éléments justificatifs de la facturation. Voir la passation de marché »
2018-04-27   Prestation de collecte de déchets contenants de l'amiante lié (Métropole Rouen Normandie)
Les prestations sont réparties en 2 lot(s): 1) collecte des dépôts sauvages de déchets contenant de l'amiante lié sur le territoire de la métropole; 2) réception des déchets contenant de l'amiante lié des ménages sur un site dédié. Voir la passation de marché »
2018-03-29   Collecte, évacuation et traitement des déchets des services techniques des villes de Petit Couronne et de Grand-Quevilly (Ville de Petit Couronne)
Location de bennes, collecte et évacuation des déchets des centres technique municipaux des villes de Petit Couronne et Grand-Quevilly. Voir la passation de marché »
2018-03-28   Travaux de démolition et désamiantage du groupe scolaire Albert Samain (Ville de Montigny le Bretonneux)
La consultation concerne les travaux de démolition et désamiantage du groupe scolaire Albert Samain de la ville de Montigny-le-Bretonneux. Le marché est un marché simple passé pour une durée de 20 mois à compter de sa date de notification. La durée maximale des travaux est de 4 mois, hors période de préparation. La durée de préparation est de 2 mois. Le date prévisionnelle de démarrage des travaux est le 1.9.2018. Voir la passation de marché »
2017-07-10   Marché de gestion des déchets (Communauté d'agglomération de la région Dieppoise)
Le présent marché a pour objet: — d'une part, la collecte et le traitement des déchets (ordures ménagères résiduelles, déchets verts, déchets ménagers recyclables et verre) des trois communes littorales, Hautot/Mer, Varengeville/Mer et Sainte-Marguerite/Mer; — d'autre part, la mise à disposition de bennes, le transport et le traitement des déchets des services techniques municipaux de la commune d'Offranville. Voir la passation de marché »
2017-06-13   Transport et traitement des déchets issus de déchetteries — période 2018 à 2024 (Communauté de communes Caux-Estuaire)
Marché concernant toutes les prestations de transport et de traitement des déchets issus de la déchetterie et des services exceptionnels rendus à certaines communes. Voir la passation de marché »
2017-04-25   Collecte et tri des matériaux issus des colonnes d'apport volontaire (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
La Communauté de communes de la Côte d'Albâtre a décidé de confier à un prestataire de services l'exploitation de: -Son service de collecte, d'évacuation et de déchargement à un Centre de Tri agréé par Adelphe/Eco-emballages des déchets déposés par les usagers dans les colonnes de tri disposées aux emplacements d'apport volontaire de tri sélectif «Multi-Matériaux» (3 flux) répartis sur son territoire, et destinés à recevoir les petits déchets ménagers recyclables; — son service de stockage provisoire, de … Voir la passation de marché »
2017-03-30   Collecte, transport et tri des déchets ménagers et assimilés — période 2018 à 2024 (Communauté de communes Caux Estuaire)
Collecte, transport et tri du verre, des ordures ménagères et des déchets ménagers recyclables. Voir la passation de marché »
2017-01-06   Traitement des dechets banals non tries des services municipaux (hors dechets speciaux) (Ville de Rouen)
Traitement des dechets banals non tries des services municipaux (hors dechets speciaux). Marché à bons de commande séparé en 5 lots accord-cadre avec maximum et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Voir la passation de marché »
2016-09-06   Location, transport et traitement des déchets réceptionnés dans les déchèteries de Bolbec, Lillebonne et Port-Jérôme... (Communauté d'agglomération Caux vallée)
Gestion des déchets suivants: — incinérables, — bois, — gravats, — encombrants et amiante. Voir la passation de marché »
2016-04-29   Tri et traitement des recyclables du territoire intercommunal (Communauté de communes de Neufchâtel-en-Bray)
Tri, conditionnement, stockage des recyclables: plastique, aluminium, acier, cartons/cartonnettes, papiers/journaux-magazines livrés. Mise à disposition des repreneurs. Voir la passation de marché »
2015-04-01   Transport des déchets ménagers à partir des quais de transfert du SETOM (SETOM)
Transport des déchets ménagers à partir des quais de transfert du SETOM. Voir la passation de marché »
2013-10-23   Ramassage, transport et tri des déchets collectés aux points d'apport volontaire et à la déchetterie du Bois du Fil... (Communauté de communes des trois rivières)
— transport des matériaux de la déchetterie du bois du fil à Vassonville et traitement de certains d'entre eux, — collecte du verre ménager en apports volontaires et transport du verre vers Occidental Sea Glass, — collecte du papier en apports volontaires, — collecte tri et conditionnement des emballages ménagers recyclables, en apports volontaires, — nettoyage des containers en apports volontaires. Voir la passation de marché »
2013-08-12   Mise à disposition de moyens de collecte, prise en charge, transport et traitement des matériaux/produits collectés... (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Les lieux d'exécution des prestations sont : — déchetterie communautaire de la Vallée, située sur la commune de Cany-Barville (76450), — déchetterie communautaire du Littoral, située sur la commune de Saint-Valery-en-Caux (76460). Les prestations sont divisées en 9 lots (décrit à la rubrique "Informations sur les lots" du présent document) sur chacune des 2 déchetteries. Voir la passation de marché »
2013-02-19   gestion des déchets de Dieppe-Maritime (Communauté d'agglomération de la région Dieppoise)
le présent marché est un marché de prestations de services ayant pour objet la réalisation de prestations de collecte et de traitement des déchets pour le compte de Dieppe-Maritime Voir la passation de marché »
2011-04-29   Tri et traitement des recyclables ménagers du territoire intercommunal (Communauté de communes de Neufchâtel-en-Bray)
Tri, conditionnement et stockage des recyclables "multi-flux": plastique, aluminium, acier, cartons/cartonnettes, papier/journaux-magazines, briques alimentaires livrés. Mise à disposition des repreneurs. Voir la passation de marché »
2011-04-14   Nettoiement de surfaces diverses du domaine portuaire (Grand Port maritime du Havre)
La présente consultation porte sur le nettoiement des quais, terre-pleins, trottoirs et chaussées dans le périmètre de la zone industrielle portuaire. Les prestations concernent la collecte, l'évacuation et l'élimination des déchets provenant du balayage des routes et des terre-pleins, d'ordures ménagères, de déchets produits sous hangars, de dépôts divers dus à des chantiers temporaires ou de dépôts sauvages de déchets urbains. Ces prestations inclut la mise à disposition de bennes. La présente … Voir la passation de marché »