Accord-cadre relatif à la réalisation d'études géotechniques, études de sol et assistance technique pour le compte de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Communauté de communes de la Côte d'Albatre
Le présent accord-cadre porte sur la réalisation d'études géotechniques et l'assistance technique, dans le domaine de l'eau, de l'aménagement, des infrastructures routières et du bâtiment pour le compte de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-07.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à la réalisation d'études géotechniques, études de sol et assistance technique pour le compte de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Brève description:
“Le présent accord-cadre porte sur la réalisation d'études géotechniques et l'assistance technique, dans le domaine de l'eau, de l'aménagement, des...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 420 000 EUR 💰
Description
Titre: Lot unique
Description du marché:
“Lot unique”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-04-30 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Numéro d'enregistrement national: 20006983900013
Adresse postale: 48 route de Veulettes
Code postal: 76450
Commune postale: Cany barville
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: e-mail@cote-albatre.com 📧
Téléphone: 02 35 57 85 00 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_QaF6OiOngT 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_QaF6OiOngT 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Numéro d'enregistrement national: 20006983900013
Adresse postale: 48 route de Veulettes
Code postal: 76450
Commune postale: Cany barville
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: e-mail@cote-albatre.com 📧
Téléphone: 02 35 57 85 00 📞
Organe de révision
Nom: Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Numéro d'enregistrement national: 20006983900013
Adresse postale: 48 route de Veulettes
Code postal: 76450
Commune postale: Cany barville
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: e-mail@cote-albatre.com 📧
Téléphone: 02 35 57 85 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Numéro d'enregistrement national: 20006983900013
Adresse postale: 48 route de Veulettes
Code postal: 76450
Commune postale: Cany barville
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: e-mail@cote-albatre.com 📧
Téléphone: 02 35 57 85 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. Article 7 du règlement de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 069-226014 (2025-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à la réalisation d'études géotechniques, études de sol et assistance technique pour le compte de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Brève description:
“Le présent accord-cadre porte sur la réalisation d'études géotechniques et l'assistance technique, dans le domaine de l'eau, de l'aménagement, des...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 420 000 EUR 💰
Description
Titre: Lot unique
Description du marché:
“Lot unique”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-04-30 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Numéro d'enregistrement national: 20006983900013
Adresse postale: 48 route de Veulettes
Code postal: 76450
Commune postale: Cany barville
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: e-mail@cote-albatre.com 📧
Téléphone: 02 35 57 85 00 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_QaF6OiOngT 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_QaF6OiOngT 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Numéro d'enregistrement national: 20006983900013
Adresse postale: 48 route de Veulettes
Code postal: 76450
Commune postale: Cany barville
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: e-mail@cote-albatre.com 📧
Téléphone: 02 35 57 85 00 📞
Organe de révision
Nom: Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Numéro d'enregistrement national: 20006983900013
Adresse postale: 48 route de Veulettes
Code postal: 76450
Commune postale: Cany barville
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: e-mail@cote-albatre.com 📧
Téléphone: 02 35 57 85 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Numéro d'enregistrement national: 20006983900013
Adresse postale: 48 route de Veulettes
Code postal: 76450
Commune postale: Cany barville
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: e-mail@cote-albatre.com 📧
Téléphone: 02 35 57 85 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. Article 7 du règlement de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 069-226014 (2025-04-07)
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