Accord-cadre à bons de commande d'études BAC volet hydrogéologique des captages de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Communauté de communes de la Côte d'Albatre
Accord-cadre à bons de commande d'études BAC volet hydrogéologique des captages de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • EXPLOR-E
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-05 | Avis de marché |
| 2025-02-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande d'études BAC volet hydrogéologique des captages de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande d'études BAC volet hydrogéologique des captages de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre.
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Voir règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 76450
Commune postale: Cany-barville
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@cote-albatre.com 📧
Téléphone: 0235579528 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_R04fVRyBVn 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_R04fVRyBVn 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tarouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 35 58 35 00 📞
Source: OJS 2024/S 131-404776 (2024-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande d'études BAC volet hydrogéologique des captages de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Numéro de référence:
2421L00
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande d'études BAC volet hydrogéologique des captages de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Description
Identifiant interne:
2421L00
Titre: Accord-cadre à bons de commande d'études BAC volet hydrogéologique des captages de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre.
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande d'études BAC volet hydrogéologique des captages de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Voir règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Numéro d'enregistrement national:
0006983900013
Code postal: 76450
Commune postale: Cany-barville
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@cote-albatre.com 📧
Téléphone: 0235579528 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_R04fVRyBVn 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_R04fVRyBVn 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
17760005300025
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tarouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 35 58 35 00 📞
Source: OJS 2024/S 131-404776 (2024-07-05)
Avis d'attribution de marché (2025-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 650 000 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-21 📅
Date de fin: 2028-11-20 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-11-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 650 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Explore-e
Nom et adresse du contractant
Nom: Explor-e
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 76760
Commune postale: Yerville
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@explor-e.fr 📧
Téléphone: 02 35 95 14 85 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tarouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 35 58 35 00 📞
Source: OJS 2025/S 041-131997 (2025-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 650 000 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-21 📅
Date de fin: 2028-11-20 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Accord-cadre d'études BAC volet hydrogéologique des captages
Date de conclusion du contrat: 2024-11-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 650 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre EXPLORE-E
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Explore-e
Nom et adresse du contractant
Nom: Explor-e
Numéro d'enregistrement national:
51086422600020
Code postal: 76760
Commune postale: Yerville
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@explor-e.fr 📧
Téléphone: 02 35 95 14 85 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
17760005300025
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tarouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 35 58 35 00 📞
Source: OJS 2025/S 041-131997 (2025-02-25)
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