Accord-cadre de prélèvements et d'analyses des eaux souterraines des captages de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Communauté de communes de la Côte d'Albatre
Accord-cadre à bons de commande de prélèvements et d'analyses des eaux souterraines des captages de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-14 | Avis de marché |
| 2024-06-17 | Avis de marché |
| 2024-10-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de prélèvements et d'analyses des eaux souterraines des captages de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Brève description:
Produits/services: Services d'analyses 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre de prélèvements et d'analyses des eaux souterraines des captages.
Description du marché: Accord-cadre de prélèvements et d'analyses des eaux souterraines des captages.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-07-11 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: Voir Règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 48bis, route de Veulettes
Code postal: 76450
Commune postale: Cany-barville
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@cote-albatre.com 📧
Téléphone: 0235579528 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Source: OJS 2024/S 116-357495 (2024-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de prélèvements et d'analyses des eaux souterraines des captages de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande de prélèvements et d'analyses des eaux souterraines des captages de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses 📦
Description
Identifiant interne:
2417L00
Titre: Accord-cadre de prélèvements et d'analyses des eaux souterraines des captages.
Description du marché: Accord-cadre de prélèvements et d'analyses des eaux souterraines des captages.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Accord-cadre de prélèvements et d'analyses des eaux souterraines des captages de la CCCA.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-07-11 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: Voir Règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Numéro d'enregistrement national:
20006983900013
Adresse postale: 48bis, route de Veulettes
Code postal: 76450
Commune postale: Cany-barville
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@cote-albatre.com 📧
Téléphone: 0235579528 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Source: OJS 2024/S 116-357495 (2024-06-14)
Avis de marché (2024-06-17)
Objet
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Reconduction annuelle tacite
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Descriptif de l'organisation et des moyens humains mobilisés par le prestataire pour assurer la coordination entre les préleveurs et le maître d'ouvrage ainsi que la prestation de prélèvement Une présentation de la méthode employée pour respecter les délais demandés dans le CCTP et notamment pour la remise des résultats d'analyses. Descriptif des méthodes d'analyses, les seuils de détection et les limites de quantification par paramètre Descriptif des moyens mis en œuvre pour assurer les conditions de conservation, l'acheminement des échantillons au laboratoire et le contrôle de la température jusqu'à l'arrivée au laboratoire ainsi que les analyses Complétude de l'offre vis-à-vis du DCE Descriptif de la saisie dans Lyxea
Critère de qualité (pondération): 60
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres - Sans négociation
Informations administratives
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_S_MVMwQtQO 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_S_MVMwQtQO 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6b75ab39-87fa-45c1-8dd0-09cbf443a051-01
Source: OJS 2024/S 117-359069 (2024-06-17)
Objet
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Reconduction annuelle tacite
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Descriptif de l'organisation et des moyens humains mobilisés par le prestataire pour assurer la coordination entre les préleveurs et le maître d'ouvrage ainsi que la prestation de prélèvement Une présentation de la méthode employée pour respecter les délais demandés dans le CCTP et notamment pour la remise des résultats d'analyses. Descriptif des méthodes d'analyses, les seuils de détection et les limites de quantification par paramètre Descriptif des moyens mis en œuvre pour assurer les conditions de conservation, l'acheminement des échantillons au laboratoire et le contrôle de la température jusqu'à l'arrivée au laboratoire ainsi que les analyses Complétude de l'offre vis-à-vis du DCE Descriptif de la saisie dans Lyxea
Critère de qualité (pondération): 60
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres - Sans négociation
Informations administratives
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
La liste des documents à fournir pour attester de ce critère est précisée dans le Règlement de la Consultation du DCE.
Conditions de participation
Description des motifs d'exclusion:
LES AUTRES MOTIFS D'EXCLUSIONS FIGURENT DANS LE DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES
Pouvoir adjudicateur
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_S_MVMwQtQO 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_S_MVMwQtQO 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Ajout d'informations : des critères de sélection et d'attribution, options, valeurs maximale, ...
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6b75ab39-87fa-45c1-8dd0-09cbf443a051-01
Source: OJS 2024/S 117-359069 (2024-06-17)
Avis d'attribution de marché (2024-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 500 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 500 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-10-14 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Eurofins Hydrologie Normandie et Eurofins Hydrologie Est
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurofins Hydrologie Normandie
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 76650
Commune postale: Petit-couronne
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aohydrologienormandie@etfr.eurofins.com 📧
Téléphone: 02 32 10 22 49 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Nom: Eurofins Hydrologie Est
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 54320
Commune postale: Maxeville
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Courrier électronique: ao-hydrologie@etfr.eurofins.com 📧
Téléphone: 03 83 50 82 07 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 35 58 35 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 214-667185 (2024-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 500 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 500 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2417L00
Date de conclusion du contrat: 2024-10-14 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE EUROFINS HYDROLOGIE
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Eurofins Hydrologie Normandie et Eurofins Hydrologie Est
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurofins Hydrologie Normandie
Numéro d'enregistrement national:
84164318200048
Code postal: 76650
Commune postale: Petit-couronne
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aohydrologienormandie@etfr.eurofins.com 📧
Téléphone: 02 32 10 22 49 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Nom: Eurofins Hydrologie Est
Numéro d'enregistrement national:
75680009000257
Code postal: 54320
Commune postale: Maxeville
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Courrier électronique: ao-hydrologie@etfr.eurofins.com 📧
Téléphone: 03 83 50 82 07 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
17760005300025
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 35 58 35 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 214-667185 (2024-10-31)
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