Accord-cadre d'entretien et d'aménagement des espaces verts

Avis de marché (2025-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre d'entretien et d'aménagement des espaces verts
Numéro de référence: 2437L00
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 2437L01
Titre: Lot 1 Entretien courant des espaces verts
Description du marché: Entretien courant des espaces verts
Durée de l'accord: 4 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Reconduction annuelle tacite
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2437L02
Titre: Lot 2 Travaux forestiers et entretien du Patrimoine arboré
Description du marché: Travaux forestiers et entretien du Patrimoine arboré
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2437L03
Titre: Lot 3 Travaux des espaces naturels
Description du marché: Travaux des espaces naturels
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2437L04
Titre: Lot 4 Travaux agricoles
Description du marché: Travaux agricoles
Produits/services: Services agricoles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 2437L05
Titre: Lot 5 Entretien des chemins de randonnées et des pistes cyclables
Description du marché: Entretien des chemins de randonnées et des pistes cyclables
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 2437L06
Titre: Lot 6 Petit entretien des espaces verts (Marché réservé)
Description du marché: Petit entretien des espaces verts (Marché réservé)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-01-29 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir règlement de consultation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Numéro d'enregistrement national: 20006983900013
Adresse postale: 48bis, route de Veulettes
Code postal: 76450
Commune postale: Canny-barville
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@cote-albatre.com 📧
Téléphone: 0235579528 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_xrKzNkHDP4 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_xrKzNkHDP4 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760005300025
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 003-004911 (2025-01-02)