Marchés publics dans la région Seine-Maritime
>20 marchés publics actifs
Les organisations d'achat de la région Seine-Maritime
ont été Métropole Rouen Normandie, Le Havre Seine Métropole et Ville du Havre.
Historiquement, les fournisseurs de cette région ont été Viafrance Normandie, Dalkia, Eurovia Haute Normandie, Grosdoit, SMACL, Vallois, Cercle Vert, Gagneraud Construction, ID Verde SASU et Pinson Paysage Normandie.
Marchés publics récents dans la région Seine-Maritime
2026-06-18
Deadline 2026-07-31
Installation de panneaux photovoltaïques sur le Centre Technique Communautaire (CETCO) de la Communauté urbaine Le... (Le Havre Seine Métropole)
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles L. 2123-1, R. 21231 à R. 2123-7 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur Voir la passation de marché »
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles L. 2123-1, R. 21231 à R. 2123-7 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur Voir la passation de marché »
2026-06-18
Deadline 2026-07-24
COLLECTE DES DECHETS EN APPORT VOLONTAIRE (Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-06-18
Deadline 2026-09-14
Fourniture et pose de mobilier urbain vélo pour la Métropole Rouen Normandie (Métropole Rouen Normandie)
Il s'agit d'un marché de fourniture et pose de mobilier urbain vélo visant à développer l'usage du vélo sur le territoire Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un marché de fourniture et pose de mobilier urbain vélo visant à développer l'usage du vélo sur le territoire Voir la passation de marché »
2026-06-17
Deadline 2026-07-27
Contrat entretien dépannage - zone 2 (ALCEANE)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-06-17
Deadline 2026-08-28
Accord-cadre d’exploitation-maintenance des installations de chauffage, ventilation et climatisation (CVC5) des... (SGAR PFRA)
Accord-cadre d’exploitation-maintenance des installations de chauffage, ventilation et climatisation (CVC5) des services de l’État et de certains établissements publics en région Normandie Voir la passation de marché »
Accord-cadre d’exploitation-maintenance des installations de chauffage, ventilation et climatisation (CVC5) des services de l’État et de certains établissements publics en région Normandie Voir la passation de marché »
2026-06-17
Deadline 2026-07-17
Dans le cadre de la présente concession, le concessionnaire assure, à ses risques et périls, l’exploitation du... (Groupe hospitalier du Havre)
Dans le cadre de la présente concession, le concessionnaire assure, à ses risques et périls, l’exploitation du centre du sommeil du Centre Hospitalier des Hautes Falaises (Fécamp), comportant douze (12) pièces et six (6) lits dédiés à la réalisation de polysomnographies nocturnes (PSG) avec enregistrement vidéo synchronisé, à visée diagnostique et de suivi, ainsi que de tests diurnes associés aux Voir la passation de marché »
Dans le cadre de la présente concession, le concessionnaire assure, à ses risques et périls, l’exploitation du centre du sommeil du Centre Hospitalier des Hautes Falaises (Fécamp), comportant douze (12) pièces et six (6) lits dédiés à la réalisation de polysomnographies nocturnes (PSG) avec enregistrement vidéo synchronisé, à visée diagnostique et de suivi, ainsi que de tests diurnes associés aux Voir la passation de marché »
2026-06-16
Deadline 2026-09-04
Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la Ville et le CCAS de Port-Jérôme-sur-Seine (Groupement de commande Ville et CCAS de Port-Jérôme-sur-Seine)
Fourniture et livraison de denrées alimentaires Voir la passation de marché »
Fourniture et livraison de denrées alimentaires Voir la passation de marché »
2026-06-16
Deadline 2026-07-28
Marché d'assurances prévoyance à adhésion obligatoire pour les agents du SDIS de Seine-Maritime (SDIS76 - Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Seine-Maritime)
La présente consultation concerne la souscription d'un contrat de groupe « Prévoyance » à adhésion obligatoire pour les agents du Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription d'un contrat de groupe « Prévoyance » à adhésion obligatoire pour les agents du Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime Voir la passation de marché »
2026-06-16
Deadline 2026-09-03
ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PRODUITS LESSIVIELS ET PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIÉES (GCS Hacom)
ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PRODUITS LESSIVIELS ET PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIÉES Voir la passation de marché »
ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PRODUITS LESSIVIELS ET PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIÉES Voir la passation de marché »
2026-06-16
Deadline 2026-07-31
Construction de 70 logements collectifs - Rue du Docteur Fleming à Eu (Logeo Seine (76))
Construction de 70 logements collectifs - Rue du Docteur Fleming à Eu Voir la passation de marché »
Construction de 70 logements collectifs - Rue du Docteur Fleming à Eu Voir la passation de marché »
2026-06-16
Deadline 2026-07-06
RELANCE PARTIELLE 2026-09 - Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations de transports sanitaires... (UG 11)
La présente consultation constitue une relance partielle de la procédure d'appel d'offres ouvert n°2026-09 relative aux prestations de transport sanitaire des patients accueillis dans les établissements sanitaires de l'UGECAM de Normandie. Cette relance porte exclusivement sur les lots et sous-lots déclarés infructueux à l'issue de la consultation initiale, soit en raison de l'absence d'offre, so Voir la passation de marché »
La présente consultation constitue une relance partielle de la procédure d'appel d'offres ouvert n°2026-09 relative aux prestations de transport sanitaire des patients accueillis dans les établissements sanitaires de l'UGECAM de Normandie. Cette relance porte exclusivement sur les lots et sous-lots déclarés infructueux à l'issue de la consultation initiale, soit en raison de l'absence d'offre, so Voir la passation de marché »
2026-06-16
Deadline 2026-07-17
Marché public de prestations intellectuelles d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) dans le cadre de... (Crous de Normandie)
Marché public de prestations intellectuelles d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) dans le cadre de l'opération de construction d'une résidence universitaire à Cherbourg (Manche) pour le compte du CROUS Normandie Voir la passation de marché »
Marché public de prestations intellectuelles d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) dans le cadre de l'opération de construction d'une résidence universitaire à Cherbourg (Manche) pour le compte du CROUS Normandie Voir la passation de marché »
2026-06-15
Deadline 2026-06-30
Assurance complémentaire frais de santé pour le personnel du Grand port fluvio-maritime de l'axe Seine - Direction... (Grand port fluvio maritime de l'axe Seine - Direction territoriale de Rouen)
Le marché objet de cette procédure porte sur le remboursement des frais de santé pour l'ensemble du personnel actif (terrestre, navigant et fonctionnaire) et inactif (retraité et préretraité) du GPFMAS - DT de Rouen, sur la période 2027-2031 Voir la passation de marché »
Le marché objet de cette procédure porte sur le remboursement des frais de santé pour l'ensemble du personnel actif (terrestre, navigant et fonctionnaire) et inactif (retraité et préretraité) du GPFMAS - DT de Rouen, sur la période 2027-2031 Voir la passation de marché »
2026-06-15
Deadline 2026-07-31
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif aux prestations de fourniture et d’analyse vidéos sur le... (DIR-Nord-ouest)
Les prestations, objet du présent marché, concernent la fourniture et l’analyse de vidéos pour la DIR Nord-Ouest à des fins d’études (comptage, analyse de comportements) et à des fins de surveillance du réseau. Voir la passation de marché »
Les prestations, objet du présent marché, concernent la fourniture et l’analyse de vidéos pour la DIR Nord-Ouest à des fins d’études (comptage, analyse de comportements) et à des fins de surveillance du réseau. Voir la passation de marché »
2026-06-15
Deadline 2026-07-28
PFRA NORMANDIE - Travaux d'entretien courant des bâtiments et de certains établissements publics en région normandie... (SGAR PFRA)
PFRA NORMANDIE - Travaux d'entretien courant des bâtiments et de certains établissements publics en région normandie 2026-2030 Travaux jusqu'à 50K€ HT par bons de commande Voir la passation de marché »
PFRA NORMANDIE - Travaux d'entretien courant des bâtiments et de certains établissements publics en région normandie 2026-2030 Travaux jusqu'à 50K€ HT par bons de commande Voir la passation de marché »
2026-06-15
Deadline 2026-07-31
OPERATION JEAN-BAPTISTE EYRIES - BATIMENT ORANGE - LE HAVRE (Logeo Seine (76))
Construction de 32 logements collectifs Réhabilitation d'une ancienne centrale téléphonique en 24 logements collectifs Voir la passation de marché »
Construction de 32 logements collectifs Réhabilitation d'une ancienne centrale téléphonique en 24 logements collectifs Voir la passation de marché »
2026-06-15
Deadline 2026-07-17
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Ville de Sainte-Adresse - (Ville de Sainte-Adresse)
Souscription de différents contrats d'assurance pour les besoins de la Ville de Sainte-Adresse - Lot 1 : Dommages aux biens et risques annexes : CPV 66515200-5 lot 2 : Responsabilité civile et risques annexes : CPV 665160000-0 lot 3 : Flotte automobile et risques annexes : CPV 66514110-0 lot 4 : protection juridique personnes physiques : CPV 66513100-0 Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurance pour les besoins de la Ville de Sainte-Adresse - Lot 1 : Dommages aux biens et risques annexes : CPV 66515200-5 lot 2 : Responsabilité civile et risques annexes : CPV 665160000-0 lot 3 : Flotte automobile et risques annexes : CPV 66514110-0 lot 4 : protection juridique personnes physiques : CPV 66513100-0 Voir la passation de marché »
2026-06-15
Deadline 2026-07-24
TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE TERRE-PLEINS ET DE DESSERTES SUR LE DOMAINE PORTUAIRE DE HAROPA PORT (Grand port fluvio maritime de l'axe Seine - Direction territoriale du Havre)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-07-24
Délimitation de 6 aires d'alimentation de captages sur le territoire du SIAEP du Lieuvin (SIAEP du Lieuvin)
Délimitation de 6 aires d'alimentation de captages sur le territoire du SIAEP du Lieuvin Voir la passation de marché »
Délimitation de 6 aires d'alimentation de captages sur le territoire du SIAEP du Lieuvin Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-07-24
Marché portant sur la gestion et l'exploitation du parking du Centre Henri Becquerel (Centre Henri Becquerel)
La présente consultation concerne la gestion et l'exploitation du parking du Centre Henri Becquerel. Le marché porte sur la réalisation, la fourniture et la pose des installations nécessaires à l'exploitation ainsi que l'exploitation du parking du Centre Henri Becquerel (CHB). Il se décompose en deux phases : le choix et les travaux d'installation du matériel puis l'exploitation du parking. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la gestion et l'exploitation du parking du Centre Henri Becquerel. Le marché porte sur la réalisation, la fourniture et la pose des installations nécessaires à l'exploitation ainsi que l'exploitation du parking du Centre Henri Becquerel (CHB). Il se décompose en deux phases : le choix et les travaux d'installation du matériel puis l'exploitation du parking. Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-07-17
Missions de sécurité incendie et sûreté (Centre Henri Becquerel)
La présente consultation concerne : Missions de sécurité incendie et sûreté Le Centre Henri Becquerel a décidé de recourir aux services d'une société de gardiennage afin d'assurer la lutte contre le risque d'incendie sur ses sites, mais également d'assurer une prestation de sécurité / sûreté pour la protection des biens et des personnes. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne : Missions de sécurité incendie et sûreté Le Centre Henri Becquerel a décidé de recourir aux services d'une société de gardiennage afin d'assurer la lutte contre le risque d'incendie sur ses sites, mais également d'assurer une prestation de sécurité / sûreté pour la protection des biens et des personnes. Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-07-16
Prestations de broyage, évacuation et valorisation du bois en provenance des déchèteries (SETOM de l'Eure)
Prestations de broyage, évacuation et valorisation du bois en provenance des déchèteries Voir la passation de marché »
Prestations de broyage, évacuation et valorisation du bois en provenance des déchèteries Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-07-20
PRESTATION TRAITEUR POUR LES BANQUETS ANNUELS DES SENIORS DE LA VILLE DE DIEPPE Relance après déclaration sans suite... (Ville de Dieppe)
La consultation a pour objet l'organisation des banquets annuels des séniors, organisés chaque année fin octobre, sur 3 jours du vendredi au dimanche, au gymnase Léon ROGE à DIEPPE. Destinés aux personnes âgées de 65 ans et plus, cet évènement accueille jusqu'à 675 personnes chaque jour. La présente consultation est passée par procédure d'Appel d'Offres Ouvert en application des articles L2124.1, L2124.2 et R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-6 du Code de la Commande Publique. Les prestations feront l'objet de … Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet l'organisation des banquets annuels des séniors, organisés chaque année fin octobre, sur 3 jours du vendredi au dimanche, au gymnase Léon ROGE à DIEPPE. Destinés aux personnes âgées de 65 ans et plus, cet évènement accueille jusqu'à 675 personnes chaque jour. La présente consultation est passée par procédure d'Appel d'Offres Ouvert en application des articles L2124.1, L2124.2 et R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-6 du Code de la Commande Publique. Les prestations feront l'objet de … Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-07-17
Prestations de nettoyage des établissements scolaires et périscolaires de la commune d'Octeville-sur-Mer et... (Mairie Octeville sur Mer)
Le présent marché a pour objet principal l'exécution des prestations de nettoyage des établissements scolaires et des locaux périscolaires de la commune d'Octeville-sur-Mer. Il comprend également l'entretien régulier des toilettes sèches, ainsi que, selon les besoins de la collectivité, des prestations ponctuelles de nettoyage des surfaces vitrées et de certains bâtiments ou équipements communaux. Cette consultation fait suite à une procédure antérieure déclarée sans suite Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet principal l'exécution des prestations de nettoyage des établissements scolaires et des locaux périscolaires de la commune d'Octeville-sur-Mer. Il comprend également l'entretien régulier des toilettes sèches, ainsi que, selon les besoins de la collectivité, des prestations ponctuelles de nettoyage des surfaces vitrées et de certains bâtiments ou équipements communaux. Cette consultation fait suite à une procédure antérieure déclarée sans suite Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-07-27
Service d'impression , de fourniture et de gestion des titres restaurants pour le personnel de la Métropole Rouen Normandie (Métropole Rouen Normandie)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Service d'impression de titres restaurants papiers, fourniture de titres restaurants dématérialisés et leurs gestions pour le personnel de la Métropole Rouen Normandie. Il comprend la conception, la fourniture des support papiers et dématérialisés ( carte physique, carte virtuelle, dispositif de paiement électronique, applications) , la gestion des comptes utilisateurs et des chargements de droits, la mise à disposition d'une plateforme numérique ou outils … Voir la passation de marché »
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Service d'impression de titres restaurants papiers, fourniture de titres restaurants dématérialisés et leurs gestions pour le personnel de la Métropole Rouen Normandie. Il comprend la conception, la fourniture des support papiers et dématérialisés ( carte physique, carte virtuelle, dispositif de paiement électronique, applications) , la gestion des comptes utilisateurs et des chargements de droits, la mise à disposition d'une plateforme numérique ou outils … Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-07-21
Maîtrise d’œuvre pour le remplacement de haubans du pont de Normandie (Chambre de Commerce et d’Industrie Territoriale Seine Estuaire)
La présente consultation a pour objet la mission de maîtrise d’œuvre en vue de l’exécution de travaux de remplacement de haubans du pont de Normandie. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la mission de maîtrise d’œuvre en vue de l’exécution de travaux de remplacement de haubans du pont de Normandie. Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-07-13
Entretien des espaces verts - Caucriauville - Lot G (ALCEANE)
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Relance de la consultation du lot G suite à sa résiliation Voir la passation de marché »
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Relance de la consultation du lot G suite à sa résiliation Voir la passation de marché »
2026-06-11
Deadline 2026-07-17
Fourniture, mise en service et management d'un réseau MPLS d'interconnexion de sites et d'accès internet sécurisé... (CMAR Normandie)
Accord cadre de prestations visant à l'interconnexion de l'ensemble des sites de la CMA Normandie, la fourniture d'accès internet mutualisés et sécurisés, l'intégration de la téléphonie Microsoft Teams, la fourniture et la gestion des équipements réseau et de sécurité, la supervision et l'exploitation des services, le support, la maintenance et la réversibilité. Voir la passation de marché »
Accord cadre de prestations visant à l'interconnexion de l'ensemble des sites de la CMA Normandie, la fourniture d'accès internet mutualisés et sécurisés, l'intégration de la téléphonie Microsoft Teams, la fourniture et la gestion des équipements réseau et de sécurité, la supervision et l'exploitation des services, le support, la maintenance et la réversibilité. Voir la passation de marché »
2026-06-10
Deadline 2026-07-13
Marché de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation d'une aire d'accueil des gens du voyage et l'aménagement d'une... (Le Havre Seine Métropole)
- Objet du marché et nomenclature pertinente (cf. art 2-1 du règlement d'appel à la candidatures) L‘appel public à candidatures a pour objet de sélectionner les candidats admis à présenter une offre pour la réhabilitation d'une aire d'accueil des gens du voyage ainsi que l'aménagement d'une aire familiale locative comportant 8 terrains familiaux sur 2 parcelles attenantes situées au Havre. La présente consultation est lancée selon une forme restreinte au sens où l'acheteur procédera à une limitation du … Voir la passation de marché »
- Objet du marché et nomenclature pertinente (cf. art 2-1 du règlement d'appel à la candidatures) L‘appel public à candidatures a pour objet de sélectionner les candidats admis à présenter une offre pour la réhabilitation d'une aire d'accueil des gens du voyage ainsi que l'aménagement d'une aire familiale locative comportant 8 terrains familiaux sur 2 parcelles attenantes situées au Havre. La présente consultation est lancée selon une forme restreinte au sens où l'acheteur procédera à une limitation du … Voir la passation de marché »
2026-06-10
Deadline 2026-07-17
Fourniture de pièces détachées et prestations accessoires éventuelles pour maintenance d'équipement de marque «... (Département de la Seine-Maritime)
Accords-cadres mono-attributaires de fournitures à bons de commande avec un montant minimum annuel de 3 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euro(s) HT pour le lot 1 et sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euro(s) HT pour le lot 2 en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et 2°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
Accords-cadres mono-attributaires de fournitures à bons de commande avec un montant minimum annuel de 3 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euro(s) HT pour le lot 1 et sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euro(s) HT pour le lot 2 en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et 2°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-06-10
Deadline 2026-09-01
Réparation et remplacement de vitrage des véhicules métropolitains et prestations annexes éventuelles (Métropole Rouen Normandie)
Il s'agit d'une relance suite à une déclaration sans suite. Les prestations attendues à réaliser par le titulaire sont les suivantes : Réparation et remplacement de pare-brise de qualité d'origine Evacuation des déchets assurée par le prestataire Mise en sécurité de la zone d'intervention (cône, rubalise, etc. ) Protection de la carrosserie pour toute prestation Remplacement des vitres de portes, custodes, déflecteurs, lunettes arrière et vitrages latéraux, avec des pièces de qualité d'origine. … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'une relance suite à une déclaration sans suite. Les prestations attendues à réaliser par le titulaire sont les suivantes : Réparation et remplacement de pare-brise de qualité d'origine Evacuation des déchets assurée par le prestataire Mise en sécurité de la zone d'intervention (cône, rubalise, etc. ) Protection de la carrosserie pour toute prestation Remplacement des vitres de portes, custodes, déflecteurs, lunettes arrière et vitrages latéraux, avec des pièces de qualité d'origine. … Voir la passation de marché »
2026-06-10
Deadline 2026-07-31
Fourniture de dispositifs médicaux stériles et d’instrumentations d’ophtalmologie (CHU Rouen Normandie)
Fourniture de dispositifs médicaux stériles et d’instrumentations d’ophtalmologie Voir la passation de marché »
Fourniture de dispositifs médicaux stériles et d’instrumentations d’ophtalmologie Voir la passation de marché »
2026-06-09
Deadline 2026-07-10
TRAVAUX NEUFS, D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS COMMUNAUX (Mairie de Petit-Quevilly)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de … Voir la passation de marché »
2026-06-09
Deadline 2026-07-10
PRESTATION D'ELAGAGE ET D'ABATTAGE D'ARBRES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL (Mairie de Petit-Quevilly)
L'objet du marché est de procéder aux travaux d'élagage et d'abattage sur le territoire de la Ville de Petit-Quevilly. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons … Voir la passation de marché »
L'objet du marché est de procéder aux travaux d'élagage et d'abattage sur le territoire de la Ville de Petit-Quevilly. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons … Voir la passation de marché »
2026-06-09
Deadline 2026-07-27
Services d'assurances pour la Commune et le CCAS (Mairie de Tourville-la-Rivière)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de TOURVILLE-LA-RIVIÈRE et son CCAS Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de TOURVILLE-LA-RIVIÈRE et son CCAS Voir la passation de marché »
2026-06-09
Deadline 2026-07-15
Entretien et maintenance des systèmes de sécurité dans l'enceinte de divers équipements de la commune de... (Commune de Bois-Guillaume)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
2026-06-09
Deadline 2026-07-13
Entretien des joints d'étanchéité et réparation des fissures sur les espaces publics de la Ville de Vernon. Suite... (Ville de Vernon)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Suite aux travaux de rénovation du centre-ville, un entretien des bétons par traitement des fissures et le changement régulier des joints d'étanchéité est obligatoire pour maintenir les sols en bon état Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Suite aux travaux de rénovation du centre-ville, un entretien des bétons par traitement des fissures et le changement régulier des joints d'étanchéité est obligatoire pour maintenir les sols en bon état Voir la passation de marché »
2026-06-09
Deadline 2026-07-15
FOURNITURE DE 2 AMBULANCES DE REANIMATION POUR LE SAMU DE ROUEN (76 CHU ROUEN NORMANDIE)
FOURNITURE DE 2 AMBULANCES DE REANIMATION POUR LE SAMU DE ROUEN Voir la passation de marché »
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2026-06-09
Deadline 2026-07-27
Prestations éditiques, fournitures éditiques, prestations numérisation et envoi vers la plate forme agréée pour la... (Immobilière 3F)
En premier lieu pour la mise en place du marché, des développements spécifiques devront être réalisés afin de mettre en oeuvre des éditions avec traitement adapté à l'organisation d'immobilière 3F et de ses filiales (édition, expédition et numérisation). Après cette première phase, le marché concerne les prestations suivantes : • Prestations éditiques ( impression, mise sous plis, expédition, affranchissement...) • Fournitures éditiques ( papier, enveloppe ...) • Prestations numérisation ( création du … Voir la passation de marché »
En premier lieu pour la mise en place du marché, des développements spécifiques devront être réalisés afin de mettre en oeuvre des éditions avec traitement adapté à l'organisation d'immobilière 3F et de ses filiales (édition, expédition et numérisation). Après cette première phase, le marché concerne les prestations suivantes : • Prestations éditiques ( impression, mise sous plis, expédition, affranchissement...) • Fournitures éditiques ( papier, enveloppe ...) • Prestations numérisation ( création du … Voir la passation de marché »
2026-06-09
Deadline 2026-07-10
Fourniture de périphériques informatiques pour l'Université de Rouen Normandie (Université de Rouen Normandie)
Fourniture de périphériques informatiques pour l'ensemble des composantes de l'Université de Rouen. Voir la passation de marché »
Fourniture de périphériques informatiques pour l'ensemble des composantes de l'Université de Rouen. Voir la passation de marché »
2026-06-08
Deadline 2026-07-09
Animation de l'Ecopole pour la sensibilisation à la prévention des déchets des habitants du territoire (Le Havre Seine Métropole)
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) TTC sur 4 ans. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur Voir la passation de marché »
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) TTC sur 4 ans. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-10
Services d'assurances pour le SMÉDAR (SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-07
Acquisition d'une plateforme corrélative AFM/RAMAN (Université de Rouen Normandie)
Acquisition d'une plateforme corrélative composée d'un AFM et RAMAN. Cette plateforme devra permettre des analyses corrélatives Raman confocales et AFM en conditions ambiantes et en milieu liquide. L'équipement sera implanté dans un environnement de recherche académique mutualisé, affecté à la plateforme PS2E sur le Campus d'Evreux, et il impliquera des utilisateurs de niveaux d'expertise variés et profitera aux équipes de Recherche du Campus et de la Région Normandie. Voir la passation de marché »
Acquisition d'une plateforme corrélative composée d'un AFM et RAMAN. Cette plateforme devra permettre des analyses corrélatives Raman confocales et AFM en conditions ambiantes et en milieu liquide. L'équipement sera implanté dans un environnement de recherche académique mutualisé, affecté à la plateforme PS2E sur le Campus d'Evreux, et il impliquera des utilisateurs de niveaux d'expertise variés et profitera aux équipes de Recherche du Campus et de la Région Normandie. Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-07
Missions d'Assistance technique et d'ingénierie pour les projets de construction, ou de rénovation ou de maintenance... (Ville de Rouen)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les missions d'assistance technique et d'ingénierie pour les projets de construction, ou de rénovation ou de maintenance des bâtiments de la Ville de Rouen Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les missions d'assistance technique et d'ingénierie pour les projets de construction, ou de rénovation ou de maintenance des bâtiments de la Ville de Rouen Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-06-24
Le présent marché a pour objet de retenir un bureau de contrôle et un coordinateur SPS afin d’accompagner la CPAM... (CPAM RED)
Le présent marché a pour objet de retenir un bureau de contrôle et un coordinateur SPS afin d’accompagner la CPAM RED dans le suivi de la bonne exécution des travaux prévus dans le cadre de la réhabilitation. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet de retenir un bureau de contrôle et un coordinateur SPS afin d’accompagner la CPAM RED dans le suivi de la bonne exécution des travaux prévus dans le cadre de la réhabilitation. Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-13
Fourniture et livraison d'outillages spécifiques et prestations associées pour les garages et ateliers de la... (MRN - Entité EPMD)
PRESTATION DE MAINTENANCE ET INTERVENTION SPECIFIQUES SUR DU MATERIEL EXISTANT Les interventions sur les équipements déjà en place se définissent comme des opérations de recherche de panne, de maintenance, de remise en état, de remplacement de pièces détachées défaillantes. Elles pourront avoir lieu : - Au garage de Caudebec-lès-Elbeuf / Pôle de proximité Val de Seine, - Au garage de Grand-Quevilly / Pôle des déchets, - Dans les locaux du prestataire. La liste des équipements à dépanner est indiquée en … Voir la passation de marché »
PRESTATION DE MAINTENANCE ET INTERVENTION SPECIFIQUES SUR DU MATERIEL EXISTANT Les interventions sur les équipements déjà en place se définissent comme des opérations de recherche de panne, de maintenance, de remise en état, de remplacement de pièces détachées défaillantes. Elles pourront avoir lieu : - Au garage de Caudebec-lès-Elbeuf / Pôle de proximité Val de Seine, - Au garage de Grand-Quevilly / Pôle des déchets, - Dans les locaux du prestataire. La liste des équipements à dépanner est indiquée en … Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-06
Réalisation de travaux de fouilles d'archéologie préventive dans le cadre de la Restauration du musée Beauvoisine (Métropole Rouen Normandie)
Le marché comprend : - La réalisation des fouilles archéologiques sur les emprises qui seront définies dans les arrêtés préfectoraux de fouille qui seront émis par le préfet au fur et à mesure des travaux de réhabilitation du pôle muséal Beauvoisine - La réalisation, pour chaque arrêté préfectoral, d'un rapport d'opération conforme à l'arrêté du 27 septembre 2004 portant définition des normes de contenu et de présentation des rapports - Le conditionnement et dépôt du mobilier et de la documentation pour … Voir la passation de marché »
Le marché comprend : - La réalisation des fouilles archéologiques sur les emprises qui seront définies dans les arrêtés préfectoraux de fouille qui seront émis par le préfet au fur et à mesure des travaux de réhabilitation du pôle muséal Beauvoisine - La réalisation, pour chaque arrêté préfectoral, d'un rapport d'opération conforme à l'arrêté du 27 septembre 2004 portant définition des normes de contenu et de présentation des rapports - Le conditionnement et dépôt du mobilier et de la documentation pour … Voir la passation de marché »
2026-06-04
Deadline 2026-07-09
ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES A MARCHES SUBSEQUENTS POUR LA REALISATION DE PRESTATION D'ENTRETIEN DES CHAUSSEES... (SANEF)
Les travaux portent notamment sur : - Dégagement des emprises, divers travaux connexes et de finition - Installations de chantiers et éventuels postes d'enrobage - Opérations de fraisage et balayage - Réalisation de couches d'accrochage - Fourniture et mise en oeuvre d'enrobés - Signalisation routière horizontale La liste est non exhaustive Voir la passation de marché »
Les travaux portent notamment sur : - Dégagement des emprises, divers travaux connexes et de finition - Installations de chantiers et éventuels postes d'enrobage - Opérations de fraisage et balayage - Réalisation de couches d'accrochage - Fourniture et mise en oeuvre d'enrobés - Signalisation routière horizontale La liste est non exhaustive Voir la passation de marché »
2026-06-04
Deadline 2026-07-06
Accord-cadre pour les transports de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
Cet accord-cadre concerne les prestations de transport de personnes pour les activités périscolaires sur le territoire de la CCCA, dans le département de la Seine Maritime ou les départements limitrophes, ainsi que le transport de personnes à destination de la Clusaz (74220). Voir la passation de marché »
Cet accord-cadre concerne les prestations de transport de personnes pour les activités périscolaires sur le territoire de la CCCA, dans le département de la Seine Maritime ou les départements limitrophes, ainsi que le transport de personnes à destination de la Clusaz (74220). Voir la passation de marché »
2026-06-04
Deadline 2026-07-02
Etude de traitabilité et diagnostic sur la filière de traitement de l'unité de production d'eau potable de Radicatel (Le Havre Seine Métropole)
* Objet de la consultation Cf article 2 du RAPC: L‘appel public à candidatures a pour objet de sélectionner les candidats admis à présenter une offre lors de la consultation qui donnera lieu à un marché de services (prestations intellectuelles) pour l'étude de traitabilité et diagnostic sur la filière de traitement de l'unité de production d'eau potable de Radicatel. * Procédure de passation Cf article 3-1 du RAPC: La consultation est passée par procédure avec négociation en application des articles … Voir la passation de marché »
* Objet de la consultation Cf article 2 du RAPC: L‘appel public à candidatures a pour objet de sélectionner les candidats admis à présenter une offre lors de la consultation qui donnera lieu à un marché de services (prestations intellectuelles) pour l'étude de traitabilité et diagnostic sur la filière de traitement de l'unité de production d'eau potable de Radicatel. * Procédure de passation Cf article 3-1 du RAPC: La consultation est passée par procédure avec négociation en application des articles … Voir la passation de marché »