Accord-cadre de Diagnostics Amiante, Plomb et HAP

Avis de marché (2024-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de Diagnostics Amiante, Plomb et HAP
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services de préparation et d'analyse de carottage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 2411L01
Titre: Lot 1 : Diagnostics Amiante et Plomb pour les bâtiments et ouvrages d'art
Description du marché: Lot 1 : Diagnostics Amiante et Plomb pour les bâtiments et ouvrages d'art
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2411L02
Titre: Lot 2 : Diagnostics Amiante et HAP sur les voiries
Description du marché: Lot 2 : Diagnostics Amiante et HAP sur les voiries
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir Règlement de consultation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: Voir règlement de consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Numéro d'enregistrement national: 20006983900013
Code postal: 76450
Commune postale: Cany-Barville
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@cotealbatre.com 📧
Téléphone: 02 35 57 95 28 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_ZmAw0bbjSv 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_ZmAw0bbjSv 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760005300025
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tarouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 35 58 35 00 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 071-209935 (2024-04-08)