PRESTATIONS DE MAITRISE D'oeUVRE POUR LA REALISATION DES AMENAGEMENTS CYCLABLES D'AUNIS ATLANTIQUE
Communauté de communes Aunis Atlantique
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Dans le cadre du programme Territoire Cyclable "Aunis à vélo", la Communauté de Communes Aunis Atlantique a pour projet de réaliser 21 itinéraires cyclables sur son territoire représentant environ 104 km d'aménagements cyclables. Le présent accord cadre ne concerne que 9 Itinéraires parmi les 21 du programme "Aunis à Vélo", soit les liaisons suivantes : - Courçon / Ferrières / Benon - Courçon / Angiré - Angiré / La Grève - Villedoux / Esnandes - Longèves / Sérigny - St Ouen / Andilly - Cram-Chaban / Mauzé-sur-le-Mignon - Zone Commerciale de l'Aunis à Ferrières - Saint-Jean de Liversay / Marans (contournement) Une attention particulière sera portée à ces axes majeurs, dans leur dimensionnement, leur lisibilité, leur sécurité, leur confort d'usage, leur insertion paysagère, leur durabilité ... Les niveaux d'avancement varient selon les projets, la plupart nécessitant de conforter les tracés, le traitement des points durs et d'identifier les acquisitions foncières nécessaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • A2I INFRA
- • B&L Evolution
- • Inddigo
- • SCE
- • Sit & A Conseil
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-01 | Avis de marché |
| 2025-05-06 | Avis de marché |
| 2025-12-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PRESTATIONS DE MAITRISE D'oeUVRE POUR LA REALISATION DES AMENAGEMENTS CYCLABLES D'AUNIS ATLANTIQUE
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Adresse postale: Territoire de la Cdc Aunis Atlantique
Code postal: 17170
Ville: Ferrières
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 72 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-23 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-13 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-05-13 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Liste et brève description des conditions:
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Aunis Atlantique
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 200 rue de La Juillerie
Code postal: 17170
Commune postale: Ferrieres
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SERVANT Jean-Pierre
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0546689293 📞
Fax: 0546689298 📠
URL: https://www.aunisatlantique.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1624712 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1624712 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 066-216288 (2025-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PRESTATIONS DE MAITRISE D'oeUVRE POUR LA REALISATION DES AMENAGEMENTS CYCLABLES D'AUNIS ATLANTIQUE
Numéro de référence:
AOMOE107
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Dans le cadre du programme Territoire Cyclable "Aunis à vélo", la Communauté de Communes Aunis Atlantique a pour projet de réaliser 21 itinéraires cyclables sur son territoire représentant environ 104 km d'aménagements cyclables.
Le présent accord cadre ne concerne que 9 Itinéraires parmi les 21 du programme "Aunis à Vélo", soit les liaisons suivantes :
- Courçon / Ferrières / Benon
- Courçon / Angiré
- Angiré / La Grève
- Villedoux / Esnandes
- Longèves / Sérigny
- St Ouen / Andilly
- Cram-Chaban / Mauzé-sur-le-Mignon
- Zone Commerciale de l'Aunis à Ferrières
- Saint-Jean de Liversay / Marans (contournement)
Une attention particulière sera portée à ces axes majeurs, dans leur dimensionnement, leur lisibilité, leur sécurité, leur confort d'usage, leur insertion paysagère, leur durabilité ...
Les niveaux d'avancement varient selon les projets, la plupart nécessitant de conforter les tracés, le traitement des points durs et d'identifier les acquisitions foncières nécessaires
Afficher plus
Produits/services: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-1624712
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Adresse postale: Territoire de la Cdc Aunis Atlantique
Code postal: 17170
Ville: Ferrières
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 72 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-23 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-13 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 6 ans afin de mettre en oeuvre le programme Territoire cyclable inscrit sur cette durée
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-05-13 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Assurance Rcp et décennale
Capacité technique et professionnelle
Références sur des services spécifiés : Liste de 3 à 5 références spécifiques significatives correspondant à des opérations de complexité ou de contexte similaire
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Inscription à un registre professionnel pertinent : Inscription à un registre professionnel pertinent
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Aunis Atlantique
Numéro d'enregistrement national:
52103
Adresse postale: 200 rue de La Juillerie
Code postal: 17170
Commune postale: Ferrieres
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SERVANT Jean-Pierre
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0546689293 📞
Fax: 0546689298 📠
URL: https://www.aunisatlantique.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1624712 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1624712 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
711196BA-E448-05A3-015E0DD1F6AAD47F
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 066-216288 (2025-04-01)
Avis de marché (2025-05-06)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-16 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-16 16:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-05-16 16:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 216288-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a1b7b874-d5ba-4085-8b4b-d2a4c99c1ff1-01
Source: OJS 2025/S 088-292559 (2025-05-06)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-16 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-16 16:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-05-16 16:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 216288-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
73776494-D96C-F279-131E948D5AFF16A0
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 12/05/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 16/05/2025 à 16h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 13/05/2025 à 09h00 au plus tard. Lire 16/05/2025 à 16h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: a1b7b874-d5ba-4085-8b4b-d2a4c99c1ff1-01
Source: OJS 2025/S 088-292559 (2025-05-06)
Avis d'attribution de marché (2025-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 500 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: 200 Rue De La Juillerie
Ville: Ferrieres
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 80
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-06-23 📅
Titre: Prestations De Maitrise D'oeuvre Pour La Realisation Des Amenagements Cyclables D'Aunis Atlantique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: B&L évolution
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 21 Rue Voltaire
Code postal: 75011
Commune postale: Paris 11
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
Nom: Inddigo
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Flex''O - 3 rue de Genève
Code postal: 69006
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
Nom: Sce
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Charles Tellier
Code postal: 17000
Commune postale: La Rochelle
Région: Charente-Maritime 🏙️
Identifiant de l’offre:
Nom: A2I INFRA
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 Rue De La Somme
Identifiant de l’offre:
Nom: Sit & a conseil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Rue De La Palenne
Code postal: 17139
Commune postale: Dompierre-Sur-Mer
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Source: OJS 2025/S 248-862535 (2025-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre du programme Territoire Cyclable "Aunis à vélo", la Communauté de Communes Aunis Atlantique a pour projet de réaliser 21 itinéraires cyclables sur son territoire représentant environ 104 km d'aménagements cyclables.
Le présent accord cadre ne concerne que 9 Itinéraires parmi les 21 du programme "Aunis à Vélo", soit les liaisons suivantes :
- Courçon / Ferrières / Benon
- Courçon / Angiré
- Angiré / La Grève
- Villedoux / Esnandes
- Longèves / Sérigny
- St Ouen / Andilly
- Cram-Chaban / Mauzé-sur-le-Mignon
- Zone Commerciale de l'Aunis à Ferrières
- Saint-Jean de Liversay / Marans (contournement)
Une attention particulière sera portée à ces axes majeurs, dans leur dimensionnement, leur lisibilité, leur sécurité, leur confort d'usage, leur insertion paysagère, leur durabilité ...
Les niveaux d'avancement varient selon les projets, la plupart nécessitant de conforter les tracés, letraitement des points durs et d'identifier les acquisitions foncières nécessaires
Afficher plus
Description
Adresse postale: 200 Rue De La Juillerie
Ville: Ferrieres
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 80
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
2025015
Date de conclusion du contrat: 2025-06-23 📅
Titre: Prestations De Maitrise D'oeuvre Pour La Realisation Des Amenagements Cyclables D'Aunis Atlantique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: B&L évolution
Numéro d'enregistrement national:
1624712-1-0-1
Adresse postale: 21 Rue Voltaire
Code postal: 75011
Commune postale: Paris 11
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: Inddigo
Numéro d'enregistrement national:
1624712-1-0-2
Adresse postale: Flex''O - 3 rue de Genève
Code postal: 69006
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom: Sce
Numéro d'enregistrement national:
1624712-1-0-3
Adresse postale: Rue Charles Tellier
Code postal: 17000
Commune postale: La Rochelle
Région: Charente-Maritime 🏙️
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Nom: A2I INFRA
Numéro d'enregistrement national:
1624712-1-0-4
Adresse postale: 18 Rue De La Somme
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Nom: Sit & a conseil
Numéro d'enregistrement national:
1624712-1-0-5
Adresse postale: 4 Rue De La Palenne
Code postal: 17139
Commune postale: Dompierre-Sur-Mer
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le montant maximum total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : 500 000 euro(s) Ht
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
ED334E1A-C030-804B-03E26140E2D5C498
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
ED334E2F-C2F6-62D0-3C147E013A08F719
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Source: OJS 2025/S 248-862535 (2025-12-23)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕