PRESTATIONS DE MAITRISE D'oeUVRE POUR LA REALISATION DES AMENAGEMENTS CYCLABLES D'AUNIS ATLANTIQUE
Communauté de communes Aunis Atlantique
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Dans le cadre du programme Territoire Cyclable "Aunis à vélo", la Communauté de Communes Aunis Atlantique a pour projet de réaliser 21 itinéraires cyclables sur son territoire représentant environ 104 km d'aménagements cyclables. Le présent accord cadre ne concerne que 9 Itinéraires parmi les 21 du programme "Aunis à Vélo", soit les liaisons suivantes : - Courçon / Ferrières / Benon - Courçon / Angiré - Angiré / La Grève - Villedoux / Esnandes - Longèves / Sérigny - St Ouen / Andilly - Cram-Chaban / Mauzé-sur-le-Mignon - Zone Commerciale de l'Aunis à Ferrières - Saint-Jean de Liversay / Marans (contournement) Une attention particulière sera portée à ces axes majeurs, dans leur dimensionnement, leur lisibilité, leur sécurité, leur confort d'usage, leur insertion paysagère, leur durabilité ... Les niveaux d'avancement varient selon les projets, la plupart nécessitant de conforter les tracés, le traitement des points durs et d'identifier les acquisitions foncières nécessaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • A2I INFRA
- • B&L Evolution
- • Inddigo
- • SCE
- • Sit & A Conseil
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-01 | Avis de marché |
| 2025-05-06 | Avis de marché |
| 2025-12-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PRESTATIONS DE MAITRISE D'oeUVRE POUR LA REALISATION DES AMENAGEMENTS CYCLABLES D'AUNIS ATLANTIQUE
Numéro de référence: AOMOE107
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les...”
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Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 72 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-23 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-13 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 6 ans afin de mettre en oeuvre le programme Territoire cyclable inscrit sur cette durée”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Assurance Rcp et décennale”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références sur des services spécifiés : Liste de 3 à 5 références spécifiques significatives correspondant à des opérations de complexité ou de contexte similaire”
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Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Inscription à un registre professionnel pertinent : Inscription à un registre professionnel pertinent”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Aunis Atlantique
Numéro d'enregistrement national: 52103
Adresse postale: 200 rue de La Juillerie
Code postal: 17170
Commune postale: Ferrieres
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0546689293 📞
Fax: 0546689298 📠
URL: https://www.aunisatlantique.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1624712 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1624712 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 711196BA-E448-05A3-015E0DD1F6AAD47F
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 066-216288 (2025-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PRESTATIONS DE MAITRISE D'oeUVRE POUR LA REALISATION DES AMENAGEMENTS CYCLABLES D'AUNIS ATLANTIQUE
Numéro de référence: AOMOE107
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les...”
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 72 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-23 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-13 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 6 ans afin de mettre en oeuvre le programme Territoire cyclable inscrit sur cette durée”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Assurance Rcp et décennale”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références sur des services spécifiés : Liste de 3 à 5 références spécifiques significatives correspondant à des opérations de complexité ou de contexte similaire”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Inscription à un registre professionnel pertinent : Inscription à un registre professionnel pertinent”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Aunis Atlantique
Numéro d'enregistrement national: 52103
Adresse postale: 200 rue de La Juillerie
Code postal: 17170
Commune postale: Ferrieres
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0546689293 📞
Fax: 0546689298 📠
URL: https://www.aunisatlantique.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1624712 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1624712 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 711196BA-E448-05A3-015E0DD1F6AAD47F
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 066-216288 (2025-04-01)
Avis de marché (2025-05-06)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-16 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-16 16:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 73776494-D96C-F279-131E948D5AFF16A0
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 12/05/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 16/05/2025 à 16h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 13/05/2025 à 09h00 au plus tard. Lire 16/05/2025 à 16h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 088-292559 (2025-05-06)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-16 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-16 16:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 73776494-D96C-F279-131E948D5AFF16A0
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 12/05/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 16/05/2025 à 16h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 13/05/2025 à 09h00 au plus tard. Lire 16/05/2025 à 16h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 088-292559 (2025-05-06)
Avis d'attribution de marché (2025-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Dans le cadre du programme Territoire Cyclable "Aunis à vélo", la Communauté de Communes Aunis Atlantique a pour projet de réaliser 21 itinéraires...”
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Description
Description du marché:
“Dans le cadre du programme Territoire Cyclable "Aunis à vélo", la Communauté de Communes Aunis Atlantique a pour projet de réaliser 21 itinéraires...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 80
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025015
Date de conclusion du contrat: 2025-06-23 📅
Titre: Prestations De Maitrise D'oeuvre Pour La Realisation Des Amenagements Cyclables D'Aunis Atlantique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: B&L évolution
Numéro d'enregistrement national: 1624712-1-0-1
Adresse postale: 21 Rue Voltaire
Code postal: 75011
Commune postale: Paris 11
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le montant maximum total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : 500 000 euro(s) Ht”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: ED334E1A-C030-804B-03E26140E2D5C498
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: ED334E2F-C2F6-62D0-3C147E013A08F719
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Source: OJS 2025/S 248-862535 (2025-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Dans le cadre du programme Territoire Cyclable "Aunis à vélo", la Communauté de Communes Aunis Atlantique a pour projet de réaliser 21 itinéraires...”
Description
Description du marché:
“Dans le cadre du programme Territoire Cyclable "Aunis à vélo", la Communauté de Communes Aunis Atlantique a pour projet de réaliser 21 itinéraires...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 80
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025015
Date de conclusion du contrat: 2025-06-23 📅
Titre: Prestations De Maitrise D'oeuvre Pour La Realisation Des Amenagements Cyclables D'Aunis Atlantique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: B&L évolution
Numéro d'enregistrement national: 1624712-1-0-1
Adresse postale: 21 Rue Voltaire
Code postal: 75011
Commune postale: Paris 11
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le montant maximum total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : 500 000 euro(s) Ht”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: ED334E1A-C030-804B-03E26140E2D5C498
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: ED334E2F-C2F6-62D0-3C147E013A08F719
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Source: OJS 2025/S 248-862535 (2025-12-23)
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