Elaboration du schéma directeur de gestion des eaux pluviales et zonage pluvial relance
Communauté d'agglomération Gaillac Graulhet
Elaboration du schéma directeur de gestion des eaux pluviales et zonage pluvial relance
Date limiteDeadline 2026-09-03
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Études de faisabilité, service de conseil, analyse
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Midi-Pyrénées › Tarn
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Elaboration du schéma directeur de gestion des eaux pluviales et zonage pluvial relance
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Description
Titre: 26-05-AOPIBIS
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Tarn 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Gaillac Graulhet
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10, Route de Técou
Code postal: 81600
Commune postale: Tecou
Région: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@gaillac-grauhet.fr 📧
Téléphone: 0563836161 📞
URL: www.gaillac-graulhet.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: TOULOUSE CEDEX 07
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
URL: https://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Documents du marché
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 146-529750 (2026-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Elaboration du schéma directeur de gestion des eaux pluviales et zonage pluvial relance
Numéro de référence:
26-05-AOPI BIS
Brève description:
Elaboration du schéma directeur de gestion des eaux pluviales et zonage pluvial relance
Type de contrat: Services
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Description
Titre: 26-05-AOPIBIS
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Tarn 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Gaillac Graulhet
Numéro d'enregistrement national:
France
Adresse postale: 10, Route de Técou
Code postal: 81600
Commune postale: Tecou
Région: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@gaillac-grauhet.fr 📧
Téléphone: 0563836161 📞
URL: www.gaillac-graulhet.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: TOULOUSE CEDEX 07
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
URL: https://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Documents du marché
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 146-529750 (2026-07-30)
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