Marché cadre national Etudes Ecologiques
RTE réseau de transport d’électricité
La construction, la réhabilitation et l’exploitation des ouvrages de transport d’électricité sont susceptibles d’affecter les milieux naturels et le patrimoine qui y est associé. C’est pourquoi RTE s’assure de la prise en compte des exigences de la réglementation environnementale dans l’élaboration de ses projets. Afin de construire des projets cohérents avec ses engagements, RTE veille à identifier le plus en amont possible les impacts de ses projets à travers la réalisation d’études écologiques et à mettre en œuvre et suivre, le cas échéant, des mesures conformément à la séquence ERC (Eviter, Réduire, Compenser).
En prévision de l’augmentation de projets de RTE, les études environnementales préalables à toutes demandes administratives et aux travaux vont de fait également accroître pour tous les centres Développement Ingénierie.
RTE a donc décidé de la mise en place d'un nouveau marché cadre Etudes écologiques.
Le délai de réception des offres était de 2023-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Acer Campestre
- • Agence MTDA
- • Atelier des Territoires
- • BCD ENVIRONNEMENT
- • Biotope
- • DCI environnement
- • Eco Med
- • Ecosphère
- • EGIS structures et environnement
- • GME LE CERE/HYDROSPHERE
- • INDDIGO Initiative pour le Développement Durable Ingénierie et Organisation
- • Institut d’Ecologie Appliquée
- • Reynier environnement
- • RSK Environnement
- • SCE
- • SEGED (Société d’Etudes et de Gestion de l’environnement et des Déchets)
- • soler ide
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
- • Bourgogne-Franche-Comté › Bourgogne
- • Bourgogne-Franche-Comté › Franche-Comté
- • Grand Est › Alsace
- • Grand Est › Champagne-Ardenne
- • Grand Est › Lorraine
- • Nouvelle-Aquitaine › Limousin
- • Occitanie › Languedoc-Roussillon
- • Occitanie › Midi-Pyrénées
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-25 | Avis de marché |
| 2024-07-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 23340
Brève description:
“La construction, la réhabilitation et l’exploitation des ouvrages de transport d’électricité sont susceptibles d’affecter les milieux naturels et le...”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-France 🏙️
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Languedoc-Roussillon 🏙️
Alsace 🏙️
Bourgogne 🏙️
Champagne-Ardenne 🏙️
Franche-Comté 🏙️
Centre — Val de Loire 🏙️
Ile-de-France 🏙️
Limousin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Adresse postale: 46 avenue Elsa Triolet
Code postal: 13008
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.rte-france.com 🌏
Courrier électronique: jerome.herreros@rte-france.com 📧
URL des documents: https://rte-france.bravosolution.com 🌏
URL pour la participation: https://rte-france.bravosolution.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-25 📅
Date limite de soumission: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-457564
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
“RTE se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La construction, la réhabilitation et l’exploitation des ouvrages de transport d’électricité sont susceptibles d’affecter les milieux naturels et le...”
Afficher plus
“En prévision de l’augmentation de projets de RTE, les études environnementales préalables à toutes demandes administratives et aux travaux vont de fait...”
Afficher plus
“RTE a donc décidé de la mise en place d'un nouveau marché cadre Etudes écologiques.”
Valeur totale estimée: 25 500 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 10
Intitulé du lot: Région Lille
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 2 295 354 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
“Ce marché est reconductible deux (2) fois une (1) année optionnelle.”
“Les modalités de reconduction seront décrites dans les documents émis lors de la consultation.”
Description des options:
“Les options seront décrites dans les documents émis lors de la consultation.”
“RTE se réserve la possibilité de mettre en place un marché à parts dynamiques à l’issue de la durée du marché ferme.”
Informations complémentaires:
“RTE se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.”
Intitulé du lot: Région Lyon
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 2 691 164 EUR 💰
Intitulé du lot: Région Marseille
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 6 875 493 EUR 💰
Description des renouvellements:
“Les modalités de reconduction seront décrites dans les documents de la consultation.”
Description des options:
“Les options seront décrites dans les documents de la consultation.”
Intitulé du lot: Région Nancy - Alsace-Lorraine
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 285 936 EUR 💰
Intitulé du lot: Région Nancy - Bourgogne
Numéro du lot: 5
Description des options:
“Les options seront décrites dans les documents de consultation.”
Intitulé du lot: Région Nancy - Champagne-Ardenne
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Région Nancy - Franche-Comté
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Région Nantes
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 5 651 444 EUR 💰
Intitulé du lot: Région Paris Normandie
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 1 883 815 EUR 💰
Intitulé du lot: Région Toulouse
Numéro du lot: 10
Valeur estimée hors TVA: 5 041 255 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Départements concernés : 02 / 59 / 60 / 62 /80”
“Départements concernés : 01 /03 /07/ 15 / 26 / 38 / 42 / 43 / 63 / 69 / 73 / 74”
“Départements concernés : 04 / 05 / 06 / 11 / 13 / 30 / 34 / 48 / 66 / 83 / 84”
“Département concernés : 25 / 55 / 57 / 67 / 68 / 88”
“Départements concernés : 21 / 58 / 71 / 89”
“Départements concernés : 08 / 10 / 51 / 52”
“Départements concernés : 25 / 39 / 70 / 90”
“Départements concernés : 29 / 22 / 56 / 35 / 53 / 44 / 72 / 28 / 49 / 37 / 41 / 45 / 85 / 79 / 86 / 36 / 18 / 17 / 16”
“Départements concernés : 75 / 77 / 78 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95 / 76 / 50 / 61 / 27 / 14”
“Départements concernés : 09 / 12 / 19 / 23 / 24 / 31 / 32 / 33 / 40 / 46 / 47 / 64 / 65 / 81 / 82 / 87”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le candidat devra adresser avec sa demande de participation :”
“• Une copie des attestations d’assurance précisant les activités garanties, les montants garantis et la période de validité, ainsi qu’une attestation...”
Afficher plus
“• Une lettre de candidature, impérativement sous la forme d'un formulaire DC 1 et qui contiendra, le cas échéant, la forme du groupement ainsi que...”
Afficher plus
“Candidat établi en France :”
“• Le numéro unique d'identification (SIREN) délivré par l'INSEE, ou bien Carte d’identification justifiant de l’inscription au répertoire des métiers...”
Afficher plus
“Candidat établi hors de France :”
“• un document émanant des autorités tenant le registre professionnel ou un document équivalent certifiant cette inscription ou, pour les entreprises en...”
Afficher plus
“• un document mentionnant son identité et son adresse ou, le cas échéant, les coordonnées de son représentant fiscal ponctuel en France”
“Pour tous les candidats :”
“• Une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L....”
Afficher plus
“Il s’agit sans être exhaustif :”
“- des peines prononcées par un juge pénal relatives à la corruption au sens large, la concussion, le trafic d’influence, la prise illégale d’intérêt,...”
Afficher plus
“- des défauts de régularité au regard des obligations sociales ou fiscales, constatés soit par un juge, soit par les administrations chargées du...”
Afficher plus
“- des états de liquidations judiciaires, de faillites, de redressement judiciaire ne justifiant pas de l’habilitation à poursuivre les activités pendant la...”
Afficher plus
“- de la violation des règles relatives à la lutte contre le travail illégal, constatées par les services de l’inspection du travail et assimilés ou...”
Afficher plus
“Candidat faisant partie du groupe EDF ou du groupe de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC)”
“Afin de s’assurer du respect des dispositions des articles L111-10 et suivants du code de l’Energie, un candidat contrôlé directement ou indirectement par...”
Afficher plus
“Ces éléments produits en langue française sont à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant,...”
Afficher plus
Situation économique et financière:
“• Le candidat fournit son bilan financier des 3 dernières années : 2022, 2021 et 2020 (y compris le compte de résultat)”
“• Le candidat fournit les montants commandés à RTE en 2022, 2021 et 2020”
“• Le candidat indique les lots sur lesquels il souhaite se positionner”
Capacité technique et professionnelle:
“Le candidat apporte ses éléments de réponse aux enjeux listés ci-dessous en présentant un mémoire de 20 pages maximum.”
“• Le candidat communique son organisation, ses effectifs et ses moyens matériels par rapport à l’objet du présent marché, notamment en vue de la réalisation...”
Afficher plus
“• Le candidat doit démontrer sa capacité à réaliser différents inventaires plus spécifiques (avifaune, chiroptères, amphibiens, entomologiste…)”
“• Le candidat doit démontrer sa capacité à utiliser les logiciels de SIG”
“• Le candidat doit fournir 3 références de projets similaires aux dossiers RTE, réalisés dans les 2 dernières années”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Des cautions ou garanties bancaires pourront être demandées et seront indiquées dans le dossier de consultation.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres. Paiement à 49 jours à compter de la date d’émission de la facture.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire ou avec mandataire solidaire lors de l’attribution du marché,...”
Afficher plus
“En cas de candidature en groupement, l’ensemble des pièces demandées aux III.1.1) à III.1.3) doit être fourni par chacun de ses membres.”
“Sauf cas prévus à l’article R. 2142-26 du Code de la Commande Publique, la composition du groupement candidat à un avis d’appel à la concurrence ne peut...”
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 6
Nombre minimum de candidats: 1
Nombre maximum de candidats: 3
Nombre de participants à envisager: 48
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2023-11-20 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jérôme HERREROS
Adresse Internet: www.rte-france.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://rte-france.bravosolution.com 🌏
URL des documents: https://rte-france.bravosolution.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Le CCTG joint est un document de travail en mode projet : il est susceptible d'évoluer d'ici le lancement de la consultation.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Fax: +33 147243161 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats...”
Afficher plus
“Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats...”
Afficher plus
“Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du...”
Afficher plus
“En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du...”
Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Fax: +33 147243161 📠
Source: OJS 2023/S 144-457564 (2023-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 23340
Brève description:
“La construction, la réhabilitation et l’exploitation des ouvrages de transport d’électricité sont susceptibles d’affecter les milieux naturels et le...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-France 🏙️
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Languedoc-Roussillon 🏙️
Alsace 🏙️
Bourgogne 🏙️
Champagne-Ardenne 🏙️
Franche-Comté 🏙️
Centre — Val de Loire 🏙️
Ile-de-France 🏙️
Limousin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Adresse postale: 46 avenue Elsa Triolet
Code postal: 13008
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.rte-france.com 🌏
Courrier électronique: jerome.herreros@rte-france.com 📧
URL des documents: https://rte-france.bravosolution.com 🌏
URL pour la participation: https://rte-france.bravosolution.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-25 📅
Date limite de soumission: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-457564
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
“RTE se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La construction, la réhabilitation et l’exploitation des ouvrages de transport d’électricité sont susceptibles d’affecter les milieux naturels et le...”
“En prévision de l’augmentation de projets de RTE, les études environnementales préalables à toutes demandes administratives et aux travaux vont de fait...”
Afficher plus (1)
“RTE a donc décidé de la mise en place d'un nouveau marché cadre Etudes écologiques.”
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 10
Intitulé du lot: Région Lille
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 2 295 354 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
“Ce marché est reconductible deux (2) fois une (1) année optionnelle.”
“Les modalités de reconduction seront décrites dans les documents émis lors de la consultation.”
Description des options:
“Les options seront décrites dans les documents émis lors de la consultation.”
“RTE se réserve la possibilité de mettre en place un marché à parts dynamiques à l’issue de la durée du marché ferme.”
Informations complémentaires:
“RTE se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.”
Intitulé du lot: Région Lyon
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 2 691 164 EUR 💰
Intitulé du lot: Région Marseille
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 6 875 493 EUR 💰
Description des renouvellements:
“Les modalités de reconduction seront décrites dans les documents de la consultation.”
Description des options:
“Les options seront décrites dans les documents de la consultation.”
Intitulé du lot: Région Nancy - Alsace-Lorraine
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 285 936 EUR 💰
Intitulé du lot: Région Nancy - Bourgogne
Numéro du lot: 5
Description des options:
“Les options seront décrites dans les documents de consultation.”
Intitulé du lot: Région Nancy - Champagne-Ardenne
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Région Nancy - Franche-Comté
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Région Nantes
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 5 651 444 EUR 💰
Intitulé du lot: Région Paris Normandie
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 1 883 815 EUR 💰
Intitulé du lot: Région Toulouse
Numéro du lot: 10
Valeur estimée hors TVA: 5 041 255 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Départements concernés : 02 / 59 / 60 / 62 /80”
“Départements concernés : 01 /03 /07/ 15 / 26 / 38 / 42 / 43 / 63 / 69 / 73 / 74”
Afficher plus (8)
“Départements concernés : 04 / 05 / 06 / 11 / 13 / 30 / 34 / 48 / 66 / 83 / 84”
“Département concernés : 25 / 55 / 57 / 67 / 68 / 88”
“Départements concernés : 21 / 58 / 71 / 89”
“Départements concernés : 08 / 10 / 51 / 52”
“Départements concernés : 25 / 39 / 70 / 90”
“Départements concernés : 29 / 22 / 56 / 35 / 53 / 44 / 72 / 28 / 49 / 37 / 41 / 45 / 85 / 79 / 86 / 36 / 18 / 17 / 16”
“Départements concernés : 75 / 77 / 78 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95 / 76 / 50 / 61 / 27 / 14”
“Départements concernés : 09 / 12 / 19 / 23 / 24 / 31 / 32 / 33 / 40 / 46 / 47 / 64 / 65 / 81 / 82 / 87”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le candidat devra adresser avec sa demande de participation :”
“• Une copie des attestations d’assurance précisant les activités garanties, les montants garantis et la période de validité, ainsi qu’une attestation...”
Afficher plus (16)
“• Une lettre de candidature, impérativement sous la forme d'un formulaire DC 1 et qui contiendra, le cas échéant, la forme du groupement ainsi que...”
“Candidat établi en France :”
“• Le numéro unique d'identification (SIREN) délivré par l'INSEE, ou bien Carte d’identification justifiant de l’inscription au répertoire des métiers...”
“Candidat établi hors de France :”
“• un document émanant des autorités tenant le registre professionnel ou un document équivalent certifiant cette inscription ou, pour les entreprises en...”
“• un document mentionnant son identité et son adresse ou, le cas échéant, les coordonnées de son représentant fiscal ponctuel en France”
“Pour tous les candidats :”
“• Une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L....”
“Il s’agit sans être exhaustif :”
“- des peines prononcées par un juge pénal relatives à la corruption au sens large, la concussion, le trafic d’influence, la prise illégale d’intérêt,...”
“- des défauts de régularité au regard des obligations sociales ou fiscales, constatés soit par un juge, soit par les administrations chargées du...”
“- des états de liquidations judiciaires, de faillites, de redressement judiciaire ne justifiant pas de l’habilitation à poursuivre les activités pendant la...”
“- de la violation des règles relatives à la lutte contre le travail illégal, constatées par les services de l’inspection du travail et assimilés ou...”
“Candidat faisant partie du groupe EDF ou du groupe de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC)”
“Afin de s’assurer du respect des dispositions des articles L111-10 et suivants du code de l’Energie, un candidat contrôlé directement ou indirectement par...”
“Ces éléments produits en langue française sont à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant,...”
“• Le candidat fournit son bilan financier des 3 dernières années : 2022, 2021 et 2020 (y compris le compte de résultat)”
“• Le candidat fournit les montants commandés à RTE en 2022, 2021 et 2020”
Afficher plus (1)
“• Le candidat indique les lots sur lesquels il souhaite se positionner”
“Le candidat apporte ses éléments de réponse aux enjeux listés ci-dessous en présentant un mémoire de 20 pages maximum.”
“• Le candidat communique son organisation, ses effectifs et ses moyens matériels par rapport à l’objet du présent marché, notamment en vue de la réalisation...”
Afficher plus (3)
“• Le candidat doit démontrer sa capacité à réaliser différents inventaires plus spécifiques (avifaune, chiroptères, amphibiens, entomologiste…)”
“• Le candidat doit démontrer sa capacité à utiliser les logiciels de SIG”
“• Le candidat doit fournir 3 références de projets similaires aux dossiers RTE, réalisés dans les 2 dernières années”
Dépôts et garanties exigés:
“Des cautions ou garanties bancaires pourront être demandées et seront indiquées dans le dossier de consultation.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres. Paiement à 49 jours à compter de la date d’émission de la facture.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire ou avec mandataire solidaire lors de l’attribution du marché,...”
“En cas de candidature en groupement, l’ensemble des pièces demandées aux III.1.1) à III.1.3) doit être fourni par chacun de ses membres.”
Afficher plus (1)
“Sauf cas prévus à l’article R. 2142-26 du Code de la Commande Publique, la composition du groupement candidat à un avis d’appel à la concurrence ne peut...”
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 6
Nombre minimum de candidats: 1
Nombre maximum de candidats: 3
Nombre de participants à envisager: 48
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2023-11-20 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jérôme HERREROS
Adresse Internet: www.rte-france.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://rte-france.bravosolution.com 🌏
URL des documents: https://rte-france.bravosolution.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Le CCTG joint est un document de travail en mode projet : il est susceptible d'évoluer d'ici le lancement de la consultation.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Fax: +33 147243161 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats...”
“Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats...”
Afficher plus (2)
“Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du...”
“En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du...”
Nom: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Fax: +33 147243161 📠
Source: OJS 2023/S 144-457564 (2023-07-25)
Avis d'attribution de marché (2024-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché cadre national Etudes Ecologiques
Brève description:
“La construction, la réhabilitation et l’exploitation des ouvrages de transport d’électricité sont susceptibles d’affecter les milieux naturels et le...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 26 980 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 23340
Titre: Lot 1 - Lille
Description du marché:
“La construction, la réhabilitation et l’exploitation des ouvrages de transport d’électricité sont susceptibles d’affecter les milieux naturels et le...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
“Ce marché est reconductible deux (2) fois une (1) année optionnelle”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Les critères évalués sont les suivants : Compétences et expériences des profils Méthodologie proposée et organisation des missions Compréhension des enjeux RSE HSE
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 23340-2
Titre: Lot 2 - Lyon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
3️⃣
Identifiant interne: 23340-3
Titre: Lot 3 - Marseille
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
4️⃣
Identifiant interne: 23340-4
Titre: Lot 4 - Nancy-Alsace-Lorraine
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
5️⃣
Identifiant interne: 23340-5
Titre: Lot 5 - Nancy-Bourgogne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
6️⃣
Identifiant interne: 23340-6
Titre: Lot 6 - Nancy-Champagne-Ardenne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
7️⃣
Identifiant interne: 23340-7
Titre: Lot 7 - Nancy-Franche-Comté
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
8️⃣
Identifiant interne: 23340-8
Titre: Lot 8 - Nantes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
9️⃣
Identifiant interne: 23340-9
Titre: Lot 9 - Normandie-Paris
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 23340-10
Titre: Lot 10 - Toulouse
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: CXM24T4072
Date de conclusion du contrat: 2024-05-06 📅
Titre: Marché cadre national d’études écologiques
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 498 279 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: BIOTOPE - lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Pays d’origine du produit ou du service: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Biotope
Nom et adresse du contractant
Nom: Biotope
Numéro d'enregistrement national: 39061361000117
Adresse postale: 22 Boulevard Maréchal Foch
Code postal: 34140
Commune postale: Mèze
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: www.acer-campestre.fr 🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 485 274 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ECOMED - lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ecomed
Nom et adresse du contractant
Nom: Eco med
Numéro d'enregistrement national: 450328315 00038
Code postal: 13008
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: www.ecomed.fr 🌏
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7 448 746 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ECOMED - lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 296 608 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ATELIER DES TERRITOIRES - lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Atelier des territoires
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier des territoires
Numéro d'enregistrement national: 349 703 173 000 48
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
URL: www.atelier-territoires.com 🌏
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 260 782 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ACER CAMPESTRE - lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Acer campestre
Nom et adresse du contractant
Nom: Acer campestre
Numéro d'enregistrement national: 489034017 00033
Code postal: 69000
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 296 608 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ATELIER DES TERRITOIRES - lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 272 389 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ACER CAMPESTRE - lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 705 791 EUR 💰
Identifiant de l’offre: RSK ENVIRONNEMENT - lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Rsk environnement
Nom et adresse du contractant
Nom: Rsk environnement
Numéro d'enregistrement national: 52971646600048
Code postal: 92110
Commune postale: Clichy
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: www.rskgroup.fr 🌏
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 946 517 EUR 💰
Identifiant de l’offre: RSK ENVIRONNEMENT - lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 685 914 EUR 💰
Identifiant de l’offre: EGIS - lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Egis
Nom et adresse du contractant
Nom: Egis structures et environnement
Numéro d'enregistrement national: 493 389 670 00164
Code postal: 78180
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Région: Yvelines 🏙️
URL: www.egis-group.com 🌏
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Numéro d'enregistrement national: 444619258
Adresse postale: 46 avenue Elsa Triolet
Code postal: 13008
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Herreros
Courrier électronique: jerome.herreros@rte-france.com 📧
Téléphone: 0662895918 📞
Fax: 0488674473 📠
URL: www.rte-france.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://rte-france.bravosolution.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Électricité
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 0000000000000
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 0000000000000
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Source: OJS 2024/S 145-452474 (2024-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché cadre national Etudes Ecologiques
Brève description:
“La construction, la réhabilitation et l’exploitation des ouvrages de transport d’électricité sont susceptibles d’affecter les milieux naturels et le...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 26 980 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 23340
Titre: Lot 1 - Lille
Description du marché:
“La construction, la réhabilitation et l’exploitation des ouvrages de transport d’électricité sont susceptibles d’affecter les milieux naturels et le...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
“Ce marché est reconductible deux (2) fois une (1) année optionnelle”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Les critères évalués sont les suivants : Compétences et expériences des profils Méthodologie proposée et organisation des missions Compréhension des enjeux RSE HSE
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 23340-2
Titre: Lot 2 - Lyon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
3️⃣
Identifiant interne: 23340-3
Titre: Lot 3 - Marseille
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
4️⃣
Identifiant interne: 23340-4
Titre: Lot 4 - Nancy-Alsace-Lorraine
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
5️⃣
Identifiant interne: 23340-5
Titre: Lot 5 - Nancy-Bourgogne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
6️⃣
Identifiant interne: 23340-6
Titre: Lot 6 - Nancy-Champagne-Ardenne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
7️⃣
Identifiant interne: 23340-7
Titre: Lot 7 - Nancy-Franche-Comté
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
8️⃣
Identifiant interne: 23340-8
Titre: Lot 8 - Nantes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
9️⃣
Identifiant interne: 23340-9
Titre: Lot 9 - Normandie-Paris
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 23340-10
Titre: Lot 10 - Toulouse
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: CXM24T4072
Date de conclusion du contrat: 2024-05-06 📅
Titre: Marché cadre national d’études écologiques
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 498 279 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: BIOTOPE - lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Pays d’origine du produit ou du service: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Biotope
Nom et adresse du contractant
Nom: Biotope
Numéro d'enregistrement national: 39061361000117
Adresse postale: 22 Boulevard Maréchal Foch
Code postal: 34140
Commune postale: Mèze
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: www.acer-campestre.fr 🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 485 274 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ECOMED - lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ecomed
Nom et adresse du contractant
Nom: Eco med
Numéro d'enregistrement national: 450328315 00038
Code postal: 13008
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: www.ecomed.fr 🌏
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7 448 746 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ECOMED - lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 296 608 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ATELIER DES TERRITOIRES - lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Atelier des territoires
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier des territoires
Numéro d'enregistrement national: 349 703 173 000 48
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
URL: www.atelier-territoires.com 🌏
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 260 782 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ACER CAMPESTRE - lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Acer campestre
Nom et adresse du contractant
Nom: Acer campestre
Numéro d'enregistrement national: 489034017 00033
Code postal: 69000
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 296 608 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ATELIER DES TERRITOIRES - lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 272 389 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ACER CAMPESTRE - lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 705 791 EUR 💰
Identifiant de l’offre: RSK ENVIRONNEMENT - lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Rsk environnement
Nom et adresse du contractant
Nom: Rsk environnement
Numéro d'enregistrement national: 52971646600048
Code postal: 92110
Commune postale: Clichy
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: www.rskgroup.fr 🌏
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 946 517 EUR 💰
Identifiant de l’offre: RSK ENVIRONNEMENT - lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 685 914 EUR 💰
Identifiant de l’offre: EGIS - lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Egis
Nom et adresse du contractant
Nom: Egis structures et environnement
Numéro d'enregistrement national: 493 389 670 00164
Code postal: 78180
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Région: Yvelines 🏙️
URL: www.egis-group.com 🌏
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Numéro d'enregistrement national: 444619258
Adresse postale: 46 avenue Elsa Triolet
Code postal: 13008
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Herreros
Courrier électronique: jerome.herreros@rte-france.com 📧
Téléphone: 0662895918 📞
Fax: 0488674473 📠
URL: www.rte-france.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://rte-france.bravosolution.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Électricité
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 0000000000000
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 0000000000000
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Source: OJS 2024/S 145-452474 (2024-07-25)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕