Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre du plan de gestion sédimentaire du Furan
Saint-Étienne métropole
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Le présent contrat concerne une assistance à maitrise d'ouvrage pour mettre en oeuvre le plan de gestion sédimentaire du Furan.<br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SCE
- • Rhône-Alpes › Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-29 | Avis de marché |
| 2025-01-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre du plan de gestion sédimentaire du Furan
Numéro de référence: 2024-ASRI-0023
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Le...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Le...”
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Produits/services supplémentaires: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saint-Etienne Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Adresse postale: 2 Avenue Grüner
Code postal: 42006
Commune postale: Saint Etienne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: 0477486604 📞
URL: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=53841 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=53841 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite libre sur site est préconisée. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. S'agissant d'une procédure de type...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 2362
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 170-525540 (2024-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre du plan de gestion sédimentaire du Furan
Numéro de référence: 2024-ASRI-0023
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Le...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Le...”
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saint-Etienne Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Adresse postale: 2 Avenue Grüner
Code postal: 42006
Commune postale: Saint Etienne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: 0477486604 📞
URL: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=53841 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=53841 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite libre sur site est préconisée. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. S'agissant d'une procédure de type...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 2362
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 170-525540 (2024-08-29)
Avis d'attribution de marché (2025-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2024asri477
Date de conclusion du contrat: 2025-01-10 📅
Titre: Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre du plan de gestion sédimentaire du Furan
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 270 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 27 005 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Sce
Numéro d'enregistrement national: 53841-1-0-1
Adresse postale: 1120 Rte De Gemenos
Code postal: 13400
Commune postale: Aubagne
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lyon@sce.fr 📧
Téléphone: 0472819810 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 64
Région: Loire 🏙️
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse...”
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: BBB5872B-B40E-992A-E7405868DBCCDAC5
Région: Rhône 🏙️
Source: OJS 2025/S 009-022614 (2025-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2024asri477
Date de conclusion du contrat: 2025-01-10 📅
Titre: Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre du plan de gestion sédimentaire du Furan
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 270 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 27 005 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Sce
Numéro d'enregistrement national: 53841-1-0-1
Adresse postale: 1120 Rte De Gemenos
Code postal: 13400
Commune postale: Aubagne
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lyon@sce.fr 📧
Téléphone: 0472819810 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 64
Région: Loire 🏙️
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: BBB5872B-B40E-992A-E7405868DBCCDAC5
Région: Rhône 🏙️
Source: OJS 2025/S 009-022614 (2025-01-13)
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