2025-11-13   Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre d'infrastructure, d'études d'accessibilité et d'études de trafic (comptages de... (SPL Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc)
Le présent accord-cadre a pour objet la maîtrise d'oeuvre d'infrastructure, les études d'accessibilité et les études de trafic (comptages, floating car data et modélisation trafic). Le présent accord-cadre porte sur des missions de maîtrise d'oeuvre, telles que définies aux articles R. 243-1 et suivants et dans l'annexe 20 du Code de la commande publique (arrêté du 22 mars 2019), ainsi que des missions d'études d'accessibilité et d'études de trafic (comptages, floating car data et modélisation trafic) Voir la passation de marché »
2023-05-25   maîtrise d'oeuvre relative à l'opération de développement des modes de déplacements alternatifs à la voiture... (ca3b)
la Ca3b intervient en tant que maitre d'ouvrage unique pour son propre compte et en vertu d'un transfert de la maitrise d'ouvrage de la part des communes de Bourg-En-Bresse et Péronnas (communes sur les territoires desquelles est envisagée l'opération). Le contrat comporte une tranche ferme et deux tranches optionnelles (contenu détaillé au Dce). La tranche ferme et de la tranche optionnelle no2 constituent des marchés ordinaires. Les prestations prévues au titre de la tranche optionnelle no1 seront … Voir la passation de marché »
2022-04-27   mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du Forum des sports dans le cadre du projet de complexe cinéma à St... (cc de Miribel et du Plateau)
la mission porte sur des ouvrages d'infrastructure : aménagement des abords du Cinéma : chemin des Batterses, allée des grandes Combes, allée du forum, y compris cheminements modes doux, stationnements, aménagements paysagers... Enveloppe prévisionnelle de travaux : 3 500 000 eur (H.T.). Voir la passation de marché »