2026-02-17   Prestations de conseil aux entreprises dans les domaines de la transition écologique et numérique pour le secteur de... (Constructys Pays-de-la-Loire)
La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément à l'article L.2124-2 ainsi qu'aux articles R.2124-1 1°, R.2124-2, R.2161-2 et R.2161-4 du code de la commande publique. Chaque marché public (chaque lot) constitue un accord-cadre multi attributaires. Sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres valides, le nombre maximum de Titulaires retenus est fixé au nombre de cinq (5) pour chacun des lots. Il s'exécute au fur et à mesure par émission de bons de … Voir la passation de marché »
2025-04-01   PRESTATIONS DE MAITRISE D'oeUVRE POUR LA REALISATION DES AMENAGEMENTS CYCLABLES D'AUNIS ATLANTIQUE (Communauté de communes Aunis Atlantique)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Dans le cadre du programme Territoire Cyclable "Aunis à vélo", la Communauté de Communes Aunis Atlantique a pour projet de réaliser 21 itinéraires cyclables sur son territoire représentant environ 104 km d'aménagements cyclables. Le présent accord cadre ne concerne que 9 Itinéraires parmi les 21 … Voir la passation de marché »
2023-04-05   accompagnement de la Métropole de Lyon sur la connaissance et la diminution de son impact carbone (Métropole de Lyon)
l'Objet de la consultation est de répondre à un besoin d'accompagnement, d'études et de conseils sur la connaissance et le suivi de l'impact carbone des activités de la Métropole, ou plus largement du territoire, ainsi que pour définir les leviers de décarbonation en particulier sur le volet de la commande publique de la collectivité Voir la passation de marché »
2017-10-27   Mission d'assistance à l'élaboration de plans climat air énergie territoriaux en Seine-et-Marne (SDESM)
Le présent marché consiste en une mission d'assistance au maître d'ouvrage pour l'élaboration des plans climat air énergie territoriaux (PCAET) de plusieurs EPCI du département. Voir la passation de marché »
2015-03-19   Accord-cadre relatif à la réalisation de prestations d'expertises dans les domaines du système de management de la... (Institut Geographique National)
L'objet de cet accord-cadre et des marchés qui seront conclus sur son fondement (marchés subséquents) est la réalisation de prestations d'expertises dans le domaine de la qualité. Voir la passation de marché »