MAITRISE D'oeUVRE D'INFRASTRUCTURE POUR L'AMENAGEMENT DU SYSTEME D'ENDIGUEMENT DE LA GENETTE
Communauté d'agglomération de La Rochelle
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au programme. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le montant maximum total des prestations pour la durée de l'accord-cadre à marchés subséquents est de 300 000 euro(s) HT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-02. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SCE
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-24 | Avis de marché |
| 2026-03-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MAITRISE D'oeUVRE D'INFRASTRUCTURE POUR L'AMENAGEMENT DU SYSTEME D'ENDIGUEMENT DE LA GENETTE
Numéro de référence: 2025.MOE.AME.0241
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au programme. Les prestations sont...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au programme. Les prestations sont...”
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Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 72 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-30 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-02 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-03 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 6 ans à compter de la date de notification du contrat. La durée de l'accord-cadre est justifiée par le Plui...”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Numéro d'enregistrement national: 50974
Adresse postale: 6 rue Saint-Michel - Cs 41287
Code postal: 17086
Commune postale: La Rochelle
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0546303501 📞
URL: http://www.agglo-larochelle.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1759653 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1759653 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite libre sur site est préconisée. La date de début d'exécution renseignée au présent avis est purement indicative, la date de début d'exécution...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 2B540185-9C42-0E70-38DDB8B44A3E2362
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 250-865190 (2025-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MAITRISE D'oeUVRE D'INFRASTRUCTURE POUR L'AMENAGEMENT DU SYSTEME D'ENDIGUEMENT DE LA GENETTE
Numéro de référence: 2025.MOE.AME.0241
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au programme. Les prestations sont...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au programme. Les prestations sont...”
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 72 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-30 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-02 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-03 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 6 ans à compter de la date de notification du contrat. La durée de l'accord-cadre est justifiée par le Plui...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Numéro d'enregistrement national: 50974
Adresse postale: 6 rue Saint-Michel - Cs 41287
Code postal: 17086
Commune postale: La Rochelle
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0546303501 📞
URL: http://www.agglo-larochelle.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1759653 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1759653 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite libre sur site est préconisée. La date de début d'exécution renseignée au présent avis est purement indicative, la date de début d'exécution...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 2B540185-9C42-0E70-38DDB8B44A3E2362
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 250-865190 (2025-12-24)
Avis d'attribution de marché (2026-03-30)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie appréciée au regard des notes afférentes et de la décomposition du temps passé
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens humains et organisation appréciés au regard de la note afférente
Critère de coût (nom): Prix des prestations apprécié sur le devis du Ms1 fictif
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 26ap102
Date de conclusion du contrat: 2026-03-25 📅
Titre: Maitrise D'oeuvre D'Infrastructure Pour L'Amenagement Du Systeme D'Endiguement De La Genette
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sce
Numéro d'enregistrement national: 1759653-1-0-1
Adresse postale: Rue Charles Tellier
Code postal: 17000
Commune postale: La Rochelle
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: larochelle@sce.fr 📧
Téléphone: 0546283566 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: 0517839450 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de 300 000 euro(s) Ht”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7ABBE8C6-0183-B855-F5CD92CD33F08F09
Source: OJS 2026/S 064-225983 (2026-03-30)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie appréciée au regard des notes afférentes et de la décomposition du temps passé
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens humains et organisation appréciés au regard de la note afférente
Critère de coût (nom): Prix des prestations apprécié sur le devis du Ms1 fictif
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 26ap102
Date de conclusion du contrat: 2026-03-25 📅
Titre: Maitrise D'oeuvre D'Infrastructure Pour L'Amenagement Du Systeme D'Endiguement De La Genette
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sce
Numéro d'enregistrement national: 1759653-1-0-1
Adresse postale: Rue Charles Tellier
Code postal: 17000
Commune postale: La Rochelle
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: larochelle@sce.fr 📧
Téléphone: 0546283566 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: 0517839450 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de 300 000 euro(s) Ht”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7ABBE8C6-0183-B855-F5CD92CD33F08F09
Source: OJS 2026/S 064-225983 (2026-03-30)
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