2023-07-25   Marché cadre national Etudes Ecologiques (RTE réseau de transport d’électricité)
La construction, la réhabilitation et l’exploitation des ouvrages de transport d’électricité sont susceptibles d’affecter les milieux naturels et le patrimoine qui y est associé. C’est pourquoi RTE s’assure de la prise en compte des exigences de la réglementation environnementale dans l’élaboration de ses projets. Afin de construire des projets cohérents avec ses engagements, RTE veille à identifier le plus en amont possible les impacts de ses projets à travers la réalisation d’études écologiques et à … Voir la passation de marché »
2017-11-08   Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre du premier Programme d'action pour la prévention des... (Communauté communes Golfe de Saint-Tropez)
Il est proposé d'articuler le projet en 2 phases principales: 1. Élaboration des études préalables et des dossiers réglementaires (2018-2019). 2. Mise en œuvre des travaux (2020-2024), Les prestations font l'objet de 7 tranches définies comme suit: — tranche ferme — TF — node poste F1 à F17, — tranche optionnelle 1 — TO 1 — présentation dossier CNPN en commission, — tranche optionnelle 2 — TO 2 — archéologie, — tranche optionnelle 3 — TO 3 — étude spécifique dossier autorisation ICPE et/ou ISDI, — … Voir la passation de marché »