2022-06-01fourniture, acheminement d'électricité et services associés de la Ville de MONTATAIRE (Commune de Montataire)
les stipulations du présent accord-cadre concernent la fourniture, l'acheminement d'électricité et les services associés de la Ville de Montataire.Cet accord-cadre multi-attributaire a pour objet :-La fourniture d'electricité pour les points de livraison (Pdl) de la Ville de MONTATAIRE, dont la liste est présentée en annexe au CCP-C -La couverture des obligations associées de stockage ;-La facturation, dont la transmission des factures en Echange de Données Informatisé (Edi) et la prise en charge des …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Energem
2020-09-22Marché de fourniture et acheminement d'énergie électrique pour les besoins de Reims Habitat (51) (Reims Habitat Champagne Ardenne office)
Le contrat est un contrat unique, portant sur la fourniture et l'acheminement de l'électricité pour les points de livraison du marché. L'objet du marché comprend les prestations ci-dessous:
— la fourniture complète en énergie électrique des points de livraison alimentant les bâtiments du pouvoir adjudicateur (y compris branchements provisoires, raccordement interlocatif);
— l'accès au réseau public de distribution et son utilisation pour les points de livraison dans le cadre d'un contrat unique;
— la …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Energem
2020-03-04Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture et l'acheminement de gaz et services associés pour le... (Partenord Habitat)
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique du 1.4.2019.
Les prestations constituent une tranche unique.
Le marché est conclu sans montant minimal ni montant maximal. Les marchés sont passés sur prix unitaires fermes. Le marché est conclu pour une durée allant de sa notification au 30.6.2021. La durée de fourniture est de un an: du 1.7.2020 au …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Energem
2020-01-31Fourniture et acheminement de l'électricité et services associés (Syndicat mixte Somme numérique)
Le présent accord-cadre concerne la fourniture et l'acheminement d'électricité pour le site du périmètre de somme numérique. Cet accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés subséquents passés sur son fondement. L'objet du marché comprend les prestations suivantes:
— la fourniture complète en énergie électrique du point de livraison,
— l'accès au réseau public de distribution d'électricité et son utilisation pour le point de livraison, dans le cadre d'un contrat unique,
— la …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Électricité de FranceEnergemEngieTotal Energie Gaz
2019-10-11Fourniture et acheminement de gaz (Epcmdn-Versailles)
Dans le cadre du renouvellement des marchés de fourniture en gaz, le présent accord-cadre multi-attributaires a pour objet de définir les termes et conditions de la fourniture et d'approvisionnement en gaz naturel du château de Versailles, ainsi que la réalisation des services associés, d'organiser la sélection des opérateurs économiques et de prévoir les conditions et modalités de passation et d'attribution des marchés subséquents.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:EnergemEngieGaz de BordeauxTotal direct énergie
2019-09-30Accord-cadre de fourniture et d'acheminement d'électricité et services associés (OPAC du Rhône)
— il s'agit d'alimenter les points de livraison dont la puissance souscrite est supérieure à 36 kVA exploités par le pouvoir adjudicateur, dont la liste indicative est fournie dans les pièces du marché,
— les prestations donnent lieu à un accord-cadre à marchés subséquents, conclu sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu avec 7 prestataires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures.
Le montant des …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:e-PangoEDFEnergem
2019-07-26Fourniture d'électricité (achat, transport et distribution) et services associés (Metz Métropole)
Le présent accord-cadre est passé par le groupement de commandes constitué des membres suivants:
— Metz Métropole (coordonnateur du groupement),
— Ville de Montigny-lès-Metz,
— Ville de Woippy,
— Ville de Cuvry,
— Ville d'Amanvillers,
— le Centre Pompidou-Metz.
Seuls les candidats bénéficiant de l'autorisation prévue aux articles L. 331-1 et suivants du code de l'énergie peuvent exécutées les prestations. Les bénéficiaires ont tous la qualité de clients non domestiques assurant des missions d'intérêt …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:e-PangoEnergem
2019-04-1819048f Accord-cadre de fourniture d'énergie électrique (Université Claude Bernard Lyon 1)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre de fournitures courantes et de services en vue d'établir les termes régissant les futurs marchés à passer relatifs à la fourniture et l'acheminement d'électricité alimentant les points de livraison du groupement. Il s'inscrit dans le contexte d'un groupement d'achat réunissant 5 établissements d'enseignement supérieur lyonnais et stéphanois (Université Claude Bernard Lyon 1, Université Jean Monnet Saint-Étienne, Université Louis …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Alpiq énergie France SASe-PangoEDFEnergemEnovos Luxembourg SAGEG
2019-02-112019-F02 (OPH Vitry-sur-Seine)
Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés sur le patrimoine géré par l'OPH de Vitry. Chaque accord-cadre est multi-attributaires et est exécuté par la conclusion de marchés subséquents. À titre indicatif, la date prévisionnelle de début de fournitures est le 1.6.2019 (lots 1 et 2). Les accords-cadres sont passés sans montant minimum ni montant maximum.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Direct ÉnergieEDFEnergemEngieENIGaz de BordeauxGaz de ParisSAVE