Passation de marchés: Communauté d'agglomération Plaine-Commune
7 marchés publics archivés
Communauté d'agglomération Plaine-Commune a toujours été un acheteur de travaux de construction, travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil et services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection.
Historiquement, les fournisseurs de Communauté d'agglomération Plaine-Commune sont ATGT et Derichebourg Polybuis.
Récents marchés passés par Communauté d'agglomération Plaine-Commune
2013-04-22
Prestations de nettoiement des espaces publics de Plaine-Commune (Communauté d'agglomération Plaine-Commune)
Le présent marché constitue un accord-cadre au sens de l'article 1er du paragraphe 5 de la directive 2004/18 CE du 31 mars 2004 et un marché à bons de commande, conclu sans montants minimum et maximum annuels, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics, éxécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence. Les prestations du présent marché comprennent : - des prestations récurrentes - des prestations occasionnelles les prestations … Voir la passation de marché »
Le présent marché constitue un accord-cadre au sens de l'article 1er du paragraphe 5 de la directive 2004/18 CE du 31 mars 2004 et un marché à bons de commande, conclu sans montants minimum et maximum annuels, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics, éxécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence. Les prestations du présent marché comprennent : - des prestations récurrentes - des prestations occasionnelles les prestations … Voir la passation de marché »
2013-04-18
Prestations de géomètres pour la Communauté d'agglomération Plaine Commune (Communauté d'agglomération Plaine-Commune)
Prestations de géomètres pour la Communauté d'agglomération Plaine Commune (93). Voir la passation de marché »
Prestations de géomètres pour la Communauté d'agglomération Plaine Commune (93). Voir la passation de marché »
2013-03-29
fourniture des carburants pour les vehicules à progression lente de la Communauté d'agglomeration Plaine Commune (Communauté d'agglomération Plaine-Commune)
Le présent marché constitue un accord-cadre au sens de l'article 1er du paragraphe 5 de la directive 2004/18 CE du 31 mars 2004 et un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels passé en application de l'article 77 du code des marchés publics, éxécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence. Marché public en appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics. Le marché est conclu … Voir la passation de marché »
Le présent marché constitue un accord-cadre au sens de l'article 1er du paragraphe 5 de la directive 2004/18 CE du 31 mars 2004 et un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels passé en application de l'article 77 du code des marchés publics, éxécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence. Marché public en appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics. Le marché est conclu … Voir la passation de marché »
2013-03-29
Mise en peinture du mobilier urbain sur le territoire de Plaine Commune (Communauté d'agglomération Plaine-Commune)
mise en peinture du mobilier urbain sur le territoire de Plaine Commune Le marché a pour objet l'entretien du patrimoine et l'embellissement de l'espace public, et plus particulièrement la mise en peinture ou la rénovation du mobilier urbain situé sur l'espace public Voir la passation de marché »
mise en peinture du mobilier urbain sur le territoire de Plaine Commune Le marché a pour objet l'entretien du patrimoine et l'embellissement de l'espace public, et plus particulièrement la mise en peinture ou la rénovation du mobilier urbain situé sur l'espace public Voir la passation de marché »
2011-08-24
Travaux d'assainissement rue Denis Papin à Pierrefitte-sur-Seine (Communauté d'agglomération Plaine-Commune)
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du code des marchés publics. La période de préparation de chantier est d'une durée de 1 mois. Celle-ci démarre à compter de la date fixée par l'ordre de service. Le délai d'exécution des travaux est de 4 mois, hors période de préparation de chantier. A titre prévisionnel, la notification du marché devrait intervenir en novembre 2011. Voir la passation de marché »
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du code des marchés publics. La période de préparation de chantier est d'une durée de 1 mois. Celle-ci démarre à compter de la date fixée par l'ordre de service. Le délai d'exécution des travaux est de 4 mois, hors période de préparation de chantier. A titre prévisionnel, la notification du marché devrait intervenir en novembre 2011. Voir la passation de marché »
2011-07-06
Mission de suivi animation d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat - renouvellement urbain dans le... (Communauté d'agglomération Plaine-Commune)
La présente consultation est passée sous forme mixte, à savoir une partie forfaitaire et une partie à prix unitaire. Les prestations définies au BPU feront l'objet d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans minimum ni maximum. Le délai d'exécution se confond avec la durée du marché, estimée à 8 ans maximum. Le marché démarrera à l'ordre de service prescrivant le démarrage, et prendra fin lorsque toutes les missions auront été exécutées ou au … Voir la passation de marché »
La présente consultation est passée sous forme mixte, à savoir une partie forfaitaire et une partie à prix unitaire. Les prestations définies au BPU feront l'objet d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans minimum ni maximum. Le délai d'exécution se confond avec la durée du marché, estimée à 8 ans maximum. Le marché démarrera à l'ordre de service prescrivant le démarrage, et prendra fin lorsque toutes les missions auront été exécutées ou au … Voir la passation de marché »
2010-04-01
Services d'abattage d'arbres (Communauté d'agglomération Plaine-Commune)
Prestations d'abattage, élagage et taille d'arbres sur le territoire de Plaine-Commune. Procédure adaptée de l'article 30 du CMP, passé conformément à l'article 77 du CMP et ayant pour objet des prestations d'abattage, d'élagage et des travaux d'entretien des arbres des parcs, squares et établissements publics et de la voirie situés sur le territoire de plaine commune. Il est composé de deux lots. Le marché débute à compter du 23.10.2010, il est reconductible 3 fois sans que la durée de reconduction … Voir la passation de marché »
Prestations d'abattage, élagage et taille d'arbres sur le territoire de Plaine-Commune. Procédure adaptée de l'article 30 du CMP, passé conformément à l'article 77 du CMP et ayant pour objet des prestations d'abattage, d'élagage et des travaux d'entretien des arbres des parcs, squares et établissements publics et de la voirie situés sur le territoire de plaine commune. Il est composé de deux lots. Le marché débute à compter du 23.10.2010, il est reconductible 3 fois sans que la durée de reconduction … Voir la passation de marché »