Prestations topographiques, relevés architecturaux et levés d'intérieur
Commune de Sevran
Prestations topographiques, relevés architecturaux et levés d'intérieur.
Ce marché se décompose en trois lots.
Le délai de réception des offres était de 2020-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-10-02 | Avis de marché |
| 2021-02-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: SE20-013
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sevran
Adresse postale: 28 avenue du Général Leclerc
Code postal: 93270
Commune postale: Sevran
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-sevran.fr 🌏
Courrier électronique: grp_marches_publics@ville-sevran.fr 📧
Téléphone: +33 149365234 📞
URL des documents: http://www.marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-02 📅
Date limite de soumission: 2020-11-04 📅
Date de publication: 2020-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 195-472108
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations topographiques sans limite de propriété
Numéro du lot: 1
Brève description: Prestations topographiques sans limite de propriété.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Prestations topographiques liées aux limites de propriété
Numéro du lot: 2
Brève description: Prestations topographiques liées aux limites de propriété.
Intitulé du lot: Prestations de relevés architecturaux et levées d'intérieur
Numéro du lot: 3
Brève description: Prestations de relevés architecturaux et levées d'intérieur.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches.maximilien.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 195-472108 (2020-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: SE20-013
Brève description:
Prestations topographiques, relevés architecturaux et levés d'intérieur.
Ce marché se décompose en trois lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sevran
Adresse postale: 28 avenue du Général Leclerc
Code postal: 93270
Commune postale: Sevran
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-sevran.fr 🌏
Courrier électronique: grp_marches_publics@ville-sevran.fr 📧
Téléphone: +33 149365234 📞
URL des documents: http://www.marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-02 📅
Date limite de soumission: 2020-11-04 📅
Date de publication: 2020-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 195-472108
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Les plis devront être transmis par voie dématérialisée sur le profil acheteur de la ville: http://marches.maximilien.fr
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations topographiques, relevés architecturaux et levés d'intérieur.
Ce marché se décompose en trois lots.
Intitulé du lot: Prestations topographiques sans limite de propriété
Numéro du lot: 1
Brève description: Prestations topographiques sans limite de propriété.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de douze mois pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que le délai global de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur dans les quatre mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
Numéro du lot: 2
Brève description: Prestations topographiques liées aux limites de propriété.
Intitulé du lot: Prestations de relevés architecturaux et levées d'intérieur
Numéro du lot: 3
Brève description: Prestations de relevés architecturaux et levées d'intérieur.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches.maximilien.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 195-472108 (2020-10-02)
Avis d'attribution de marché (2021-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-19 📅
Date de publication: 2021-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 038-095567
Se réfère à l'avis: 2020/S 195-472108
Numéro JO-S: 38
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-18 📅
Nom: Delta topo
Commune postale: Bagneux
Code postal: 92220
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: Atgt
Commune postale: Bobigny
Code postal: 93000
Nom: Charettes et concours
Commune postale: Betheny
Code postal: 51450
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
Source: OJS 2021/S 038-095567 (2021-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres est soumis aux dispositions de l'article R. 2124-2 du code de la commande publique.
Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.
Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande sans minimum avec maximum et un opérateur économique par lot.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de la survenance des besoins.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-19 📅
Date de publication: 2021-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 038-095567
Se réfère à l'avis: 2020/S 195-472108
Numéro JO-S: 38
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres est soumis aux dispositions de l'article R. 2124-2 du code de la commande publique.
Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.
Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande sans minimum avec maximum et un opérateur économique par lot.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de la survenance des besoins.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-18 📅
Nom: Delta topo
Commune postale: Bagneux
Code postal: 92220
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: Atgt
Commune postale: Bobigny
Code postal: 93000
Nom: Charettes et concours
Commune postale: Betheny
Code postal: 51450
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
Source: OJS 2021/S 038-095567 (2021-02-19)
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